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Déliberation - liste deliberations 2024.12 11
Document publié le Mercredi 11 décembre 2024 par la commune de Boëge.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 2024.12 11)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Institutions publiques,
Délibération n° Objet Approuvée Rejetée
2024_D_086 Portage foncier par l’Etablissement Foncier de la Haute-Savoie (EPF 74) – Acquisition studio cabinet médical.
2024_D_087 Offre de service : étude de protection des zones humides – Révision générale du PLU.
2024_D_088 Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant l’adoption du Budget 2025.
2024_D_089 Acquisition de la parcelle B 209 – lieudit « Les Crys» appartenant à Madame ZBINDEN Chantal.
2024_D_090 Instauration du permis de démolir.
2024_D_091
Retrait délibération 2024_D_019 portant sur la création d’un
emploi permanent d’adjoint technique territorial pour le service
technique.
2024_D_092 Recrutement et rémunération des vacataires.
2024_D_093 Maintien ou non des fonctions de Monsieur Laurent GEX-FABRY, 5ème adjoint, après retrait de ses délégations.
2024_D_094 Détermination du nombre d’adjoints au Maire et fixation de l’ordre du tableau.
2024_D_095 Election du 5ème adjoint au Maire.
2024_D_096 Modification du tableau des indemnités de fonctions aux adjoints et au conseiller municipal.
Liste des délibérations
Séance du 11 décembre 2024