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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Biot.
Lien du pdf (Déliberation - delib cm 12 2024 2)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Banque, Grandes et moyennes entreprises,
Mairie
de
LE
BIOT
18
route
de
l'Eglise
74430
LE
BIOT
04.50.72.12.06 73
/ 2024
-—
74
/ 2024
-—
75
/ 2024 -
76
/ 2024 -
77
/ 2024
—
78
/ 2024-—
79
/ 2024
-
80
/ 2024
—
81
/ 2024-
82
/ 2024-
83
/ 2024 -
LISTE
DES
DÉLIBERATIONS
Du
Conseil
Municipal
du
17
décembre
2024
BUDGET
PRINCIPAL
: DECISION
MODIFICATIVE
N°
2
EXERCICE
2024
Adoptée
à l'unanimité
BUDGET
EAU
&
ASSAINISSEMENT
: DECISION
MODIFICATIVE
N°
2
EXERCI
2024
Adoptée
à l'unanimité
BUDGET
PRINCIPAL
ET
BUDGET
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
:
ADMISSION
EN
NON
VALEUR
DES
CREANCES
Adoptée
à l'unanimité
BUDGET
PRINCIPAL
ET
BUDGET
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
: CREANCES
ETEINTES
Adoptée
à l'unanimité
MODIFICATION
N
°17
DES
STATUTS
DE
LA
CCHC
Adoptée
à la majorité
DEPLACEMENT
DU
CHEMIN
COMMUNAL
SUR
LES
TELLY
Adoptée
à l'unanimité
REFUS
DE
DÉLIBÉRER
SUR
LA
DEMANDE
D'AUTORISATION
ENVIRONNEMENTALE
DU
PROJET
DE
RESTAURATION
HYDROMORPHOLOGIQUE
SUR
LA
DRANSE
Motif
du
refus
: Les
conseillers
municipaux ont
jugé
que
la
présentation
du
projet
manquait
de
clarté,
rendant
difficile
l'émission
d'un
avis
sur
la
question.
Décision
:
Les
conseillers
municipaux
demandent
qu'un
technicien
du
projet
intervienne
lors
d’un
prochain
conseil
municipal
pour
en
fournir
une
explication
détaillée. DECISION
SUR
LE TRANSFERT
DE
LA
COMPETENCE
EAU
& ASSAINISSEMENT
Adoptée
à l'unanimité
RESSOURCES
HUMAINES
: MISE
EN
PLACE
DU
COMPTE
EPARGNE
TEMPS
Adoptée
à l'unanimité
ATTRIBUTION
DU
MARCHE
D'ASSURANCE
Adoptée
à l'unanimité
RENOUVELLEMENT
DE
LA
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
DE
l'AGENCE
POSTALE
COMMUNALE Adoptée
à l'unanimité
Le
Maire,
—
Henri-Victor
TOUR