Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation CM 17.03.25
Déliberation - 1 Liste des délibérations 9 décembre 2025
Déliberation - CM 15.11.23 Liste delib
Déliberation - Liste deliberations CM 22.01.25
Déliberation - Liste delib CM 27.11.24
Conseil Municipal - liste délibérations CM 25.02.26
Conseil Municipal - Liste des délibérations du conseil municipal du 30
Déliberation - Liste delib CM 27.11.24 1
Déliberation - CM 07 04 25 liste delibs
Conseil Municipal - Liste délibérations CM 14 09 2023
Déliberation - liste delib CM 17.03.25
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Iteuil.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib CM 17.03.25)
Thèmes du document : Travail et emploi, Santé, Grandes et moyennes entreprises,
X
Délibérations
délibérations
202512 délibérations
17 mars
2025
0 Liste des délibérations
CM
du
17.03
25
ue
Re
Objet de la délibération
Approuvée/rejetée
10
Budget
Commune
: Approbation
du
Compte
Financier
Unique
2024
Approuvée
11
Budget
Commune
: Affectation
des
Résultats
2024
Approuvée
12
Budget
Commune
: Approbation
des
Restes
à Réaliser
2024
Approuvée
13
Budget
Centre
Commercial
: Approbation
du
Compte
Financier
Unique
2024
Approuvée
14
Budget
Centre
Commercial
: Affectation
des
Résultats
2024
Approuvée
15
Ressources
humaines
:
Protection
Sociale
Complémentaire
-
Risque
Santé
:
Mpronve
Mandat
au
CDG86
16
SOREGIES
- contrat
POITOU'VERT
Approuvée
17
Information
sur
les
décisions
prises
par
le
Maire
en
vertu
des
dispositions
de
Information
l'article
L2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales
Publiée
le
18
mars
2025