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Document publié le Lundi 6 février 2023 par la commune de Rheu.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 06022023)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Budget, Travail et emploi,
DIRECTION GENERALE
DES SERVICES
Dossier suivi par :
Damien CARLO
Tél : 02.99.60.97.05
Référence : 2023-057-CPV/CT
Objet : Convocation —
Conseil Municipal du 06 février 2023
P.J. : Note de synthèse
Le Rheu, le mardi 31 janvier 2023
A l’attention des membres du Conseil Municipal
Madame, Monsieur, Cher(e) Coliègue,
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la prochaine réunion du Conseil
Municipal en séance publique qui se tiendra le :
Lundi 06 février 2023 à 20H30
À la salle de l'Orme Robin de Moigné
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, Cher(e)
Collègue, l’expression de mes sentiments les meilleurs.
Ordre du jour :
e Finances
1. Débat d’orientation budgétaire (rapporteur : M. Lesné)
2. SIVU AQUA OUEST - Équipement aquatique intercommunal - Opération d'investissement - Mode de fonctionnement (rapporteur :
Mme Pétard-Voisin)
° Vie culturelle
3. Compagnie Artcomédia - (Convention de partenariat 2023 (rapporteur : Mme Breton)
4. Projet d’Initiative Commun (PIC) - Demande de soutien financier - Etudiants du lycée Théodore Monod (rapporteur : M. Lesné)
° Ressources Humaines
5. Délégations données à la Maire en matière de Gestion des Ressources Humaines - Information du Conseil Municipal au titre du 4ème trimestre 2022 (rapporteur : Mme Le Fort-Pillard)
6. Créations-suppressions de postes (rapporteur : Mme Le Fort-Pillard)
7. Convention de mandat au Centre de Gestion 35 dans le cadre d’un marché public d’assurance des risques statutaires (rapporteur :
Mme Le Fort-Pillard)
Les membres du Conseil peuvent consulter sur place, aux heures d’ouverture, les pièces se rapportant aux délibérations qui leur sont transmises.