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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Iteuil.
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Thèmes du document : Culture et patrimoine, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
X Delibératons délibérations 202$.1 délibérations 22 Janvier 202$ 0 Liste des délibérations CM du 22 01 25 Iteuil L À ! rene Objet de la délibération Approuvée/rejetée 1 Subvention festival BAZZ'ARTS 2024 Approuvée 2 Convention d'occupation temporaire pour l'installation d'ombrières Approuvée 3 Médiathèque : convention relative à la réalisation du diagnostic Approuvée d'archéologie préventive avec l'INRAP 4 Location : 8 place de la Mairie Approuvée 6 Dénomination de voie Approuvée 7 DETR 2025 : mise aux normes accessibilité Approuvée 8 Solidarité Mayotte Approuvée Informations sur les décisions prises par le Maire en vertu des dispositions - 9 . , nee Information de l'article L.2122.22 du code général des collectivités territoriales Publiée le 23 janvier 2025