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Déliberation - delib 28 11 22
Déliberation - liste des delib 11 25
Document publié le Samedi 29 novembre 2025 à 07h25 par la commune de Biot.
Lien du pdf (Déliberation - liste des delib 11 25)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
Mairie
de
LE
BIOT
18
route
de
l'Eglise
74430
LE
BIOT
04.50.72.12.06 60
/ 2025
-
61
/ 2025
-—
62
/ 2025
-
63
/ 2025
-
64
/ 2025
-
65
/ 2025
-
66
/ 2025
-
67
/ 2025
-
68
/ 2025 -
69
/ 2025
-
70
/ 2025
-
71/2025
-
72/2025
-
LISTE
DES
DÉLIBERATIONS
Du
Conseil
Municipal
du
25
novembre
2025
BUDGET
REMONTEES
MÉCANIQUES
: DECISION
MODIFICATIVE
N°
T
Adoptée
à l'unanimité
BUDGET
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
: DECISION
MODIFICATIVE
N°
2
Adoptée
à l'unanimité
BUDGET
PRINCIPAL
: ATTRIBUTION
D’UNE
SUBVENTION
A
L'ECOLE
SAINT-MAURICE
Adoptée
à la majorité
1
voix
CONTRE
BUDGET
PRINCIPAL:
ATTRIBUTION
D’'UNE
SUBVENTION
DE
FONCTIONNEMENT
EXCEPTIONNELLE
AU
BUDGET
CIMETIÈRE
Adoptée
à l'unanimité
BUDGET
CIMETIERE
: DECISION
MODIFICATIVE
N°
1
Adoptée
à l'unanimité
FONCIER
: ECHANGE
DE
LA
PARCELLE
COMMUNALE
C
163
AVEC
LA
DIVISION
DE
PARCELLE
C 2068
Adoptée
à l'unanimité
FONCIER
: REGULARISATION
D'UN
ECHANGE
DE
TERRAINS
ENTRE
LA
DIVISION
DE
PARCELLE
COMMUNALE
B
137
ET
LA
DIVISION
DE
PARCELLE
B
160
Adoptée
à l'unanimité
RESSOURCES
HUMAINES:
CREATION
DE
DEUX
POSTES
D'AGENTS
RECENSEURS
POUR
L'ANNEE
2026
Adoptée
à l'unanimité
RESSOURCES
HUMAINES
: PARTICIPATION
AUX
FRAIS
DE
CONTRATS
DE
SANTE
ET
PREVOYANCE Adoptée
à l'unanimité
URBANISME
: SUPPRESSION
DE
LA
DEMANDE
DE
CREATION
D'UN
STECAL
Adoptée
à la majorité
2 ABSTENTIONS MODALITES
DE
MISE
A
DISPOSITION
DU
CORRELATEUR
AUPRES
DES
COMMUNES
VOISINES Adoptée
à
l'unanimité
APPROBATION
DU
RPQS
EAU
POTABLE
2024
Adoptée
à
la majorité
2
voix
CONTRE
APPROBATION
DU
RPQS
ASSAINISSEMENT
2024
Adoptée
à l'unanimité 73/2025
-
74/2025
—
75/2025
-
76
/ 2025
-
77
} 2025
—
78/2025
-
APPROBATION
DE
LA
CONVENTION
DU
SIVU
DE
LA
VALLEE
D'AULPS
Adoptée
à l'unanimité
BUDGET
REMONTEES
MECANIQUES
: CLOTURE
DU
BUDGET
Adoptée
à l'unanimité
APPROBATION
DE
LA
CONVENTION
FINANCIERE
DE
SAINT-JEAN-D'AULPS
CONCERNANT
LE
DISPOSITIF
ULIS
Adoptée
à l'unanimité
REMBOURSEMENT
ANTICIPE
DU
PORTAGE
PAR
L'EPF74
CONCERNANT
L'ANCIENNE
BOULANGERIE Adoptée
à l'unanimité
FORET
: ACQUISITION
DES
PARCELLES
À
1858
ET
À
1853
Adoptée
à l'unanimité
APPROBATION
DU
PLAN
COMMUNAL
DE
SAUVEGARDE
Adoptée
à l'unanimité
Le
Biot,
le
26
novembre
2025
Le
Maire,
Henri-Victor
TOURNIER