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Convocation - Convocation du conseil municipal du 8 septembre 2026
Document publié le Mardi 8 septembre 2026 par la commune de Cognin.
Lien du pdf (Convocation - Convocation du conseil municipal du 8 septembre 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Fiscalité,
VILLE DE
Cognin, le 2 septembre 2026
Convocation
Madame, Monsieur,
Je vous remercie de bien vouloir assister à la séance du conseil municipal qui aura lieu le :
MARDI 8 SEPTEMBRE 2026
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
A19h 00
Ordre du jour :
Procès-verbal du conseil municipal du 7 juillet 2026.
Compte rendu des actes effectués par Monsieur le Maire dans le cadre des délégations de
l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Adoption du règlement intérieur du conseil municipal.
Taxe d'habitation sur les résidences secondaires.
Demande de subvention auprès de la Région pour l'installation d'un dispositif de vidéo
protection.
Demande de fonds de concours à Grand Chambéry.
Décision modificative n°2.
Admission en non-valeur.
Acquisition des lots d'une maison située 7 rue de la Digue dépendant de la succession de
Mme Deliquet.
10) Rétrocession d’un local commercial à Cristal Habitat.
11) Modification du tableau des effectifs.
12) Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la maintenance et
l'hébergement du site internet de Grand Chambéry et de plusieurs communes de
l’agglomération - Modification de la délibération n° 91/07/2026 du 7 juillet 2026.
13) Point sur la rentrée scolaire.
14) Bilan de l’activité jeunesse durant l'été.
15) Bilan de l'été.
16) Questions diverses.
Veuillez agréer, Madame la conseillère municipale, Monsieur le conseiller municipal, l'assurance de mes
cordiales salutations.