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Document publié le Jeudi 2 janvier 2020 par la commune de Marmande.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2020.J.10 attribution subv asso sportives 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Investissement et développement économique,
Envoyé en préfecture le 17/12/2020
Reçu en préfecture le 17/12/2020
Affiché le nn
ID : 047-214701575-20201215-DELIB_ 2020 J 10-DE
TER RE D € G A R O N N E
N° 2020 J 10 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Lundi 14 décembre 2020 à 19h00
Nombre de conseillers en exercice : 33 Présents : 30 Votants : 33
Le Conseil Municipal de la commune de Marmande, convoqué le mardi 8 décembre 2020 s'est réuni le lundi 14 décembre 2020 à 19 heures 00, en présentiel à la Maison de quartier de Beyssac, en séance publique, sous la présidence de M. Joël HOCQUELET, Maire de Marmande.
Présents: HOCQUELET Joël, Maire, CILLIERES Charles, CARUHEL Maud, SORIN Christian, MARCHAND Emmanuelle, MILHAC Michel, REY- LE MEUR Noël, CARDOIT Patrick, VERDIER Françoise, PASCAL Alain, Adjoints. FIGUES Fatima, FEYRIT Jean-Claude, BOURBON Jean- Claude, DUBRANA Didier, LE BRIS Alain, BORDERIE Sophie, BOULITEAU Bernard, BLANCHARD Stéphane, MARTIN Dominique, TARASCON Anne-Laure, FIGUEIRA Muriel, NOSMAS Karen, ROQUES Loréline, FEYRIT Pierre, GUILBAUD Valérie, CALZAVARA Martine, BALLEREAU Marie- Catherine, FRANCIS Stéphane, PERALI Valérie, PREVOT Jérémie, Conseillers Municipaux.
Absents ou excusés : CHASTAING Séverine, BENQUET Daniel, PORTMANN Pascal,
Pouvoirs : de CHASTAING Séverine à TARASCON Anne-Laure, de BENQUET Daniel à
CALZAVARA Martine, de PORTMANN Pascal à CALZAVARA Martine
J.10
Attribution de subventions aux associations sportives pour l'année 2020
Il est proposé au Conseil Municipal d'attribuer aux différentes associations sportives ci- dessous Une subvention au titre des mises à dispositions d'agents administratifs ou sportifs. Ces subventions tiennent compte de l'interruption d'activité des clubs lors des deux périodes de confinements :
-Associations sportives :
Subventions de
Nom des Associations bénéficiaires Fonctionnement au titre des Mise à Disposition
Amicale Laïque Section Escalade 479.06 €
Club Cycliste Marmande 47 7179.55€
Football Club Marmande 1012.50€
Handball Club Marmandais 27 54.72€
Les Jeunesses Laiques Républicaines 7632 € Marmandaises
Marmande Natation 301 €
Office Marmandais du Sport 7919.82 €
USM RUgby 2860.20
TOTAL 30 188.85€ Décide
Dit
Envoyé en préfecture le 17/12/2020
Reçu en préfecture le 17/12/2020
Affiché le ue
ID : 047-214701575-20201215-DELIB_ 2020 J 10-DE
Délibération 2020.J.1
Le Conseil Municipal
après en avoir délibéré :
d'attribuer les subventions 2020 suivant le détail ci-dessus
que les crédits seront prévus au budget primitif 2020, article 6574
Votants : 33 - Abstention : 00 - Exprimés : 33 - Contre : 00 - Pour : 33 -
Dossier adopté à l'unanimité
Fait et délibéré en l'Hôtel de ville, les jour, mois et an susaits.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme,
Marmande le 15 décembre 2020
Délibération certifiée exécutoire compte tenu de sa publication le, /4&l02e
et de sa ransrisde contrôle de légalité le Af AL. 40.40.
LE
Cr. eh ièv6 e de Marmande %
as no IHOCQUELET