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Déliberation - ORDRE DU JOUR DU CONSEIL DU 26 juin 2023 approuv
Déliberation - Ordre du jour conseil du 13122023 1
Document publié le Mercredi 13 décembre 2023 par la commune de Sentinelle.
Lien du pdf (Déliberation - Ordre du jour conseil du 13122023 1)
Thèmes du document : Dialogue social, Consommateurs, Jeunesse,
La réunion du conseil municipal aura lieu le,
Mercredi 13 décembre 2023 à 18h30, à la salle des fêtes.
L’ordre du jour est le suivant :
23-12-01 - Tarifs périscolaires
23-12-02 - Tarification cimetière
23-12-03 - Décision modificative 2
23-12-04 - Décision modificative 3
23-12-05 - Décision modificative 4
23-12-06 - Suppression de documents de la médiathèque
23-12-07 - Sécurité - caméras dans la ville
23-12-08 - Convention visant à la transmission électronique des actes Soumis au contrôle de légalité 23-12-08 a- Avenant 2 convention télétransmission
23-12- 09 - Annulation délibération n°22-04-14
23-12- 10 - Contrat d'objectifs MDN
23-12- 11 - Déclassement et désaffectation ST
23-12- 12 - Main levée hypothécaire
23-12- 13 - Convention d’occupation du domaine public parcelle AL 525
23-12- 13 a - Annexe 1 Dossier information Mairie
23-12- 13 b - Annexe 2 Convention FREE
23-12- 14 - Autorisation de dérogation au repos dominical 2024
23-12-15- Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité pour l’année 2024
23-12-16 - Modification du tableau des emplois – Création d’un poste d’adjoint d’animation à temps non complet.
23-12-17- Délibération portant sur la suppression de postes
23-12-18 - Proposition de délibération relative à l’organisation du temps de travail
23-12-19 - Délibération pour l’instauration d’une participation au financement des contrats et règlements souscrits par les agents de la collectivité pour le risque prévoyance dans le cadre de la convention de participation et de l’accord collectif conclus par le CDG 59
23-12-20 - Délibération pour l’instauration d’une participation au financement des contrats et règlements souscrits par les agents de la collectivité pour le risque santé dans le cadre de la convention de participation et de l’accord collectif conclus par le CDG 59
23-12-21 - Délibération instituant la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
23-12- 22 – Convention Citanimal et 30 millions d’amis, campagne de stérilisation
QUESTIONS DIVERSES
La Sentinelle, le 07 décembre 2023,
Le Maire, Éric BLONDIAUX