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Convocation - Conseil municipal du 04 septembre 2026 convocation
Document publié le Vendredi 4 septembre 2026 par la commune de Montagny.
Lien du pdf (Convocation - Conseil municipal du 04 septembre 2026 convocation)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Fiscalité,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE MAIRIE DE MONTAGNY
Montagny, le
2 7 AOÛT 2026
81 rue du Clocher Chef-Lieu 73350 MONTAGNY
mn
nm enmnnne
Mesdames et Messieurs les membres du Conseil municipal
Tél:
04.79.24.50.21
@ : mairie@montagny-tarentaise.com
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil municipal se réunira en mairie (salle des mariages)
Le VENDREDI 04 SEPTEMBRE 2026 à 18H30 en session ordinaire
ORDRE DU JOUR
Désignation d'un(e) secrétaire de séance Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 09 juillet 2026 DÉCISIONS DU MAIRE PAR DÉLÉGATION DEC 010/2026 — Rénovation énergétique du groupe scolaire — avenant n° 1 au marché KPI Menuiserie DEC 011/2026 -— Groupe scolaire Pierre BÉROUD — acquisition de 3 ordinateurs DEC 012/2026 — Groupe scolaire Pierre BÉROUD — acquisition de 10 tablettes informatiques avec clavier DEC 013/2026 — Travaux de voirie DEC 014/2026 — Déneigement — hiver 2026/2027 DEC 015/2026 — Convention de
mise à
disposition
de
locaux entre
la Communauté
de communes VAL
VANOISE, la Commune de MONTAGNY et l’école de MONTAGNY DÉLIBÉRATIONS
À
L'ORDRE DU JOUR
Enfance/jeunesse/école Restaurant scolaire — tarifs pour l’année scolaire 2026/2027 Participation accordée aux enfants exerçant une activité sportive où culturelle ou aux forfaits de ski pour l’année 2026/2027 Approbation de la convention de mise en place d’un service commun pour le suivi des services à l’école avec VAL VANOISE — Renouvellement Forêt Plan
de
gestion
des
forêts
- Coupe
de
bois
2027
Administration générale Convention de servitude ENEDIS
— Chemin rural de Brides à MontagnyConvention de servitude ENEDIS — Chemin rural de la route de la fruitière de l’EVEY au Villard Finances Budget principal 2026 — décision modificative n° 1 Budget principal 2026 — admission en non valeur Instauration par l'Etat de la Taxe sur la Vacance des Locaux d’Habitation (TVLH) - Fixation du taux de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation Augmentation du taux de la taxe d'habitation pour les résidences secondaires Ressources humaines Tableau des emplois QUESTIONS
DIVERSES
Piste d’alpage — subvention + convention pour son entretien Mur du Villard — subvention accordée Demandes de subvention au FDEC 2027 Legs de Mme Danièle THOMAS Sentier
de randonnée pédestre intercommunal d'intérêt patrimonial — programme de travaux
Servitude pour le passage d’une canalisation d'assainissement et d’eaux pluviales au lieudit « les chenets » : ouverture de l'enquête publique Vente du presbytère par le Diocèse de Tarentaise Lotissement les Noyers — attribution des lots
Le Mair Roland