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Conseil Municipal - CM du 26 avril 2021
Conseil Municipal - CM du 18 janvier 2021
Conseil Municipal - CM du 13 decembre 2021
Conseil Municipal - CM du 2 aout 2021
Document publié le Lundi 2 août 2021 par la commune de Beaufort.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM du 2 aout 2021)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Justice et droit,
Commune
de
Beaufort DEPARTEMENT
DE
LA
SAVOIE
|
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
2
AOÛT
2021
Le
Conseil
municipal
de
Beaufort
s'est
réuni
en
séance
ordinaire,
le
2 AOUT
2021,
sous
la
présidence
de
M.
Christian
FRISON-ROCHE,
Maire.
DATE
DE
CONVOCATION
: 26
juillet
2021
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
EN
EXERCICE
: 19
PRESENTS:
Mmes
&
MM.
FRISON-ROCHE
Christian,
VIALLET
Bruno,
VIBERT
Séverine,
MIRABAIL
Jean-Pierre,
MOLLIET
Gisèle,
DOIX
Thierry,
MAURIN
Eliane,
DUC-
GONINAZ
Guy,
VINCENZI
Walter,
MORAND
Céline,
PALLUEL-BLANC
Célia,
JOGUET
Mathieu,
CRESSENS
Annick,
VIARD-GAUDIN
Eliette,
BLANC
Nicolas,
MENOTTO
Sylvain
ABSENTS
REPRESENTES
: Mme
ROUX-NOUVEL
Florence
à
M.
FRISON-ROCHE
Christian
Mme
BURDET
Nelly
à
M.
JOGUET
Mathieu
Mme
HORNECKER
Justine
à
Mme
MOLLIET
Gisèle
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: M.
DUC-GONINAZ
Guy
Après
approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
précédente,
le
Conseil
municipal
passe
à
l'ordre
du
jour.
>
INFORMATION
SUR « CAP
SUR 2026
»
Le
Conseil
prend
connaissance
du
contenu
du
projet
de
territoire
préparé
par
Arlysère
Agglomération
intitulé
« cap
sur
2026
»,
projet
qui
devrait
être
approuvé
à
l'automne
2026,
après
avis
des
39
Communes
du
territoire.
Les
thèmes
retenus
sont
l'économie
et
l'emploi
(agriculture
et
forêt,
tourisme,
numérique),
la
cohésion
sociale
(habitat,
logement,
culture),
la
transition
énergétique
et
la
biodiversité
ainsi
que
l'aménagement
et
l'urbanisme
(SCOT).
Suite
au
débat
portant
notamment
sur
le
dossier
de
la
voie
verte,
les
questions
énergétiques
et
agricoles
(développement
de
nouvelles
filières),
le
logement
et
l'accession
à
la
propriété,
Monsieur
le
Maire
demande
à
l'ensemble
des
conseillers
municipaux
de
faire
part
de
leurs
observations
sur
ce
projet
en
vue
d'une
synthèse
qui
sera
réalisé
avec
les
maires
des
communes
de
Queige,
Villard
sur
Doron
et
Hauteluce. +
TELECABINE
DU
BOIS
:INFORMATION
SUR
LE
DOSSIER,
DECISION
S'AGISSANT
DE
LA
PROCEDURE
D'EXPERTISE
JUDICIAIRE
ET
PROTOCOLE
A
METTRE
EN
PLACE
Monsieur
le
maire
rappelle
la
délibération
du
Conseil
municipal
du
26
avril
2021
par
laquelle
il a
été
décidé
d'engager,
compte
tenu
des
mouvements
de
terrain
observés
dans
le
secteur
de
la
gare
aval
de
la
télécabine
du
bois,
Une
procédure
d'expertise,
dans
le
but
de
metire
en
place
les
mesures
correctives
nécessaires
et
de
définir
le
cas
échéant
les
diverses
responsabilités.
Par
ordonnance
du
16
juillet
2021,
le
Tribunal
administratif
de
Grenoble
a
rejeté
cette
demande
de
nomination
d'expert,
au
motif
que
les
mouvements
de
terrain
n'étaient
pas
justifiés,
sans
qu'il
ait
pris
en
considération
tous
les
documents
supplémentaires
fournis. Un
recours
à
l'encontre
de
cette
décision
ne
semble
pas
approprié
au
regard
du
contexte,
recours
qui
ne
permettrait
certainement
pas
d'ouvrir
la
télécabine
en
décembre
2021.
En
effet,
pour
permettre
Une
ouverture
en
décembre
2021,
il
est
nécessaire
d'effectuer
préalablement
tous
les
travaux
d'entretien
annuels
que
demande
cette
installation,
mais
surtout
d'intervenir
sur
le
pylône
1,
qui
a
bougé
de
80
mm
ef
qui
conditionne
l'entrée
et
la
sortie
des
cabines.
La
durée
de
ces
travaux
est
de
l'ordre
de
6
à
8
semaines.
Le
cabinet
SAGE
accompagnera
la
collectivité
avec
Un
expert
géotechnicien
et
hydrogéologue
:sa
mission
consistera
à
définir
les
travaux
à
réaliser,
articulés
autour
de
2
volets
:l'appareil
et
l'étude
hydrogéologique
du
massif.
I convient
de
signaler
que
les
mesures
effectuées
depuis
2
mois
sur
l'ensemble
des
points
contrôlés
n'indiquent
plus
de
mouvement.
AU
regard
de
ces
éléments,
le
Conseil
décide
de
ne
pas
faire
appel
de
la
décision
du
Tribunal
et
de
travailler,
avec
les
entreprises
concernées,
sur
Un
protocole
d'accord
amiable,
avec
comme
objectif
l'ouverture
de
l'appareil
en
décembre
2021
:
une
réunion
a
déjà
eu
lieu
le
jeudi
29
juillet
et
la
prochaine
est
prévue
avant
la
fin
du
mois
d'août.
Le
protocole
qui
définira
les
objectifs,
le
coût
des
travaux
et
les
moyens
à
mettre
en
œuvre,
fera
l'objet
d'une
présentation
et
d'une
validation
lors
du
Conseil
municipal
du
13
septembre
prochain.
+
VALIDATION
DES
TARIFS
SKI
NORDIQUE
SAISON
2021/2022
Le
Conseil
prend
connaissance
de
la
proposition
du
Conseil
d'administration
de
la
SEMAB
s'agissant
des
tarifs
des
forfaits
de
ski
nordique
pour
la
saison
à
venir
et
les
valide
à
l'unanimité. >
DEMANDE
DE
SUBVENTION
DISPOSITIF
&
PETITES
VILLES
DE
DEMAIN
D
POUR
AMENAGEMENT
SECTEUR
COOPERATIVE
Le
Conseil
autorise
Monsieur
le
Maire
à
solliciter
Une
subvention
auprès
du
Conseil
départemental,
dans
le
cadre
du
dispositif
«Petites
villes
de
demain»
pour
l'aménagement
du
secteur
de
la
Coopérative
(en
complément
de
la
subvention
de
60
000
€
déjà
validée
par
la
Région
Auvergne
Rhône-Alpes).
Page
2 +
DEMANDE
DE
SUBVENTION
PPT
ALPAGE
DES
ACCRAYS
Le
Conseil
autorise
Monsieur
le
Maire
à
solliciter
une
subvention
dans
le
cadre
du
Plan
Pastoral
Territorial,
pour
l'opération
de
requalification
de
l'alpage
des
Accrays
(fraitement
des
arcosses
et
défrichage).
+
DEMANDE
DE SUBVENTION
POUR
LE PROJET
D'AMENAGEMENT
DU
PLATEAU
DU
CUVY
Le
Conseil
autorise
Monsieur
le
Maire
à
solliciter
Une
subvention
auprès
de
la
Région
Auvergne
Rhône-Alpes
pour
la
réflexion
préalable
à
la
restructuration
et
à
l'aménagement
du
plateau
du
Cuvy,
dans
un
objectif
de
développement
autour
du
tourisme
4 saisons.
>
FETE
DE
LA TERRE
: ATTRIBUTION
D'UNE
SUBVENTION
AUX
JEUNES
AGRICULTEURS
DE SAVOIE
Le
Conseil
prend
connaissance
de
la
récente
annulation
de
cet
évènement
organisé
par
les
jeunes
agriculteurs
de
Savoie
et
prévu
aux
Saisies
le
dimanche
8
août
2021.
La
Commune
de
Beaufort
avait
prévu
de
soutenir
financièrement
cette
manifestation.
Un
point
sera
à
faire
avec
les
organisateurs
s'agissant
de
cette
subvention.
>
INFORMATION
SUR
LA
SUBVENTION
DU
CONSEIL
DEPARTEMENTAL
AU
TITRE
DU
DISPOSITIF
STATION
MOYENNE
Le
Conseil
départemental
a
attribué
en
décembre
2019,
une
subvention
à
la
Commune
de
Beaufort
d'un
montant
de
260
000
€
au
titre
du
dispositif
« simplification
du
parcours
client
dans
les
stations
moyennes
».
Cette
subvention
permet
de
financer
des
aménagements
situés
sur
Arêches
contribuant
à
améliorer
le
parcours
client
(itinéraires
piétons,
stationnements.….).
Une
réunion
de
travail
avec
les
services
du
département
{tourisme/montagne)
a
permis
d'échanger
sur
les
suites
à
donner
à
ce
dossier
dans
le
but
de
mobiliser
la
totalité
de
la
subvention
prévue.
Un
groupe
de
travail
composé
des
élus
de
la
commission
travaux
de
Giselle
MOLLIET,
d'Eliane
Maurin
et
de
Bruno
VIALLET
sera
constitué
en
septembre
afin
de
travailler
sur
ce
dossier.
>
VALIDATION
DES TARIFS
DES SERVICES
PERISCOLAIRES
Le
Conseil
décide
de
maintenir
le
tarif
des
services
périscolaires
à
3
€
et
précise
que
le
service
sera
en
place
à
compter
de
la
rentrée
de
septembre
2021
dans
les
2
écoles
de
la
Commune
de
16h15
à
18h15
les
lundi
mardi
jeudi
et
vendredi
pendant
toute
l'année
scolaire. +
SUBVENTION
AU
COSI
(DEPARTS
EN
RETRAITE)
Le
Conseil
valide
l'attribution
d'une
subvention
au
COSI
(Comité
des
Œuvres
Sociales
Intercommunal)
afin
de
permettre
le
versement
de
primes
de
départ
en
retraite
aux
4
agents
de
la
commune
qui
sont
partis
en
2020
et
2021,
le
montant
global
attribué
s'élevant
à
5400
€.
>
CREATION
D'UNE
REGIE
EN
VUE
DE
L'OBTENTION
D'UNE
CARTE
BANCAIRE
Le
Conseil
autorise
Monsieur
le
Maire
à
entreprendre
les
démarches
nécessaires
à
l'obtention
d'une
carte
bancaire
afin
de
faciliter
les
achats
d'une
somme
inférieure
à
300
€.
+
CREATION
DES
POSTES
SERVICE
SCOLAIRE
ANNEE
SCOLAIRE
2021/2022
Le
Conseil
est
informé
de
l'organisation
qui
sera
mise
en
place
pour
le
fonctionnement
du
service
scolaire
à
la
rentrée
de
septembre
2021
et
valide
les
créations
de
postes
d'agents
contractuels
correspondants.
Page
3 +
INDEMNITE
CONSEILLER
MUNICIPAL
Le
Conseil
valide
l'indemnité
de
fonction
attribuée
à
Monsieur
Sylvain
MENOTTO,
Vice-
président
de
la
commission
travaux.
+
ACTUALISATION
DE
L'INDEMNITE
POUR
L'ORGANISATION
DES
ELECTIONS
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
des
Indemnités
Forfaitaires
pour
Travaux
Supplémentaires
peuvent
être
accordées
dans
le
cadre
d'élections
présidentielles,
législatives,
régionales,
cantonales,
municipales
et
consultation
par
voie
de
référendum,
aux
agents
qui
ne
sont
pas
bénéficiaires
d'indemnités
horaires
pour
travaux
supplémentaires.
Le
Conseil
décide
d'assortir,
au
montant
mensuel
de
l'indemnité
Forfaitaire
pour
Travaux
Supplémentaires
de
deuxième
catégorie
en
vigueur
à
ce
jour,
un
coefficient
multiplicateur
de
4
de
façon
à
déterminer
Un
crédit
par
bénéficiaire
et
par
tour
de
scrutin. +
DECLARATIONS
D'INTENTION
D'ALIENER
Le
Conseil
municipal
décide
de
ne
pas
exercer
son
droit
de
préemption
sur
la
vente
de
biens
situés
à
Arêches
et
à
Beaufort.
+
ACQUISITION
FONCIERE
SECTEUR
LES
ÎLES
Monsieur
le
Maire
rappelle
les
démarches
engagées
auprès
des
propriétaires
des
terrains
situés
à
l'aval
de
la
route
départementale
925
dans
le
secteur
des
îles,
en
lien
avec
les
travaux
de
sécurisation
qui
devraient
être
réalisés
à
l'automne
2021.
Le
prix
d'acquisition
a
été
défini
à
0,6
euros
le
m°.
La
validation
définitive
interviendra
lors
du
conseil
municipal
de
septembre,
le
plan
de
division
étant
en
cours
de
préparation.
+
VALIDATION
DU
DOSSIER
DE
MODIFICATION
DU
PLU
Le
Conseil
prend
connaissance
du
dossier
de
modification
du
PLU,
pour
lequel
la
procédure
de
mise
à
l'enquête
se
déroulera
à
l'automne
2021.
La
modification
porte
sur
des
évolutions
mineures
du
règlement,
sur
des
évolutions
de
zonage
(bâtiments
en
changement
de
destination,
zone
des
Marcôts,
...).
Il est
également
prévu
d'identifier
les
bâtiments
situés
à
l'entrée
d'Arêches
{« bâtiments
EDF
»)
en
vue
de
conserver
leur
caractère
patrimonial.
La
question
de
la
transformation
d'une
zone
agricole
stricte
en
zone
agricole
permettant
l'extension
d'un
bâtiment
d'élevage
est
également
en
cours
de
réflexion.
La
validation
de
cette
modification
interviendra
lors
de
la
séance
du
Conseil
municipal
de
septembre.
>
MOTION
RELATIVE
A LA CONTRIBUTION
COMPLEMENTAIRE
SOLLICITEE
AUPRES
DES
COMMUNES
PAR
L'ETAT
Le
Conseil
adopte
à
l'unanimité
la
motion
proposée
par
la
Fédération
Nationale
des
Communes
Forestières
relative
à
la
mise
en
place
d'une
contribution
complémentaire
des
Communes
forestières
au
financement
de
l'Office
National
des
Forêts.
La
Commune
demande
le
retrait
immédiat
de
cette
disposition
qui
contribuerait
à
grever
le
budget
communal
affecté
à
la
politique
forestière.
>
VALIDATION
DE
L'ETAT
D'ASSIETTE
DES
COUPES
EN
FORET
COMMUNALE
EN
2022
Le
Conseil
prend
connaissance
des
propositions
de
l'ONF
s'agissant
de
l'état
d'assiette
pour
2022
des
coupes
en
forêt
communale
et
autorise
à
l'unanimité
Monsieur
le
Maire Page
4 à
effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
à
la
bonne
réalisation
des
opérations
de
vente. >
ADDITIF
ETAT
D'ASSIETTE
2021
POUR
COUPES
D'AFFOUAGE
Le
Conseil
prend
connaissance
de
la
proposition
de
l'ONF
s'agissant
de
l'état
d'assiette
additif
des
coupes
de
l'année
2021
et
valide
cette
dernière
à
l'unanimité.
+
MOBILISATION
DU
FONDS
D'AMORÇAGE
(PARCELLES
119,
120
ET
123)
Le
Conseil
autorise
Monsieur
le
Maire
à
solliciter,
auprès
de
l'Association
des
Communes
forestières
de
Savoie,
le
fonds
d'amorçage
permettant
à
la
Commune
de
disposer
d'une
avance
de
trésorerie
destinée
à
couvrir
les
frais
de
mobilisation
des
bois
des
parcelles
119,
120
et
123,
entre
l'engagement
des
dépenses
et
la
perception
des
recettes. +
CONSTITUTION
D'UN
GROUPEMENT
DE COMMANDES
POUR
L'EXPLOITATION
FORESTIERE
Le
Conseil
autorise
l'implication
de
la
Commune
de
Beaufort
dans
la
constitution
d'un
groupement
de
commandes
permettant
de
recourir
à
des
prestations
de
travaux
forestiers. >
COMPTES-RENDUS
DES
COMMISSIONS
-
Commission
agricole:
suite
à
la
consultation
engagée
en
2021,
le
chalet
de
Carra
sera
loué
à
Monsieur
Thomas
IMPERATORE.
Une
convention
tripartite
(Commune,
locaïaire,
exploitant
agricole
de
l'alpage)
est
en
cours
de
finalisation.
Une
action
de
sensibilisation
du
public
sur
les
questions
propres
aux
alpages
est
organisée
par
la
Société
d'Economie
Alpestre
le
10
août
prochain
au
Cuvy.
-
Commission
sécurité:
réflexion
à
engager
avec
le
Conseil
départemental
sur
l'opportunité
d'installer
des
miroirs
(notamment
secteur
RD
925/VC
n°
1 des
Villes).
>
QUESTIONS
DIVERSES
L'assemblée
prend
connaissance
:
- De
l'évolution
du
dossier
du
lotissement
de
la
Marzellaz
: la
vente
des
5
lots
restants
va
être
à
nouveau
possible
suite
au
règlement
du
contentieux.
|| convient
maintenant
de
reprendre
la
phase
d'appel
à
candidatures
après
avoir
recontacté
les
attributaires
de
ces
lots
retenus
en
2007.
-
De
linformation
donnée
par
le
comité
d'organisation
de
La
Pierra
Menta
hiver
s'agissant
de
la
subvention
communale.
Compte
tenu
des
conditions
d'organisation
en
2021,
la
subvention
sollicitée
s'établit
finalement
à
12
500
€
{au
lieu
des
25
000
€
prévus).
- Du
bilan
provisoire
de
la
taxe
de
séjour:
61
000
€
recouvrés
à
ce
jour
pour
l'hiver
2021
(160
000
€
pour
l'hiver
2020).
Le
bilan
définitif
sera
établi
à
la
fin
de
l'année
en
tenant
compte
des
recettes
de
l'été
étant
précisé
que
l'état
devrait
confirmer
la
prise
en
charge
des
écarts
dus
à
la
non-ouverture
des
remontées
mécaniques
l'hiver
dernier.
Une
réunion
avec
les
propriétaires
de
meublés
au
sujet
de
la
taxe
de
séjour
pourrait
être
organisée
dans
le
courant
de
l'automne.
Page
5 -
DU
bilan
de
la
vaccination
du
centre
de
proximité
de
Beaufort
:
2155
actes
de
vaccination
ont
été
réalisés
depuis
mars
2021,
le
centre
fermant
ses
portes
à
la
fin
du
mois
d'août.
Monsieur
le
Maire
remercie
à
nouveau
les
professionnels
de
santé,
les
personnels
des
communes
et
élus
qui
ont
permis
d'assurer
le
fonctionnement
du
centre
de
vaccination.
- Des
échanges
intervenus
lors
de
la
visite
des
élus
dans
2
campings
de
Tarentaise
gérés
dans
le
cadre
de
procédures
de
baux
emphytéotiques.
La
procédure
relative
au
développement
du
camping
municipal
de
Domelin
sera
engagée
dans
le
courant
de
l'automne
2021.
- Le
bilan
de
la
démarche
engagée
au
sujet
de
la
notoriété
de
la
station
d'Arêches-
Beaufort
avec
l'appui
d'Evelyne
MAITRE
sera
présenté
lors
de
la
réunion
du
prochain
Conseil
municipal.
LE
PROCHAIN
CONSEIL
MUNICIPAL AURA
LIEU
LE
LUNDI
13
SEPTEMBRE
2021
Page
6