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Convocation - Convocation du conseil municipal du 8 avril 2025
Document publié le Mardi 8 avril 2025 par la commune de Cognin.
Lien du pdf (Convocation - Convocation du conseil municipal du 8 avril 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Cognin, le 2 avril 2025
Convocation
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la séance du conseil municipal qui aura lieu le :
MARDI 8 AVRIL 2025 à 19 h 30
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
Ordre du jour :
1) Procès-verbal du conseil municipal du 11 février 2025.
2) Procès-verbal du conseil municipal du 11 mars 2025.
3) Compte rendu des actes effectués par Monsieur le Maire dans le cadre des délégations de
l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
4) Point sur l'atelier numérique et création d'un fonds « Facile à Lire ».
5) Adoption du compte de gestion 2024 du budget principal.
6) Adoption du compte administratif 2024 du budget principal.
7) Affectation des résultats 2024 du budget principal.
8) Adoption du compte de gestion 2024 du budget annexe de Villeneuve.
9) Adoption du compte administratif 2024 du budget annexe de Villeneuve.
10) Constat des résultats 2024 du budget annexe de Villeneuve.
11) Budget supplémentaire de la commune.
12) Budget supplémentaire de Villeneuve.
13) Demande de subvention auprès de l'Agence Nationale du Sport.
14) Demande de subvention auprès de Conseil Savoie Mont Blanc.
15) Dénomination de voie « allée Simone VEIL ».
16) Géoréférencement du réseau d'éclairage public — tranche 2.
17) Concertation - Ecoquartier de Villeneuve.
18) Protection sociale complémentaire - Mandatement du Centre de gestion de la Fonction
Publique Territoriale de la Savoie afin de conclure une convention de participation sur le
risque « Santé ».
19) Approbation du plan de formation 2025 des agents de la commune.
20) Organigramme de la commune.
21) Motion sur le maintien de l'indemnisation à 100 % du congé de maladie ordinaire pour les
agents stagiaires, titulaires et contractuels de la FPT.
22) Secours exceptionnel au Myanmar (Birmanie).
23) Questions diverses.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de mes cordiales salutations.
Le Maire
\rAe Franck MORAT 1