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Conseil Municipal - CM du 11 octobre 2021
unknown - ete 2021 JEUNESSE1
Conseil Municipal - CM du 2 aout 2021
Conseil Municipal - CM du 15 novembre 2021
Document publié le Lundi 15 novembre 2021 par la commune de Beaufort.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM du 15 novembre 2021)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Tourisme, Justice et droit,
was
Commune
de
Beaufort DEPARTEMENT
DE
LA
SAVOIE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15
NOVEMBRE
2021
Le
Conseil
municipal
de
Beaufort
s’est
réuni
en
séance
ordinaire,
le
15
NOVEMBRE
2021,
sous
la
présidence
de
M.
Christian
FRISON-ROCHE,
Maire.
DATE
DE
CONVOCATION
: 8
novembre
2021
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
EN
EXERCICE
: 19
PRESENTS:
Mmes
&
MM.
FRISON-ROCHE
Christian,
VIALLET
Bruno,
VIBERT
Séverine,
MIRABAIL
Jean-Pierre,
MOLLIET
Gisèle,
DOIX
Thierry,
MAURIN
Eliane,
DUC-GONINAZ
Guy,
VINCENZI
Walter,
ROUX-NOUVEL
Florence,
MORAND
Céline,
BURDET
Nelly,
PALLUEL-BLANC
Célia,
JOGUET
Mathieu,
VIARD-GAUDIN
Eliette,
MENOTTO
Sylvain
ABSENTS
REPRESENTES:
Mme
HORNECKER
Justine
par
Mme
ROUX-NOUVEL
Florence
Mme
CRESSENS
Annick
par
Mme
Eliette
VIARD
GAUDIN
ABSENT
: M.
BLANC
Nicolas
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Mme
PALLUEL-BLANC
Célia
Après
approbation
du
procès-verbal
de
la séance
précédente,
le
Conseil
municipal
passe
à
l’ordre
du
jour. Le
Conseil
municipal
respecte
une
minute
de
silence
en
la
mémoire
de
Monsieur
Jean-Paul
DEVILLE-
LARDERAT,
salarié
de
la
Mairie
de
Beaufort
pendant
36
ans,
et
adresse
à
sa
famille
ses
plus
sincères
condoléances. >
APPROBATION
DU
CRAC
(COMPTE-RENDU
D’ACTIVITE)
DE LA ZAC
DU
PLANAY
Le
Conseil
prend
connaissance
du
compte-rendu
d'activités
de
la
ZAC
du
Planay,
arrêté
au
31
décembre
2021,
transmis
par
la
Société
d'Aménagement
de
la
Savoie.
Le
projet
initial
de
la
ZAC
a
évolué
dans
le
cadre
d’une
nouvelle
procédure,
compte-tenu
du
fait que
le
programme
de
travaux
et de
constructions
ne
pouvait
se
réaliser
sur
le
périmètre
initial.
La
nouvelle
ZAC
englobe
ainsi
notamment
le secteur
Sous
Melon,
tout
comme
l'entrée
du
Planay.
Le
projet,
tel
que
défini
antérieurement,
s'étend
sur
4,5
ha
et
prévoit
une
urbanisation
finale
sur
15
000
m?
de
SHON.
C'est
sur
cette
base
que
le
Plan
Local
d'Urbanisme
du
secteur
a
été
révisé
et
que
les
études
environnementales
ont
été
conduites
(évaluation
environnementale,
dossier
Loi
sur
l'eau,
….). La
procédure
de
modification
de
ZAC
a
par
suite
été
engagée
en
2017
dans
le
cadre
d’une
concertation
élargie
de
la
population
et a
abouti
au
projet
qui
a
été
présenté
au
Conseil
municipal
en
juin
2020.
Par
suite,
au
regard
des
mouvements
de
terrain
constatés
dans
le
secteur
de
la
gare
aval
de
la
télécabine
du
Bois,
il
a
été
jugé
prudent
de
ne
pas
envisager
d'urbanisation
dans
ce
secteur
et
une
nouvelle
hypothèse
d'aménagement
basée
sur
un
volume
de
lits à
la
baisse
a
été
chiffrée.
Ce
projet,
au
regard
des
recettes
attendues,
aurait
pour
conséquence
de
réduire
l’enveloppe
de
travaux
consacrée
aux
équipements
publics
(aménagement
des
parkings,
requalification
des
voiries,
...).
Le
dossier
de
la
ZAC
du
Planay
devra
être
travaillé
en
2022,
ce
afin
de
ne
pas
perdre
le
bénéfice
de
la
procédure.
Suite
au
débat,
le
Conseil
approuve
le
compte-rendu
annuel
d'activités,
ainsi
que
le
bilan
actualisé,
de
la ZAC
du
Planay
à
l’unanimité.
>
VALIDATION
DU
PLAN
DE SECOURS
2021/2022
Le
Conseil
prend
connaissance
du
plan
de
secours
préparé
par
la
SEMAB
et
rappelle
que
la
direction
des
opérations
de
secours
est
sous
la
responsabilité
du
Maire
et
de
Monsieur
Laurent
FILLION,
désigné
comme
responsable
de
la sécurité
du
domaine.
Le
plan
de
secours
est validé
à
l'unanimité.
>
VALIDATION
DES
TARIFS
DES
SECOURS
HELIPORTES
ET APPROBATION
DE
LA
CONVENTION
AVEC
LE
SAF
Le
Conseil
autorise
à
l'unanimité
Monsieur
le
Maire
à
signer
avec
le
Secours
Aérien
Français
la
convention
relative
aux
secours
héliportés
du
1° décembre
2021
au
30
novembre
2022.
Le
tarif
est
fixé
à
70,73
€ TTC
la
minute
(en
augmentation
au
regard
des
moyens
mis
à
disposition
par
le SAF
en
lien
avec
la
nouvelle
réglementation).°
>
VALIDATION
DES TARIFS
DES PRESTATIONS
COMMUNALES
POUR
2022
Le
Conseil
actualise,
à
compter
du
1°
janvier
2022,
les
montants
des
droits
et
redevances
avec
une
augmentation
moyenne
de
l’ordre
de
2
%
(sauf
pour
les tarifs
funéraires
qui
n’augmentent
pas).
+
DECISIONS
MODIFICATIVES
BUDGETAIRES
(BUDGETS
CAMPING,
DOMAINE
SKIABLE
ET GENERAL)
Le
Conseil
valide
à
l'unanimité
les
décisions
modificatives
budgétaires
proposées
pour
les
budgets
camping,
domaine
skiable
et général,
portant
notamment
sur
la
perception
en
2021
de
la
redevance
du
domaine
skiable
et des
ajustements
des
charges
de
fonctionnement
au
budget
général.
>
AVENANT
AU
MARCHE
«
TRANSPORT
DE
VOYAGEURS
—
NAVETTES
REGULIERES
»
Le
Conseil
autorise
Monsieur
le
Maire
à
l’unanimité
à
signer
l’avenant
au
marché
de
transport
de
voyageurs
(ski-bus)
à
intervenir
avec
la
SARL
Autocars
BLANC.
Cet
avenant,
sollicité
par
l'entreprise,
consiste
d’une
part
à
prolonger
d’un
an
le
contrat
initial
suite
au
non-fonctionnement
du
service
pendant
la
saison
2020/2021,
d'autre
part
à
modifier
le
cahier
des
charges
concernant
l’âge
des
véhicules
afin
de
pouvoir
prolonger
d’un
an
l’utilisation
du
matériel
existant. >
TELECABINE
DU
BOIS — INFORMATION
SUR
L’AVENANT AU
MARCHE
DE TERRASSEMENT
Le
Conseil
prend
connaissance
du
fait
qu’une
discussion
est
en
cours
avec
les
entreprises
en
charge
du
terrassement
de
la
télécabine
du
Bois
et que
la
décision
s'agissant
de
ce
marché
interviendra
lors
de
la
prochaine
séance
du
Conseil.
+
INDEMNISATION
DES
EXPLOITANTS
AGRICOLES
SUITE
TRAVAUX
TELECABINE
DU
BOIS
Page
2 Le
Conseil
prend
connaissance
des
décisions
antérieures
s'agissant
du
barème
des
indemnisations
accordées
aux
exploitants
agricoles
ayant
subi
des
pertes
de
récolte
lors
de
travaux
(indemnisation
d'un
montant
de
0,12
€/m?
sur
une
durée
de
deux
ans).
Le
calcul
des
surfaces
concernées
pour
les
travaux
de
la
télécabine
du
Bois
est
en
cours
et
les
indemnisations
interviendront
avant
la fin
de
l’année.
>
GESTION
DES
PANNEAUX
D'INFORMATION
LUMINEUX
—
TRANSFERT
PAR
ARLYSERE
À
LA
COMMUNE
La
Communauté
d'agglomération
Arlysère,
assume
depuis
sa
création,
au
bénéfice
de
la
fusion
des
quatre
anciennes
communautés
de
Communes,
les
charges
de
gestion
et
d'entretien
des
panneaux
lumineux
d’information
de
ces
dernières
(CHCS
et CCB).
Ces
panneaux
lumineux
servent
différents
enjeux
selon
leur
emplacement
(diffusion
d'infos
vie
pratique,
événementielles,
actualités
locales,
promotion
touristique.….).
Le
Beaufortain
est équipé
de
4
unités
(Hauteluce,
Les
Saisies,
Beaufort
et Arêches).
Compte-tenu,
de
la
couverture
inégale
du
territoire
par
Arlysère,
des
usages
différents
selon
les
secteurs
(promotion
touristique,
vie
locale,
évènementielle.…..),
il est
proposé
d’une
part
de
supprimer
les
4
panneaux
installés
sur
les
Communes
de
Tournon,
Grésy-sur-lsère,
Notre
Dame
des
Millières,
Frontenex,
d'autre
part
de
céder
aux
Communes
de
Beaufort
et
Hauteluce,
à titre
gratuit
et à
compter
de
2022,
les
panneaux
actuellement
installés,
lesquelles
Communes
feront
leur
affaire
à
compter
de
cette
date,
de
la
maintenance/réparation
des
équipements,
de
leur
assurance,
de
leur
fonctionnement,
de
leur
abonnement
en
téléphonie
mobile
associée
et
plus
globalement
de
toute
autre
charge
de
propriété.
La
gestion
des
informations
sera
assurée
par
les
Offices
de
tourisme
(informations
touristiques)
et
l'antenne
locale
de
l’Agglomération
(informations
à
destination
de
la
population).
Le
Conseil
valide
à
l’unanimité
cette
décision.
>
VALIDATION
DE LA CONVENTION
DE PRESTATION
DE DENEIGEMENT AVEC
L'ENTREPRISE
CHAUMONTET
GAUTHIER
Le
Conseil
prend
connaissance
de
la
convention
de
prestation
établie
entre
l’entreprise
CHAUMONTET
et
la
Commune
de
Beaufort,
convention
permettant
la
mobilisation
d’un
chauffeur
pour
assurer
le déneigement
et valide
cette
dernière
à
l’unanimité.
>
INFORMATION
SUR
LE PROJET
DE MAISON
DES ASSISTANTES
MATERNELLES
Madame
Nelly
BURDET
informe
le Conseil
de
la
réflexion
en
cours
pour
la
création
d’une
Maison
des
Assistantes
Maternelles,
à
Arêches,
projet
qui
permettrait
d'améliorer
l'offre
en
matière
de
garde
d'enfants. La
MAM
intégrerait
dans
un
premier
temps
3
assistantes
maternelles,
le
lieu
pressenti
étant
les
locaux
de
l’ancienne
Poste
d’Arêches.
Après
avoir
pris
connaissance
des
différents
documents
présentés,
le
Conseil,
à
l’unanimité,
donne
un
avis
de
principe
favorable
pour
la
poursuite
de
cette
opération.
Le
service
de
la
PMI
(Conseil
départemental)
sera
sollicité
très
prochainement
afin
de
traiter
les
questions
règlementaires
s'agissant
des
locaux.
Page
3 >
POINT
SUR
LE
DOSSIER
LOGEMENT
DES
SAISONNIERS
ET
PERSPECTIVES
Il
est
rappelé
au
Conseil
municipal
que
le
CCAS
de
la
Commune
de
Beaufort
a,
dans
le
cadre
du
dispositif
de
logement
en
faveur
des
saisonniers,
d'ores
et
déjà
loué
3
appartements
à
l'OPAC
(2
logements
à
La
Forge
et un
logement
au
Creux)
et qu’une
demande
s'agissant
d’un
T5
à
La
Forge
est
en
cours,
ce
dernier
logement
pouvant
être
partagé
entre
plusieurs
professionnels.
>
ADHESION
A
LA
CONVENTION
DE
PARTICIPATION
POUR
LES
RISQUES
«
PREVOYANCE
»
ET
«
STATUTAIRES
»
Le
Conseil
prend
connaissance
des
conventions
établies
entre
la
Commune
et le Centre
de
gestion
de
la
Savoie
pour
la
mise
en
œuvre
de
la
protection
sociale
complémentaire
pour
le
risque
« prévoyance
» et
pour
la
couverture
des
risques
statutaires,
conventions
établies
pour
une
durée
de
5
ans,
et
valide
ces
dernières
à
l’unanimité.
>
AUTORISATION
DE
DEPASSEMENT
CONTINGENT
HEURES
SUPPLEMENTAIRES
DU
PERSONNEL
PENDANT
LA
PERIODE
HIVERNALE
Le
Conseil
autorise
à
l’unanimité
le
personnel
des
services
techniques
à
dépasser
le
contingent
mensuel
d'heures
supplémentaires,
pour
conditions
climatiques
exceptionnelles,
des
mois
de
novembre
2021
à
avril
2022
{pour
les
opérations
de
déneigement).
>
VALIDATION
DE
L'ENVELOPPE
DES
PRIMES
POUR
LE
PERSONNEL
COMMUNAL
Le
Conseil
prend
connaissance
des
informations
relatives
au
dispositif
de
rémunération
du
personnel
communal
et
vote
à
l'unanimité
l'enveloppe
budgétaire
correspondant
au
versement
des
primes
de
fin
d'année
et primes
de
déneigement.
>
DECLARATIONS
D’INTENTION
D’ALIENER
Le
Conseil
municipal
décide
de
ne
pas
exercer
son
droit
de
préemption
sur
la
vente
de
biens
situés
à
Arêches
et à
Beaufort.
:
|
>
DECISION
S’AGISSANT
DE
LA
CHAPELLE
DES
CARROZ
Le
Conseil
est
informé
de
la
proposition
de
Madame
SIMON-CHAUTEMPS
consistant
en
la
donation
de
la
chapelle
des
Carroz
à
la
Commune
de
Beaufort.
Suite
au
débat
portant
sur
l'intérêt
patrimonial
de
cette
chapelle,
le
Conseil
municipal
(1
contre)
donne
un
avis
de
principe
favorable
en
faveur
de
cette
donation.
Un
inventaire
précis
des
travaux
urgents
destinés
à
sa
conservation
devra
être
établi
et
un
contact
sera
établi
avec
Mme
SIMON-
CHAUTEMPS
pour
définir
les
modalités
précises
de
la
cession.
>
REGULARISATION
FONCIERE
SUITE AU
DECLASSEMENT
DU
CHEMIN
RURAL
HAMEAU
LE BOIS
Suite
au
déclassement
d'une
partie
du
chemin
rural
du
Bois,
les
procédures
d'échange
de
terrains
entre
la
Commune
et Monsieur
François
D'HAENE
n'ont
pas
abouti.
Le
Conseil
autorise
Monsieur
le Maire
à
finaliser
cette
régularisation
foncière,
en
préalable
à
la vente
d’une
parcelle
limitrophe
située
au
cœur
du
hameau
du
Bois.
>
DECISION
S’AGISSANT
DE LA
VENTE
D’UNE
PARCELLE AU
MOULIN
DU
PRAZ
Après
avoir
pris
connaissance
du
dossier
et
de
l'existence
d’un
bâtiment
privé
sur
la
parcelle
communale
concernée,
le
Conseil
décide
de
reporter
cette
décision
dans
l'attente
d’un
échange
sur
le devenir
de
ce
bâtiment.
>
INFORMATION
SUR
LA SITUATION
D’EWELLIX
ET VALIDATION
D'UN
BAIL
PRECAIRE
D'OCCUPATION
DU
BATIMENT
Page
4 Le
Conseil
est
informé
des
récentes
décisions
de
l’entreprise
EWELLIX
consistant
en
la
fermeture
du
site
de
Beaufort,
impliquant
un
déploiement
des
salariés
vers
le
site
de
Chambéry,
et
souhaite
témoigner
aux
salariés
concernés
son
soutien.
Les
locaux,
propriétés
de
la
Commune
de
Beaufort,
sont
actuellement
mis
à
disposition
d'EWELLIX
dans
le cadre
d’une
convention
précaire
qui
se termine
le 31
décembre
2021.
Lors
des
échanges
intervenus
avec
les
responsables
d'EWELLIX,
il a
été
convenu
d'établir
un
nouveau
bail
précaire
pour
une
durée
d’un
an,
permettant
ainsi
à
l’entreprise
d'organiser
la
transition,
bail
qui
suscite
l'accord
du
Conseil
municipal.
Ces
locaux
suscitent
un
vif
intérêt
de
la
part
d'entreprises
locales.
Monsieur
le
Maire
précise
qu'une
réflexion
est
en
cours
quant
au
devenir
de
ce
bâtiment,
étant
précisé
que
le
souhait
de
la
collectivité
est
de
rester
propriétaire.
>
COMPTES-RENDUS
DES COMMISSIONS
Commission
vie
associative
/
éducation :
-
Dossiers
de
demandes
de
subventions
présentés
par
les
associations
en
cours
de
réception
: la
décision
interviendra
lors
d’un
prochain
Conseil
- Accueil
de
loisirs
(mercredis
et
vacances
scolaires)
: au
regard
des
difficultés
rencontrées
par
l’AAB
pour
trouver
des
locaux
adaptés
à
ce
service,
il
est
proposé
de
mettre
à
disposition,
de
façon
temporaire,
les
locaux
de
l’école
de
Beaufort.
Une
réflexion
est
en
cours
pour
envisager
une
solution
permanente
avec
des
locaux
dédiés
à
ce
service
- Conseil
d'école
: les
premières
réunions
des
conseils
d'école
ont
eu
lieu
{le
COVID
a
occasionné
des
fermetures
de
classes,
les
évolutions
des
effectifs
ont
été
transmis
à
chaque
école
afin
de
préparer
la
rentrée
2022)
:
.
|
|
- Le
repas
des
Ainés
aura
lieu
le
7
janvier
2022
sous
réserve
du
contexte
sanitaire,
en
présence
des
enfants
des
deux
écoles
pour
une
animation
-
Le
Conseil
souhaite
que
les
écoles
puissent
participer
aux
commémorations
aux
monuments
aux
Morts -
Ressourcerie:
la
réflexion
est
en
cours
et
Arlysère
Agglomération
a
donné
un
avis
de
principe
favorable
pour
que
le
projet
soit
positionné
au
Mazot,
l'association
ayant
en
charge
l'aménagement
nécessaire Commission
patrimoine
/
culture
:
- Venue
d’un
quatuor
(Hors
saison
musicale)
les
20
et 21
novembre
2021
- Montage
d’une
collégiale
autour
du
projet
de
la
Grande
Salle
Commission
travaux
:
- Arrivée
du
camion
de
déneigement
(équipement
lame
à
suivre),
travaux
aux
Îles
en
cours
de
finition,
préparation
de
la saison
d'hiver
- Télécabine
de
liaison
: travaux
prévus
au
protocole
en
cours,
livraison
du
pylône
le
25
novembre
2021,
réglages
et réceptions
à
suivre
(STRMTG)
Commission
sécurité
:
- Gestion
de
la
vitesse
au
hameau
du
Praz
: un
radar
pédagogique
sera
mis
en
place
dans
le sens
de
la descente Commission
urbanisme :
- Point
sur
enquête
sur
besoin
de
logements
: 42
retours
en
cours
d'analyse
- SCOT :
point
sur
le devenir
des
zones
AUR
(Arêches
et Beaufort)
Page
5 >
QUESTIONS
DIVERSES
L'assemblée
prend
connaissance
des
informations
suivantes :
- Propositions
de
Madame
PREVOTEAUX
Marine
pour
l'ouverture
du
Bus
givré
sur
la
place
Frison-
Roche
à
partir
du
25
décembre
2021
:au
regard
de
ces
propositions,
le
Conseil
émet
un
avis
favorable
pour
le
maintien
du
Bus
pour
la
saison
d’hiver
à
venir
- Vœux
du
Maire
et du
Conseil
municipal
organisés
le 20
décembre
2021
à
17H
en
extérieur,
devant
la
Mairie
de
Beaufort
-
Le
centre
de
vaccination
de
Beaufort
sera
ouvert
jusqu’au
17
décembre
2021
: au
regard
de
l’évolution
du
contexte
sanitaire,
il est
envisagé
de
prolonger
l'ouverture
en
2022
-
Le
domaine
skiable
ouvrira
le
18
décembre
2021
et
la
Commission
de
sécurité
se
réunira
le
22
novembre
2021
-
Une
réunion
du
CCAS
est
prévue
le
25
novembre
2021
(vote
du
budget
2022,
point
sur
les
personnes
en
difficulté,
échange
sur
le contenu
de
la
politique
sociale)
- Projet
de
création
de
logements
(secteur
Les
Champs
à
Beaufort
et
bâtiment
de
la
Pharmacie)
: la
Directrice
de
la
SEMA4V
sera
reçue
par
la
Commission
d'urbanisme
le 23
novembre
2021
dans
le
but
d'engager
ces
deux
opérations
- Le
bilan
annuel
d'activité
de
l'Office
de
tourisme
d’Arêches-Beaufort
sera
présenté
en
préalable
au
Conseil
municipal
de
décembre
2021
- La
Commune
de
Beaufort
souhaite
participer
au
projet
Climsnow,
projet
permettant
de
réfléchir
à
l'adaptation,
au
changement
climatique
et à
l’évolution
de
l’enneigement,
projet
piloté
par
Arlysère
- Devenir
de
la
maison
du
Dr
AVOCAT : les
élus
sont
informés
de
la
clause
présente
dans
l'acte
de
donation
du
Dr
AVOCAT
à
la
Commune,
réservant
ce
bâtiment
à
un
usage
médico-socio-culturel,
au
service
de
la
population
- Les
Alpagas
du
Beaufortain
ont
reçu
un
prix
lors
du
concours
européen
des
alpagas
: le
Conseil
municipal
félicite
ces
derniers
LE
PROCHAIN
CONSEIL
MUNICIPAL
AURA
LIEU
LE
LUNDI
13
DECEMBRE
2021
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