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Déliberation - Ordre du jour conseil du 14032024 Valide pdf
Document publié le Lundi 29 janvier 2024 par la commune de Sentinelle.
Lien du pdf (Déliberation - Ordre du jour conseil du 14032024 Valide pdf)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
La réunion du conseil municipal du 14/03/2024,
ayant eu lieu à la salle des fêtes a donné les
résultats suivants :
24-03-00 - Validation du PV du 19/01/2024 – approuvée
24-03-01 - Motion de soutien aux communes minières – approuvée
24-03-02 - Aide Départementale aux Villages et Bourgs volet « aménagement et équipements » – approuvée
24-03-03 - Délibération - ADVB Energie– approuvée
24-04-04 - Délibération - ADVB volet Voirie Communale– approuvée
24-03-05 - Délibération - Fonds de ruralité CAPH– approuvée
24-03-06 - Délibération –Projet de Territoires Structurants volet « Education » PTS – approuvée
24-03-07 - Fonds verts - rénovation éclairage public – approuvée
24-03-08 - Demande de subvention auprès de la Région pour la vidéoprotection– approuvée
24-03-09 - Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) – Région – approuvée
24-03-10 - Délibération pour le nom de la nouvelle voirie– approuvée
24-03-11 - Délibération autorisant M. Le Maire à l'emprunt– approuvée
24-03-12 - Tarifs des salles– approuvée
24-03-13 - Prime de pouvoir d'achat – approuvée
24-03-14 - Révision du règlement intérieur du conseil municipal – approuvée 24-03-15 - Règlement budgétaire et financier + Annexe approbation du RBF – approuvé 24-03-16 - Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges de la CAPH en date du 29 janvier 2024– approuvée
24-03-17 -Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties– approuvée
QUESTIONS DIVERSES - Discutées
La Sentinelle, le 15 mars 2024, Le Maire, Éric BLONDIAUX