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Document publié le Lundi 6 mars 2023 par la commune d'Échenevex.
Lien du pdf (Déliberation - 2023.03.14 010 Emplois saisonniers vacances de printemps Centre de Loisirs legalise)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Justice et droit,
Département de l'Ain
MAIRIE D'ECHENEVEX
N° 010/2023
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBEKA1UN>
Nombre de Conseillers :
En exercice : 19
Présents : 13
Procurations : 5
Objet :
Emplois saisonniers
vacances de printemps —
Centre de Loisirs
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt trois
Le quatorze mars
Le Conseil Municipal de la Commune d'Echenevex régulièrement
convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mme Isabelle PASSUELLO, Maire
d'Echenevex.
Date de la convocation : 06 mars 2023
Présents : Mme Isabelle PASSUELLO, Mme Catherine BOISSIN, M. Jean- Pierre TROUILLOUD, M. Nicolas GRES, Mme Anneke VAN DER VOSSEN,
M. Luc LEVRARD, Mme Marie-Laure BERTRAND, Mme Leila SMITH, M.
Christophe VOUTAZ, Mme Jocelyne SCHWALLER, M. Bernd BECK, M.
Pierre REBEIX, M. Pascal BRUN.
Excusés : Mme Emilie VINCENT qui donne pouvoir à Mme Marie-Laure
BERTRAND, M. Joël CLOSIER qui donne pouvoir à M. Jean-Pierre
TROUILLOUD, Mme Carine CROCHET-CARMES qui donne pouvoir à
Mme Anneke VAN DER VOSSEN, Mme Aurélie VUILLERMOZ qui donne
pouvoir à Mme Isabelle PASSUELLO, Mme Amélie VAN ETTINGER qui
donne pouvoir à M. Pierre REBEIX.
Absent : M. Guillaume PEREZ.
Mme le Maire INFORME le Conseil Municipal que,
En prévision de la période de vacances de printemps, il est proposé de recruter 2 agents saisonniers.
Les communes peuvent en effet faire appel à du personnel saisonnier en application de l’article 3, alinéa 2 de la loi du 26 janvier 1984.
Ces agents seraient recrutés dans les conditions suivantes :
- 2 agents d'animation au centre de loisirs à temps complet du 17 au 21 avril 2023.
Le Conseil Municipal après avoir délibéré et à l'unanimité,
DÉCIDE d'adopter la proposition d'embauche saisonnière dans la limite des crédits correspondants.
AUTORISE Mme le Maire à recruter les employés saisonniers tels que définis dans la présente délibération.
Pour extrait conforme,
Fait et délibéré à Echenevex, les jour, mois et an que
dessus,
Isabelle PASSUELLO
Accusé de réception en préfecture
001-210101531-20230314-2023-03-14-010-DE
Date de télétransmission : 17/03/2023
Date de réception préfecture : 17/03/2023