Conseil Municipal - cm 2026 01 22

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Conseil Municipal - cm 2026 01 22 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Maché. Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 2026 01 22)Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Investissement et développement économique, 1

MAIRIE DE MACHE

RUE DU CALVAIRE

85190 MACHE

Le Conseil Municipal, convoqué le 16 janvier 2026, s’est réuni en séance ordinaire, dans la salle du Conseil Municipal, le jeudi 22 janvier 2026 à 19h30 sous la présidence de Frédéric RAGER, Maire

16 conseillers sont présents

Absents et excusés : Mme Karine POTRON

M. Olivier L’HOPITAULT pouvoir à Mme Céline NEAU

M. Denis GUIMBRETIÈRE pouvoir à M. Axel RABAUD

Le quorum du Conseil étant atteint, le Conseil Municipal peut donc valablement délibérer.

Madame Christiane BAROTIN est désignée pour assurer la fonction de secrétaire de séance.

I Lecture des délibérations

et approbation du compte-rendu du Conseil du 12 décembre 2025

Après lecture des délibérations, l’Assemblée approuve à l’unanimité le procès-verbal de la réunion du 12 décembre 2025.

II Ajout à l’ordre du jour

1 -Marché de maîtrise d’œuvre pour la rénovation de la médiathèque – choix de l’entreprise pour la mission de maitrise d’œuvre

La commune a lancé l’appel d’offre pour la mission de maîtrise d’œuvre pour les travaux de rénovation de la médiathèque en fin d’année 2025.

L ’appel d’offre s’est terminé le 30 décembre 2025 à 12h00, deux entreprises ont répondu. Après lecture des offres reçues, M. Le Maire propose de retenir l’entreprise INTERSTICES pour un montant de 70 712.40 € HT

Accord du conseil municipal à l’unanimité,

2- Rénovation de la médiathèque – demande de subvention d’état dans le cadre de la DETR et du DSIL

Monsieur le Maire indique qu’à ce jour une subvention peut être sollicitée auprès de l’Etat : DETR / DSIL dans le cadre de la rénovation de la médiathèque.

- DETR : Taux maximum de 60%

- DSIL : Taux maximum de 80 %

Il précise que d’autres financements seront recherchés ultérieurement en fonction de l’avancement du dossier (Département et Sydev)

Accord du conseil municipal à l’unanimité,

PROCES VERBAL

DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 22 JANVIER 20262

III DÉLIBÉRATIONS

2 – Validation des conventions ESNOV 2026

Entretien du sentier pédestre et de la piste cyclable

Comme les années précédentes, il est proposé au conseil municipal de renouveler les conventions suivantes :

L’Association ESNOV a fait parvenir ses propositions (conventions) pour l’entretien du sentier pédestre et de la piste cyclable

Il est prévu pour :

La piste cyclable : 8 jours pour un montant de 5600 €

Le sentier pédestre : 12 jours pour un montant de 8 400 €

Accord du conseil municipal à l’unanimité,

3 – Subvention drapeau association UNC

L’association UNC a fait une demande à la commune pour une subvention exceptionnelle suite à l’achat d’un drapeau

Après échange des élus, la somme de 300 € a été retenue pour cette subvention.

Accord du conseil municipal à l’unanimité,

4- Remboursement d’une facture à une élue

L’Assemblée accepte, à l’unanimité, de rembourser une facture d’un montant de 24.00 € pour le repas de fin d’année agents et élus, à Madame NEAU Céline.

Accord du conseil municipal à l’unanimité,

5- Divers

5.1 DECISONS PRISES PAR LE MAIRE

5.2 DÉCLARATION D’INTENTION D’ALIÉNER

La commune n’a pas exercé son droit de préemption pour les ventes suivantes : * Terrain avec maison 25 rue Louis Denis de 905 m² vendu par M. CHARRIER Antoine * Terrain avec maison 1 rue du Souvenir de 828 m² vendu par LNE 4 EVER * Terrain avec maison 17 rue du Lac de 356 m² vendu par Mme CHAUVIN Florence, Mme CHAUVIN Marie et M. CHAUVIN Fernand

5.3 COMMUNAUTÉ DE COMMUNES « VIE ET BOULOGNE »3

5.4 PREFECTURE

5.5 CONSEIL DEPARTEMENTAL

* Programme « Plan Biodiversité et climat »

* Comité de pilotage fin d’étude de la gestion des boues d’épuration le vendredi 30/01/2026

5.6 CONSEIL REGIONAL

5.7 INFORMATIONS DIVERSES

* Congrès 2026 FDSEA 85

* Assemblée générale du club des retraités (mardi 27 janvier 2026 à 14h30)

* Assemblée générale de la brème de la vie (dimanche 1er février 2026 à 10h00)

* Assemblée générale de UNC (samedi 31 janvier 2026 à 9h30)

* Compte-rendu du programme Vendée Territoire Connecté du 25 novembre 2025

* Courrier INSEE recensement de la population de référence

* Courrier CPTS centre Vendée

* Prochaine réunion du Conseil Municipal :

Le 27 février

Intervention des délégués à la CCVB

Mme GODELAIN Marie-Claude : journée des bénévoles de la médiathèque le 12 février 2026

M. FOURNIER Mickaël : Rien à signaler

M. L’HOPITAULT Olivier : Absent

Interventions Adjoints

M. BARRE Damien :

- Réunion transport scolaire SIVU (sous-traitant Aléop), renouvellement adhésion 2026

Mme NEAU Céline :

- Programmation de la chasse aux œufs du 06/04/2026

M. PERAUDEAU Mickaël :

- Début des travaux silo à boues mars 2026

- Service déchet : environ 50 tonnes de coquilles d’huître ont été collectées à la déchetterie de Saint- Paul-Mont-Penit

Tour de table

Fin de la séance à : 20h364

ARRÊTÉS MUNICIPAUX :

- Arrêté portant autorisation de voirie réglementant temporairement la circulation par l’entreprise EIFFAGE ENERGIE pour la maintenance du réseau d’éclairage public du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2029

- Arrêté portant utilisation du terrain de foot

- Arrêté portant autorisation de voirie réglementant temporairement la rue du stade par l’entreprise SARL GAILLARD pour des travaux de pose de garde-corps en façade du bâtiment 6 bis rue du stade - Arrêté portant autorisation de voirie réglementant temporairement la rue du stade par l’entreprise SPIE pour des travaux enedis

- Arrêté temporaire portant autorisation temporaire de stationnement par l’entreprise DEMECO pour un emménagement

- Arrêté portant réglementation de stationnement place du souvenir par l’entreprise SOGETREL pour le déploiement du réseau LoRaWan

- Arrêté portant utilisation du terrain de foot

AUTORISATIONS DE CONSTRUIRE :

PERMIS DE CONSTRUIRE :

RABOT Maxime - VIGNERON Emma 5 rue du forgeron

DÉCLARATION PRÉALABLE :

COLLET Marie-Paule 1 rue du stade

GRAIZEAU François 322 Le Plessis Corbeil

ENEDIS rue du Moulin à Eau

BREMAUD Xavier 8 rue Louis Denis

RABILLER Quentin 37 rue des Garennes

PLISSONNEAU Guy Impasse de la Maire

TRICHEREAU Franck 3 La Sarcellière

DURAND Damien 32 rue des Bleuets

PALAMON Franck 12 rue des Garennes

CHIRON Christian 6 rue des Garennes

ÉTAT CIVIL :

NAISSANCE : Bienvenue à :

Emmy CARRIER, née le 02 décembre 2025