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Déliberation - ORDRE DU JOUR DU CONSEIL DU 26 juin 2023
Déliberation - ORDRE DU JOUR DU CONSEIL DU 26 juin 2023 approuv
Ordre du Jour - 19 decembre ordre du jour
Déliberation - Ordre du jour conseil du 13122023 valide
Document publié le Mercredi 13 décembre 2023 par la commune de Sentinelle.
Lien du pdf (Déliberation - Ordre du jour conseil du 13122023 valide)
Thèmes du document : Dialogue social, Consommateurs, Jeunesse,
La réunion du conseil municipal a eu lieu le,
Mercredi 13 décembre 2023 à 18h30, à la salle des fêtes.
L’ordre du jour ci-dessous et les délibérations ont été validés :
23-12-01 - Tarification cimetière - Validée
23-12-02 - Décision modificative 2- Validée
23-12-03 - Décision modificative 3- Validée
23-12-04 - Décision modificative 4- Validée
23-12-05 - Suppression de documents de la médiathèque- Validée
23-12-06 - Sécurité - caméras dans la ville- Validée
23-12-07- Annulation délibération n°22-04-14- Validée
23-12-08 - Convention visant à la transmission électronique des actes Soumis au contrôle de légalité- Validée
23-12-08 a- Avenant 2 convention télétransmission- Validé
23-12- 09 - Contrat d'objectifs MDN- Validé
23-12- 10 - Déclassement et désaffectation ST- Validés
23-12-11 - Tarifs périscolaires- Validés
23-12- 12 - Main levée hypothécaire- Validée
23-12- 13 - Convention d’occupation du domaine public parcelle AL 525- Validée 23-12- 13 a - Annexe 1 Dossier information Mairie- Validée
23-12- 13 b - Annexe 2 Convention FREE- Validée
23-12- 14 - Autorisation de dérogation au repos dominical 2024- Validée
23-12-15- Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité pour l’année 2024- Validée
23-12-16 - Modification du tableau des emplois – Création d’un poste d’adjoint d’animation à temps non complet. - Validée
23-12-17- Délibération portant sur la suppression de postes- Validée
23-12-18 - Proposition de délibération relative à l’organisation du temps de travail- Validée
23-12-19 - Délibération pour l’instauration d’une participation au financement des contrats et règlements souscrits par les agents de la collectivité pour le risque prévoyance dans le cadre de la convention de participation et de l’accord collectif conclus par le CDG 59- Validée
23-12-20 - Délibération pour l’instauration d’une participation au financement des contrats et règlements souscrits par les agents de la collectivité pour le risque santé dans le cadre de la convention de participation et de l’accord collectif conclus par le CDG 59- Validée
23-12- 21 – Convention Citanimal et 30 millions d’amis, campagne de stérilisation - Validée
QUESTIONS DIVERSES
La Sentinelle, le 20 décembre 2023,
Le Maire, Éric BLONDIAUX