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Compte-Rendu - a4tfxa6y3lx79qpuihc7fccknzkfaj org
Procès Verbal - nganq9zu62uw5229ez7rqlfx1z7u3u org
Ordre du Jour - 20260330 ODJ CM
Document publié le Lundi 30 mars 2026 par la commune d'Acigné.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20260330 ODJ CM)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL
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Séance du 30 mars 2026
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Ordre du Jour
1. ADMINISTRATION GENERALE - Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 9 mars 2026
M. Dehaese, Maire
2. ADMINISTRATION GENERALE - Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 20 mars 2026
M. Dehaese, Maire
3. ADMINISTRATION GENERALE - CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE - Détermination du nombre des membres du conseil d’administration - Élection des représentants du conseil municipal M. Dehaese, Maire
4. ADMINISTRATION GENERALE - Election des délégués représentant la Ville d’Acigné au sein du SIMADE 35
M. Dehaese, Maire
5. ADMINISTRATION GENERALE - Régie de Télédistribution – Désignation des membres du conseil d’administration et du directeur
M. Dehaese, Maire
6. ADMINISTRATION GENERALE - Régie municipale « production d’énergies renouvelables » - Désignation des membres du conseil d’exploitation et du directeur
M. Dehaese, Maire
7. ADMINISTRATION GENERALE - Délégation au Maire - Article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales - Délégation Générale
Mme Tual, adjointe
8. ADMINISTRATION GENERALE - Adoption du règlement intérieur du conseil municipal M. Dehaese, Maire
9. ADMINISTRATION GENERALE - Indemnités des élus
M. Dehaese, Maire
10. URBANISME ET HABITAT - Désignation effectuée en vertu de l’article L 422-7 du Code de l’Urbanisme - Application
Mme Hans, Adjointe
11. ADMINISTRATION GENERALE - Désignation des membres de la Commission permanente d’Appel d’Offres
M. Dehaese, Maire
12. ADMINISTRATION GENERALE - Adoption du règlement de fonctionnement de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) et du jury de concours
M. Dehaese, Maire
13. FINANCES - Adoption du Règlement Budgétaire et Financier
M. Guivarch, adjoint 14. ADMINISTRATION GENERALE - Élection des représentants de la Ville d’Acigné au sein des associations ou organismes communaux ou intercommunaux
M. Dehaese, Maire
15. ADMINISTRATION GENERALE - Création des commissions municipales permanentes et désignation des membres
M. Dehaese, Maire
16. ADMINISTRATION GENERALE - Création de 3 Comités Consultatifs Locaux permanents - Modalités de désignation
M. Dehaese, Maire
17. ADMINISTRATION GENERALE - Formation des élus
M. Dehaese, Maire
18. ADMINISTRATION GENERALE - Nomination de référents déontologues pour les élus du conseil municipal
M. Dehaese, Maire
19. ADMINISTRATION GENERALE – Liste préparatoire à la constitution de la Commission Intercommunale des Impôts Directs
M. Dehaese, Maire
20. RESSOURCES HUMAINES – Divers services – Création de postes non permanents pour accroissement temporaire d’activité
M. Dehaese, Maire
21. RESSOURCES HUMAINES – Divers services – Création de postes non permanents pour accroissement saisonnier d’activité
M. Dehaese, Maire
22. RESSOURCES HUMAINES – Divers services – Recrutements d’agents contractuels sur des emplois permanents pour répondre à des besoins temporaires
M. Dehaese, Maire
23. INFORMATIONS DIVERSES ET QUESTIONS ORALES AYANT TRAIT AUX AFFAIRES DE LA COMMUNE