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Déliberation - Liste delib CM 27.11.24
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Thèmes du document : Éducation, Jeunesse, Justice et droit,
A
Délibéranons
délibérations
202417
délibérations
27
novembre
2024
0 Liste
des
délibérations
CM
du
27
11
24
Iteuil
Numéro
d'ordre
del2024
Objet
de
la délibération
pprouvée/rejetée
49
Personnel
communal
: création
de
poste
adjoint
technique
principal
de
2ème
Ron
classe Personnel
communal
:
régime
indemnitaire
-
cadre
d'emploi
adjoint
au
,
50
et
Approuvée
Patrimoine
51
Budget
Commune
: Décisions
modificatives
n°
2
Approuvée
52
Tarifs
de
locations
de
salles
et de
matériels
au
ler janvier
2025
Approuvée
53
Convention
d'occupation
2
rue
de
Ruffigny
-
Mission
locale
Centre
sud
Pen
Vienne
54
SOREGIES
: Convention
de
mécénat
Approuvée
Convention
avec
Vienne
Nature
dans
le
cadre
du
programme
d'étude
des
,
55
Approuvée
mares Informations
sur
les
décisions
L.
2122.22
du
code
général
des
collectivités
;
57
ra(l
ue
Information
territoriales
Publiée
le
02
décembre
2024