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Compte-Rendu - CR du CM du 30 juin 2025
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Compte-Rendu - CR du CM du 04 aout 2025
Document publié le Lundi 4 août 2025 par la commune de Beaufort.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM du 04 aout 2025)
Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Justice et droit,
vf
y
Commune
de
Beaufort DEPARTEMENT
DE
LA
SAVOIE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
4
AOÛT
2025
Le
Conseil
municipal
de
Beaufort
s'est
réuni
en
séance
ordinaire,
le
lundi
4
AOUT
2025,
sous
la
présidence
de
M.
Christian
FRISON-ROCHE,
Maire.
DATE
DE
CONVOCATION
:
29
JUILLET
2025
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
EN
EXERCICE
: 14
PRESENTS
: Mmes
&
MM.
FRISON-ROCHE
Christian,
MIRABAIL
Jean-Pierre,
MOLLIET
Gisèle,
DOIX
Thierry,
ROUX-NOUVEL
Florence,
VINCENZI
Walter,
PALLUEL-BLANC
Célia,
JOGUET
Mathieu,
CRESSENS
Annick,
VIARD-GAUDIN
Eliette,
BLANC
Nicolas,
ABSENT
REPRESENTE
: M.
DUC-GONINAZ
Guy
par
M.
FRISON-ROCHE
Christian
ABSENTS
:
Mme
HORNECKER
Justine
M.
MENOTTO
Sylvain
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Mme
MOLLIET
Gisèle
Le
quorum
étant
respecté,
après
approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
précédente,
M
le
Maire
déclare
ouvert
la
séance
du
Conseil
municipal.
Il propose
de
rajouter
à
l'ordre
du
jour,
ce
qui
est
accepté :
- Bail
Emphytéotique
avec
la
SEM4V
pour
le
bâtiment
de
la
pharmacie
: validation
de
l'état
descriptif
de
division
en
volume
-garantie
des
prêts
contractés
par
l'OPAC
pour
la
construction
des
17
logements
aux
Champs, -indemnisation
d'un
particulier
pour
le
préjudice
subit
suite
à
une
coupe
de
bois,
-détermination
d'un
tarif
pour
la
vente
de
bordures
en
granite
Validation
de
la subvention
d'équilibre
à
verser
au
budget
annexe
Domaine
skiable
en
2025
Le
Conseil
prend
connaissance
du
projet
de
délibération
s'agissant
de
la
subvention
d'équilibre
à
verser
du
budget
général
au
budget
annexe
Domaine
skiable
et
valide
cette
dernière
à
l'unanimité.
Il
est
rappelé
les
arguments
stratégiques
et
financiers
relatifs
au
fonctionnement
du
domaine
skiable
d'Arêches
Beaufort
(tarifs
des
forfaits, montant
des
amortissements,
retombées
financières
et
emplois
générés
sur
le
territoire
en
lien
avec
l'existence
de
la
station..),
ces
éléments
ayant
fait
l'objet
de
nombreux
échanges
avec
la
Chambre
Régionale
des
Comptes
lors
de
son
contrôle
en
2028.
Assurance
: clôture
du
dossier
d'indemnisation
de
la
Maison
simond
Le
Conseil
prend
connaissance
du
projet
de
délibération
permettant
de
solder
le
dossier
d'indemnisation
ouvert
auprès
de
l'assureur
GROUPAMA
faisant
suite
au
dégât
des
eaux
survenus
à
la
maison
Simon,
préalablement
à
sa
vente
à
BMB
Concept.
Les
travaux
ont
été
intégralement
réalisés
et
Groupama
a
procédé
à
la
clôture
du
dossier
après
Un
dernier
versement
de
11
157
€
qu'il
convient
de
verser
à
BMB
Concept.
M
le
Maire
est
autorisé
(à
l'unanimité]
à
effectuer
les
opérations
comptables
correspondantes. Décisions
modificatives
budgétaires
(budget
chauffage)
Le
Conseil
valide
une
décision
modificative
budgétaire
d'ajustement
au
budget
chauffage
{charges
à
caractère
général
et
vente
de
calories).
Validation
de
l'état
descriptif
de
division
en
volume
(bâtiment
de
la
pharmacie),
Par
suite
de
la
validation
du
Bail
Emphytéotique
Administratif
à
intervenir
avec
la
SEM
4V
pour
la
réalisation
d'un
programme
de
12
logements
inclusifs
et
d'un
logement
commun
afin
de
compléter
l'offre
locative
sur
la
commune
de
Beaufort,
il
est
nécessaire,
en
préalable
à
la
signature
de
l'acte
notarié,
de
valider
l'état
descriptif
de
division
en
volume
du
bâtiment,
établi
par
le
cabinet
MESURALPES.
M
le
Maire
est
autorisé
à
signer
cet
état.
Les
travaux
démarreront
en
septembre
2025
sous
maitrise
d'ouvrage
de
la
SEM
4V.
S'agissant
des
demandes
de
locations,
les
personnes
intéressées
peuvent
adresser
dès
à
présent,
en
mairie,
Une
demande
par
mail
qui
sera
complétée
par
un
formulaire.
Cela
leur
permettra,
le
moment
venu,
d'être
contactés
pour
finaliser
les
démarches
administratives
nécessaires.
Il
est
rappelé
que
l'attribution
de
ces
logements
ne
sera
bas
conditionnée
aux
ressources
financières
du
locataire.
Garantie
des
prêts
contractés
par
l'OPAC
pour
la
construction
des
17
logements
aux
Champs Le
Conseil
municipal
accorde
(à
l'unanimité)
la
garantie
de
la
Commune
à
hauteur
de
50
%
des
prêts
contractés
par
l'OPAC
de
la
Savoie
pour
la
construction
de
17
logements
aux
champs
à
Beaufort,
prêts
contractés
auprès
de
la
Caisse
des
dépôis
et
consignations,
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
les
documents
correspondants.
Indemnisation
d'un
particulier
pour
préjudice
subit
suite
à
une
coupe de
bois
Suite
à
une
coupe
de
bois
{(chablis)
à
l'amont
du
Crêt
Gérel,
il
s'avère
nécessaire
d'indemniser
le
propriétaire
situé
à
l'aval
pour
les
pertes
d'exploitations
liées
à
la
présence
de
souches,
pour
un
montant
(selon
le
barème
en
vigueur)
de
690
€.
M
le
Maire
est
autorisé
(à
unanimité)
à
mettre
en
œuvre
cette
indemnité.
Détermination
d'un
tarif pour
vente
de
bordures
en
granite
Vu
la
disponibilité
de
bordures
en
granite
et
considérant
la
volonté
de
vendre
ces
éléments,
il est
décidé
de
fixer
à
20
€
le
prix
de
vente
pour
chaque
unité
de
bordure.
Page
2 Avenant
au
marché
de
travaux
de
réfection
des
Ponts
du
Planay
Par
délibération
en
date
du
24
mars
2025,
le
Conseil
a
retenu
le
groupement
LEGENDRE-
MARTOIA
pour
réaliser
les
travaux
de
réhabilitation
des
ponts
de
l'Argentine
et
du
Mirantin
au
montant
total
de
565
000
€.
Par
suite,
des
aléas
géotechniques
ont
été
rencontrés
et
le
projet
a
dû
être
adapté
au
regard
des
rapports
des
géotechniciens. Le
Maitre
d'œuvre
(SRIGC)
a
établi
l'estimation
des
travaux
supplémentaires
qu'il
est
nécessaire
de
réaliser
(27
810
€).
M
le
Maire
notifiera,
via
Un
ordre
de
service,
ces
prix
provisoires
permettant
de
poursuivre
et
de
terminer
le
chantier
du
pont
de
l'Argentine
dans
le
délais
prévu
(15
novembre
2025).
Demande
de
subvention
piste
forestière
du
Bersend
Le
Conseil
autorise
à
l'unanimité
Monsieur
le
Maire
à
solliciter
une
subvention
FEADER
pour
l'amélioration
de
la
desserte
forestière
du
canton
du
Bersend
dont
le
coût
s'élève
à
266
103
Euros
HT.
Ces
travaux
sont
susceptibles
d'être
éligibles
au
Fonds
Européen
d'Aide
au
Développement
Rural
(FEADER)
au
taux
maximal
de
80%
sur
l'assiette
des
dépenses
éligibles
(autofinancement
de
148
783,45
€
HT).
Il
est
précisé
que
les
accords
des
propriétaires
ont
été
obtenus
et
que
cette
piste
endommagée
suite
à
l'activation
du
glissement
des
Iles
présente
un
intérêt
forestier
(en
priorité]
touristique,
mais
également
sécuritaire
(lutte
contre
l'incendie
ef
voie
de
délestage
en
lieu
et
place
de
la
VC
du
col
du
pré).
M
le
Maire
souhaite
évoquer
le
souhait
d'administrés
trouvant
légitime
de
pouvoir
circuler
sur
ces
pistes
qui
ont
été
financées
par
les
contribuables
locaux.
Correction
erreur
matérielle
délibération
Taxe
de
séjour
(hébergements
non
classés)
Le
conseil
valide
la
délibération
corrigée
de
l'erreur
matérielle
relative
au
taux
de
taxe
de
séjour
applicable
pour
les
logements
non
classés
(5%
pour
la
part
communale
auxquels
se
rajoute
la
part
départementale).
Création
de
postes
service
administratif
(remplacement
d'agents
en
disponibilité
et
en
retraite) Le
Conseil
valide
la
création
de
2
postes
au
sein
du
service
administratif :
-
Un
poste
d'adijoint
administratif
en
remplacement
d'un
agent
ayant
sollicité
une
disponibilité
pour
convenance
personnelle
au
service
accueil,
élections,
état
civil,
-
Un
poste
de
responsable
administratif
(attaché
territorial)
en
charge
des
ressources
humaines,
des
marchés
publics
et
du
suivi
des
procédures,
dans
la
perspective
de
remplacer,
en
2026,
Mme
Marielle
CHAUCHAIX
qui
fera
valoir
ses
droits
à
retraite.
Déclarations
d'intention
d'aliéner
Le
Conseil
décide
de
ne
pas
exercer
son
droit
de
préemption
sur
la
vente
de
plusieurs
biens
immobiliers.
Achat
d'une
parcelle
au
Planay
(sous
le
Bois)
Après
avoir
pris
connaissance
des
modalités
d'acquisition
d'une
parcelle
de
terrain
(secteur
sous
le
Bois)
à
Arêches,
à
l'indivision
BLANC
GONNET
(parcelle
section
J
n°
651
d'une
superficie
de
1
105
m2),
et
au
regard
de
l'intérêt
de
cette
acquisition,
M
Le
maire
est
autorisé
à
signer
l'acte
au
prix
de
0,30
€
le
m°,
soit
Un
prix
total
de
331,50
€,
les
frais
afférents
étant
à
la
charge
de
l'acquéreur.
Page
3 Validation
du
Périmètre
de
Délimitation
des
Abords
de
la
maison
forte
(Beaufort)
Le
conseil
prend
connaissance
du
périmètre
de
délimitation
des
abords
de
la
maison
forte,
dite
maison
Blanc,
située
à
côté
de
l'église
de
Beaufort,
maison
forte
inscrite
au
titre
des
monuments
historiques
par
arrêté
du
25
janvier
2022.
Ce
périmètre,
proposé
par
l'Architecte
des
Bâtiments
de
France,
est
réduit
par
rapport
du
périmètre
de
protection
qui
devrait
être
de
500
Mètres:
il
tient
compte
de
la
cohérence
de
l'ensemble
et
est
plus
adapté
au
contexte
communal.
Cette
validation
du
périmètre,
au
sein
duquel
les
autorisations
d'urbanisme
seront
soumises
à
l'avis
de
l'architecte
des
bâtiments
de
France
et
auront
une
durée
d'instruction
prolongée
de
1
mois,
sera
suivie
d'une
enquête
publique
à
l'automne
2025. Validation
du
programme
de
coupes
en
forêt
communale
pour
2026
Le
Conseil
prend
connaissance
des
propositions
de
l'ONF
s'agissant
de
l'état
d'assiette
pour
2026
des
coupes
en
forêt
communale
et
autorise
à
l'unanimité
Monsieur
le
Maire
à
effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
à
la
bonne
réalisation
des
opérations
de
vente. Convention
avec
Arlysère
pour
les
Containers
semi
enterrés
Le
Conseil
valide
la
convention
à
intervenir
avec
Arlysère
et
la
société
de
construction
du
programme
immobilier
des
Champs
à
beaufort,
permettant
ainsi
de
compléter
par
la
mise
en
place
d'un
container
aérien
le
stockage
des
déchets
dans
ce
secteur.
La
réflexion
sur
la
gestion
des
circulations
et
du
stationnement
entre
le
Centre
de
secours
et
l'espace
occupé
par
les
34
logements
des
Champs,
est
en
cours
et
fera
l'objet
de
propositions
à
l'automne
2025.
Habitat
et
Logement
: gestion
en
flux
des
droits
de
réservation
des
logements
locatifs
sociaux
- approbation
du
projet
de
convention
Ce
dossier
sera
délibéré
lors
du
prochain
Conseil
après
que
le
élus
aient
pris
connaissance
de
la
convention
en
intégralité.
L'assemblée
prend
connaissance
des
informations
suivantes
:
révision
allégée
du
PLU:
le
dossier
est
finalisé
et
l'approbation
est
prévue
en
février
2026
au
plus
tard.
Un
courrier
sera
adressé
aux
différents
demandeurs
pour
les
en
informer, -la
via
ferrata
du
Roc
du
vent
peut
être
réouverte
suite
au
rapport
favorable
de
l'organisme
de
contrôle.
La
via
avait
été
fermée
pour
un
risque
de
chute
de
blocs.
Une
mission
géotechnique
devra
être
réalisé
en
2026.
-rénovation
du
bâtiment
de
l'Office
de
Tourisme
d'Arêches
: une
consultation
pour
une
maitrise
d'œuvre
est
en
cours,
la
priorité
étant
mise
sur
la
rénovation
thermique
et
l'accessibilité, -L'office
de
Tourisme
a
obtenu
le
renouvellement
de
son
classement
en
catégorie
1
;il
reste
à
solliciter
le
classement
en
«
destination
d'excellence
»,
-Mme
Vanina
NICOLI,
Préfète
de
la
Savoie,
sera
en
visite
à
Beaufort
mardi
5
août
pour
constater
la
réalisation
des
travaux
du
chalet
d'alpage
de
Rognoux
et
échanger
sur
le
sujet
de
l'intérêt
de
l'usage
des
bois
scolytés
en
construction.
Page
4 -bilan
de
la
saison
d'été
et
des
animations
: la
fréquentation
en
juillet
est
satisfaisante
avec
un
pic
grâce
à
l'Etape
du
Tour
et
au
tour
de
France,
témoignant
d'une
belle
dynamique
autour
du
vélo.
Les
réservations
pour
septembre
sont
intéressantes
avec
des
week
end
attractifs.
Les
réservations
sont
très
liées
aux
diverses
animations
sur
le
territoire
(reste
à
venir
en
août
le
Carroussel
des
cimes,
la
fête
d'Arêches,
la TDS)
Il conviendra
de
s'interroger
à
nouveau
au
sujet
des
panneaux
commerciaux
qui
fleurissent
sur
la
commune.
M
Nicolas
BLANC,
président
de
l'OT,
fait
part
de
sa
satisfaction
s'agissant
des
communications
réalisées
en
lien
avec
la
profession
agricole
sur
les
sujets
des
chiens
de
protection
des
troupeaux
et
de
la
Dermatose
Nodulaire
Contagieuse.
-fleurissement
: l'obtention
du
label
8
fleurs
oblige
la
commune
à
organiser
un
concours
des
maisons
fleuries.
En
2025,
34
candidats
ont
été
inscrits
et
26
seront
primés,
Le
Jury
départemental
sera
de
passage
à
Beaufort
jeudi
7
aout
ef
analysera
7
propositions
dont
2
de
bâtiment
public
(l'Office
de
Tourisme
d'Arêches
ef
le jardin
de
la
maison
du
docteur
Avocat)
Le
jury
pour
le
renouvellement
de
la
3eme
fleur
sera
de
passage
à
Beaufort
le
17
septembre:
le
dossier
est
en
cours
de
préparation
(en
lien
avec
le
label
Flocon
ver)
-les
consultations
pour
les
marchés
de
renouvellement
de
la
chaufferie
bois,
l'extension
du
réseau
de
chauffage
collectif
et
les
navettes
desservant
la
station
(Ski
bus)
sont
en
ligne, -garderie
de
la
clé
des
Cimes
: le
recrutement
de
la
directrice
remplaçante
de
Mme
Malika
BOULEGHEB
pour
une
durée
de
11
mois
à
compter
de
septembre
2025
a
été
réalisé,
la
fréquentation
de
la
structure
pour
l'été
2025
est
satisfaisante,
Comptes-rendus
des
Commissions
Culture Concerts
de
l'été
à
l'église
de
Beaufort
(Piano
forté
et
l'orphéon)
Spectacles
Art
des
sentiers
/ Carroussel
des
cimes
sur
le
secteur
du
plan
de
la
lai
Espace
muséal
de
la
Cayère
: réunions
à
suivre
avec
l'Office
de
Tourisme
au
sujet
des
modalité
de
fonctionnement
; les
travaux
se
poursuivent
(charpente
en
cours)
Arbre
issu
du
chemin
des
dames
{chèvre
feuille)
à
installer
à
côté
du
monument
aux
morts
de
Beaufort
(avec
explications)
SEMAB
chiffre
d'affaires
été
en
augmentation,
travaux
à
suivre
mi-septembre
pour
le
lâcher
sous
poulie
du
TK
du
Cuvy,
réflexion
en
cours
sur
l'aménagement
et
le
développement
du
domaine
skiable
Page
5 Agriculture/Forêt -Point
de
situation
au
sujet
de
la
Dermatose
Nodulaire
Contagieuse,
-Foret
: 4
300
m3
de
chablis
ont
pu
être
exploités
avant
la
période
touristique
grâce
à
des
entreprises
réactives
-merci
à
Francis
MONOD
pour
son
initiative
et
son
travail
(avec
accord
de
la
commune)
en
faveur
de
la
réhabilitation
de
sentiers
sur
le secteur
le
Planay
LES
PROCHAINES
SEANCES
DU
CONSEIL
MUNICIP
Lundi
15
septembre
2025
Lundi
20
octobre
2025
Lundi
24
novembre
2025
Lundi
15
décembre
2025
Lundi
19
janvier
2026
Lundi
23
février
2026
Page
6