Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR+CM+16.03.22
Ordre du Jour - ODJ+16.03.22
Convocation - Convocation+16.03.22
Convocation - Convocation+16.03.22
Ordre du Jour - ODJ+16.03.22
Compte-Rendu - CR+CM+24.01.22
Compte-Rendu - CR+16+janv
Compte-Rendu - CR+CM+09.12.21
Compte-Rendu - CR+CM+20.01.22
Compte-Rendu - CR+CM+27.06.2022
Compte-Rendu - CR+CM+16.03.22
Document publié le Mercredi 16 mars 2022 par la commune de Bias.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+CM+16.03.22)
Thèmes du document : Institutions publiques, Ruralité, Démocratie,
COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS
du Conseil municipal
du 16 mars 2022
L’an deux mille vingt-deux, le seize mars à dix-neuf heures, le Conseil municipal de la ville de Bias,
convoqué le onze mars deux mille vingt-deux, s'est réuni en séance publique dans la salle du
Conseil municipal, sous la présidence de Madame Elisabeth ETCHEVERRIA, Maire.
Présents : Madame Elisabeth ETCHEVERRIA, Maire ; Monsieur Daniel ANTAGNAC, Madame Zénia
DUPRAT, Monsieur Sébastien DESESSARD, Adjoints ; Madame Martine PRAT, Monsieur Marcel
LESCARRET, Monsieur Daniel MAÏA, Madame Jacqueline MEYSONNIER, Monsieur Cédric BAZIN,
Madame Elisabeth CHAMOULAUD, Madame Marine SAUBESTY.
Absent{e) excusé(e) : Madame Geneviève HENNY (procuration donnée à Zénia DUPRAT), Madame
Stéphanie CONTRASTIN (procuration donnée à Jacqueline MEYSONNIER), Monsieur Benoît
EMASABAL, Madame Hélène MEOULE {procuration donnée à Martine PRAT),
Présent(s) : 11 Absent(s) excusé(s) : 4 Procuration(s) : 3
Secrétaire de séance : Mme Zénia DUPRAT
ORDRE DU JOUR
Délibération n°07 : Approbation du compte de gestion 2021 — Budget annexe Forêt
Adopté à l'unanimité
Délibération n°08 : Compte administratif 2021 : Budget annexe Forêt
Adopté à l'unanimité
Délibération n°09 : Affectation de résultats 2021 - Budget annexe Forêt
Adopté à l'unanimité
Délibération n°10 : Approbation du compte de gestion 2021 — Budget Commune
Adopté à l'unanimité
Délibération n°11 : Compte administratif 2021 — Budget Principal de la Commune
Adopté à l'unanimité
Délibération n°12 : Vote Affectation de résultats 2021 - Commune
Adopté à l'unanimité
Délibération n°13 : Approbation du compte de gestion 2021 — Budget CCAS
Adopté à l'unanimité
Délibération n°14 : Compte administratif 2021 : Budget CCAS
Adopté à l'unanimité
Délibération n°15 : Vote Affectation de résultats 2021 - CCAS
Adopté à l'unanimité Délibération n°16 :
Délibération n°17 :
Délibération n°18
Délibération n°19 :
Délibération n°20 :
Délibération n°21 :
Délibération n°22
Délibération n°23 :
Délibération n°24 :
Délibération n°25
Délibération n°26
Approbation du compte de gestion 2021 — Budget annexe Lotissement
Adopté à l'unanimité
Compte administratif 2021 : Budget annexe Lotissement
Adopté à l'unanimité
: Vote Affectation de résultats 2021 - Lotissement
Adopté à l'unanimité
Approbation du compte de gestion 2021 — Budget annexe Camping
Adopté à l'unanimité
Compte administratif 2021 : Budget annexe Camping
Adopté à l'unanimité
Vote Affectation de résultats 2021 — Budget annexe Camping
Adopté à l'unanimité
: Autorisation de signature de l'avenant n°2 avec la Société FREE MOBILE
Adopté à l'unanimité
Adoption du Compte-rendu Annuel d'Activités pour l’année 2020 de la SATEL
L'assemblée prend acte
Convention de partenariat relative au programme MOBY entre la Communauté
de Communes de Mimizan, la Commune et la Sté ECO CO2
Adopté à l'unanimité
: Création de 8 jardins familiaux route de Pierrot à Bias
1 abstention : M. Cédric BAZIN
Adopté à l'unanimité
: Demandes de la dotation d’Equibement des territoires Ruraux (DETR) exercice
2022
Adopté à l'unanimité
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20H35.
Les délibérations du Conseil municipal et les documents annexés, sont consultables dans leur
intégralité au Secrétariat de la Mairie.
Le Maire
Elisabeth ETCHEVER