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Compte-Rendu - CR+CM+09.12.21
Document publié le Jeudi 9 décembre 2021 par la commune de Bias.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+CM+09.12.21)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Budget,
COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
du 9 décembre 2021
L'an deux mille vingt et un, le neuf décembre à dix-neuf heures, le Conseil municipal de la ville de
Bias, convoqué le trois décembre deux mille vingt et un, s’est réuni en séance publique, dans la salle
du Conseil municipal, sous la présidence de Madame Elisabeth ETCHEVERRIA, Maire.
Présents: Madame Elisabeth ETCHEVERRIA, Monsieur Daniel ANTAGNAC, Madame Zénia DUPRAT,
Monsieur Sébastien DESESSARD, Monsieur Cédric BAZIN, Madame Elisabeth CHAMOULAUD,
Madame Stéphanie CONTRASTIN, Monsieur Marcel LESCARRET, Monsieur Daniel MAÏA, Madame
Jackie MEYSONNIER, Madame Marine SAUBESTY.
Absent(e) excusé(e): Madame Hélène MEOULE (procuration donnée à Mme Elisabeth
ETCHEVERRIA), Madame Martine PRAT (procuration donnée à M. Daniel MAIA), Monsieur Benoît
EMASABAL (procuration donnée à Mme Jackie MEYSONNIER), Madame Geneviève HENNY
{procuration donnée à Mme Zénia DUPRAT), M. Cédric BAZIN.
Présent(s) : 10 Absent(s) excusé(s) : 5 Procuration(s) : 4
Secrétaire de séance : Madame Zéniat DUPRAT
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 21/10/2021.
L'assemblée prend acte
Délibération n° 55 : Décision modificative n°2 — Budget principal — clôture du budget annexe
Lotissement
Adopté à l'unanimité
Délibération n° 56 : Décision modificative n°3- Budget principal - Dépréciations de créances
Adopté à l'unanimité
Délibération n° 57 : Décision modificative n°2 — Budget annexe Camping- Dépréciations de
créances
Adopté à l'unanimité
Délibération n° 58 : Camping Le TATIOU - TARIFS TTC 2022
Adopté à l'unanimité
Délibération n° 59 : Autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses
d’investissement avant le vote du budget principal 2022 de la commune
Adopté à l'unanimité
Délibération n° 60 : Autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses
d'investissement avant le vote du budget primitif 2022 du Camping
Adopté à l'unanimité Délibération n° 61 : Autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses
d'investissement avant le vote du budget primitif 2022 de la Forêt
Adopté à l'unanimité
Délibération n° 62 : Modification simplifiée du PLU : lancement de la procédure
Adopté à l'unanimité
Délibération n° 63 : Vente de pins éclaircies à "La Branqueyre"
Adopté à l'unanimité
Délibération n° 64 : Indemnités des frais de déplacement dans le cadre de missions, de formations,
de concours ou d'examens professionnels
Adopté à l'unanimité
Délibération n° 65 : Modifications du RIFSEEP
Adopté à l'unanimité
Délibération n° 66 : Renouvellement du contrat d’assurance CNP pour les agents de la Commune
Adopté à l'unanimité
Délibération n° 67 : Renouvellement du contrat d'assurance CNP pour les agents du Camping
Adopté à l'unanimité
Délibération n° 68 : Renouvellement d'un CDD en CDI
Adopté à l'unanimité
Délibération n° 69 : Convention Territoriale Globale : signature d'un accord-cadre entre les
collectivités
Adopté à l'unanimité
Délibération n° 70 : Plan de relance - Ecole : Convention socle numérique
Adopté à l'unanimité
Délibération n° 71 : Dissolution du Centre communal d'action sociale (CCAS)
Adopté à l'unanimité
Délibération n° 72 : Création d'un comité consultatif de l'Action Sociale
Adopté à l'unanimité
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h10.
Les délibérations du Conseil municipal et les documents annexés, sont consultables dans leur
intégralité au Secrétariat de la Mairie.
Elisabeth ETCHEVERRIA