Arrêté - recueil N°87 2024 097 du 28 juin 2024

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Arrêté - recueil N°87 2024 097 du 28 juin 2024 Document publié le Vendredi 28 juin 2024 par la commune de Cieux. Lien du pdf (Arrêté - recueil N°87 2024 097 du 28 juin 2024)Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Aménagement du territoire, HAUTE-VIENNE

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS

N°87-2024-097

PUBLIÉ LE 28 JUIN 2024Sommaire

Direction Interdépartementale des Routes Centre Ouest / Disctrict Sud

87-2024-06-27-00002 - Arrêté de fermeture ponctuelle de nuit des bretelles

des échangeurs 33 à 41 de l'autoroute A20 pour la réalisation de divers

travaux d'entretien. (6 pages) Page 3

Préfecture de la Haute-Vienne / Direction de la Légalité

87-2024-06-27-00003 - Arrêté prononçant l'application du régime forestier

à des terrains appartenant à la Commune de Saint-Laurent-les Eglises sis sur

la commune de Saint-Laurent-les-Eglises (2 pages) Page 10

2Direction Interdépartementale des Routes

Centre Ouest

87-2024-06-27-00002

Arrêté de fermeture ponctuelle de nuit des

bretelles des échangeurs 33 à 41 de l'autoroute

A20 pour la réalisation de divers travaux

d'entretien.

Direction Interdépartementale des Routes Centre Ouest - 87-2024-06-27-00002 - Arrêté de fermeture ponctuelle de nuit des bretelles des échangeurs 33 à 41 de l'autoroute A20 pour la réalisation de divers travaux d'entretien. 3Direction interdépartementale

des routes Centre-Ouest

PRÉFECTURE DE LA HAUTE-VIENNE

Arrêté n° 2024-A20-FE-87-12

relatif à la réglementation de la circulation sur l’A20

Communes de Limoges, Le Vigen, Boisseuil, Saint Hilaire Bonneval, Pierre Buffière, Vicq sur Breuilh, Magnac Bourg, Saint Germain les Belles

VU le Code de la route ;

VU le Code de la voirie routière ;

VU l'arrêté du 24 novembre 1967 modifié, relatif à la signalisation des routes et autoroutes ;

VU l'Instruction Interministérielle sur la signalisation routière (Livre 1 - 8ème Partie –

Signalisation Temporaire) approuvée par arrêté Interministériel du 6 décembre 2011 modifié;

VU la note relative aux jours hors chantier en date du 2 février 2024;

VU le décret du 13 juillet 2023, portant nomination de M. François PESNEAU, Préfet de la

Haute-Vienne ;

VU l’arrêté du 20 novembre 2023 du Ministre de la Transition Écologique et de la Cohésion

des Territoires nommant Mr Philippe FAUCHET, ingénieur en chef des ponts, des eaux et des

forêts, en qualité de directeur interdépartemental des routes Centre-Ouest, à compter du 1er

décembre 2023 ;

VU l’arrêté de M. François PESNEAU, Préfet de la Haute-Vienne, en date du 5 décembre 2023,

portant délégation de signature à M. Philippe FAUCHET en matière de gestion et

conservation du domaine routier national et exploitation des routes nationales ;

VU l’arrêté n° 2024-87-01 en date du 13/05/2024 du Directeur Interdépartemental des Routes

Centre-Ouest donnant subdélégation de signature aux agents placés sous son autorité ;

VU les Dossiers d’Exploitations sous chantier type VRU validé le 6 octobre 2017 et type hors

VRU validé le 28 février 2019 ;

22, rue des Pénitents blancs

87 032 Limoges cedex

Tél. : 33 (0) 5 87 50 60 00

Tél : 05 55 39 95 40 (CEI de Feytiat)

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Direction Interdépartementale des Routes Centre Ouest - 87-2024-06-27-00002 - Arrêté de fermeture ponctuelle de nuit des bretelles des échangeurs 33 à 41 de l'autoroute A20 pour la réalisation de divers travaux d'entretien. 4VU les avis favorables des gestionnaires et services ;

CONSIDÉRANT que pour permettre la réalisation des travaux, de nuit, de signalisation

horizontale, de fauchage, d’entretien divers et de sondage sur l’ouvrage de la Valoine, dans

les 2 sens de circulation entre les échangeurs n°33 (Les casseaux) et n°41 (Magnac-Bourg), il y a

lieu d'instaurer une réglementation particulière de la circulation par mesure de sécurité pour

les usagers et les personnels du chantier,

SUR PROPOSITION de Madame la Responsable du District Sud A20 de la Direction

Interdépartementale des Routes Centre-Ouest,

ARRÊTE

***

ARTICLE 1 :

Du lundi 1 juillet au vendredi 5 juillet 2024, entre 20h00 et 6h00, certaines bretelles d’entrée

et sortie des diffuseurs n°33 (Les casseaux) à 41 (Magnac-Bourg) seront fermées

successivement, pendant 1 à 3 heures maximum :

Fermeture dans le sens Paris-Province:

Bretelle de sortie n°33 : Déviation par A20 jusqu’à la bretelle de sortie Ech35 (Feytiat) sens

Nord-Sud, faire le tour du giratoire, puis à gauche bretelle d’entrée Ech35 sens Sud-Nord,

suivre A20 et sortie Ech33 sens Sud-nord.

Bretelle d’entrée n°33 : Déviation par A20 jusqu’à la bretelle de sortie Ech 31 (Technopole),

puis prendre bretelle d’entrée Ech31 sens Nord-Sud,

Bretelle de sortie n°34 : Déviation par A20 jusqu’à la bretelle de sortie Ech35 (Feytiat) sens

Nord-Sud, prendre RD979 rue de Feytiat, puis avenue de Lattre de Tassigny.

Bretelle de sortie n°35 : Déviation par A20 jusqu’à la bretelle de sortie Ech37 (Boisseuil) sens

Nord-Sud, prendre giratoire puis bretelle d’entrée Ech37 sens Sud-Nord, suivre A20 et sortie

Ech35 sens Sud-nord.

Bretelle d’entrée n°35 : Déviation par RD979 rue de Feytiat, puis prendre à gauche avenue du

Général Catroux, au giratoire rue de Toulouse puis bretelle d’entrée Ech36 sens Nord-Sud.

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Nord-Sud, puis suivre A20 et sortie Ech36 sens Sud-nord.

Bretelle d’entrée n°36 : Déviation par RD704, puis prendre à gauche RD320 puis rue de la

Tour pour rejoindre l’échangeur N°37 bretelle d’accès A20.

Bretelle de sortie n°38 : Déviation par A20 jusqu’à la bretelle de sortie Ech39 (Saint-Hilaire-

Bonneval) sens Nord-Sud, prendre à gauche RD15, puis à gauche bretelle d’entrée Ech39 sens

Sud-Nord, suivre A20 et sortie Ech38 sens Sud-nord.

Bretelle d’entrée n°38 : Déviation par RD320, puis prendre à gauche bretelle d’entrée Ech38

sens Sud-Nord, suivre A20 et sortie Ech37 (Boisseuil). Prendre à gauche puis bretelle d’entrée

Ech37 sens Nord-Sud.

Bretelle de sortie n°39 : Déviation par A20 jusqu’à la bretelle de sortie Ech40 (Pierre-Buffière)

sens Nord-Sud, prendre à gauche RD420a puis à gauche bretelle d’entrée Ech40 sens Sud-

Nord, suivre A20 et sortie Ech39 sens Sud-Nord.

Bretelle d’entrée n°39 : Déviation par RD15, puis prendre à gauche bretelle d’entrée Ech39

sens Sud-Nord, suivre A20 et sortie Ech38 (Chatandeau). Prendre à gauche par RD320 puis

bretelle d’entrée Ech38 sens Nord-Sud.

Bretelle de sortie n°40 : Déviation par A20 jusqu’à la bretelle de sortie Ech41 (Magnac-Bourg)

sens Nord-Sud. Prendre à droite RD82 puis à gauche bretelle d’entrée Ech41 sens Sud-Nord,

suivre A20 et sortie Ech40 sens Sud-Nord.

Bretelle d’entrée n°40 : Déviation par RD420A, puis prendre à gauche bretelle d’entrée Ech40

sens Sud-Nord, suivre A20 et sortie Ech39 (Saint-Hilaire-Bonneval). Prendre à gauche par RD15

puis bretelle d’entrée Ech39 sens Nord-Sud.

Bretelle de sortie n°41 : Déviation par A20 jusqu’à la bretelle de sortie Ech42 (Saint-Germain-

les-Belles) sens Nord-Sud. Prendre à gauche puis à gauche bretelle d’entrée Ech42 sens Sud-

Nord, suivre A20 et sortie Ech41 sens Sud-Nord.

Bretelle d’entrée n°41: Déviation par RD82, prendre à gauche bretelle entrée Ech40 sens Sud-

nord, suivre A20 jusqu’à bretelle de sortie Ech40,à gauche RD420a et prendre bretelle entrée

Ech40 sens Nord-sud et suivre A20.

Fermeture dans le sens Province-Paris:

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sens Sud-Nord, prendre à gauche RD420a et bretelle entrée Ech40 sens Nord-Sud. Suivre A20

et sortie Ech41 (Magnac-Bourg) sens Nord-Sud.

Bretelle d’entrée n°41: Déviation RD82, à gauche bretelle entrée Ech41 sens Nord-sud, suivre

A20 jusqu’à bretelle de sortie Ech42, à gauche RD 7Bis et à gauche prendre bretelle entrée

Ech42 sens Sud-nord et suivre A20.

Bretelle de sortie n°39 : Déviation par A20 jusqu’à bretelle de sortie Ech38 (Chatandeau) sens

Sud-Nord, prendre à gauche RD320 et bretelle entrée Ech38 sens Nord-Sud. Suivre A20 et

sortie Ech39 (Saint-Hilaire-Bonneval) sens Nord-Sud.

Bretelle d’entrée n°39: Déviation RD15, à gauche bretelle entrée Ech39 sens Nord-sud, suivre

A20 et sortie Ech40 (Pierre-Buffière), à gauche RD420A et à gauche prendre bretelle d’entrée

Ech40 sens Sud-Nord.

Bretelle de sortie n°38: Déviation par A20 jusqu’à bretelle de sortie Ech37 (Boisseuil) sens

Sud-Nord, prendre à gauche et bretelle d’entrée Ech37 sens Nord-Sud. Suivre A20 et sortie à

l’Ech38 (Chatandeau) sens Nord-Sud.

Bretelle d’entrée n°38: Déviation RD320, à gauche bretelle entrée Ech38 sens Nord-sud,

suivre A20 jusqu’à bretelle de sortie Ech39, à gauche RD15 et à gauche prendre bretelle

entrée Ech39 sens Sud-nord et suivre A20.

De plus, du lundi 1 juillet au vendredi 5 juillet 2024, entre 20h00 et 6h00, les voies de droite

au droit de l’ouvrage de la Valoine entre les bretelles de sortie et d’entrée du diffuseur 36

seront neutralisées afin de réaliser des sondages.

Des mesures de pré-signalisation et d’annonces seront mises en œuvre en temps réel par

panneaux à messages variables fixes ou véhicules de type III.

ARTICLE 2 :

La signalisation réglementaire, conforme aux prescriptions de l’Instruction Interministérielle

sur la signalisation temporaire est mise en place, surveillée et entretenue par le District Sud

A20 – C.E.I. de Feytiat.

Des mesures de pré-signalisation et d’annonces seront mises en œuvre en temps réel par

panneaux à messages variables fixes ou mobiles.

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Toute infraction constatée au présent arrêté est passible de sanction conformément aux lois

et règlements en vigueur.

ARTICLE 4:

Le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours contentieux auprès du tribunal administratif

compétent de Limoges dans un délai de deux mois à compter de sa notification. Le recours

doit être adressé soit par voie postale au 1, cours Vergniaud – 87 000 Limoges soit par voie

dématérialisée par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le lien

http://www.telerecours.fr.

Le présent arrêté peut également faire l’objet d’un recours gracieux auprès du Préfet de la

Haute-Vienne et d’un recours hiérarchique auprès du Ministre de l’Intérieur dans les mêmes

délais.

Le silence gardé par l’autorité administrative durant deux mois vaut décision implicite de

rejet.

ARTICLE 5 :

M. le Directeur Interdépartemental des Routes Centre-Ouest est chargé d’assurer l’exécution

du présent arrêté qui sera publié au Recueil des Actes Administratifs et sur le site Internet de

la DIRCO, affiché aux abords du chantier et disponible dans les véhicules et dont ampliation

sera adressée

– au Colonel commandant le groupement de gendarmerie de la Haute-Vienne,

– au Directeur Départemental de la Sécurité Publique de la Haute Vienne,

– au district A20 sud concerné par les travaux,

chargés, chacun en ce qui le concerne, d’en assurer l’exécution,

et pour information à :

– à la préfecture de la Haute-Vienne,

– M. le Président du Conseil Départemental de la Haute-Vienne,

– M. le Directeur Départemental des Territoires de la de la Haute-Vienne,

– aux Maires de Limoges, Le Vigen, Boisseuil, Saint Hilaire Bonneval, Pierre Buffière, Vicq sur

Breuilh, Magnac Bourg, Saint Germain les Belles

– M. le Président de la Communauté Urbaine Limoges Métropole,

– Syndicat des Transporteurs Routiers de la Haute-Vienne,

– S.D.I.S. de la Haute-Vienne (Service Opérations Prévisions),

– CIGT A20,

– Service des Transports – Région Nouvelle Aquitaine

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– dépanneurs agréés VL et PL dans le cadre des DSP en cours

–

LIMOGES, le 27 juin 2024

LE PREFET

P/LE PRÉFET, ET PAR DÉLÉGATION

LE DIRECTEUR INTERDÉPARTEMENTAL DES ROUTES,

et par délégation

Le chef du SPT

Signé

Jean-Christophe RELIER

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87-2024-06-27-00003

Arrêté prononçant l'application du régime

forestier à des terrains appartenant à la

Commune de Saint-Laurent-les Eglises sis sur la

commune de Saint-Laurent-les-Eglises

Préfecture de la Haute-Vienne - 87-2024-06-27-00003 - Arrêté prononçant l'application du régime forestier à des terrains appartenant à la Commune de Saint-Laurent-les Eglises sis sur la commune de Saint-Laurent-les-Eglises 10Direction de la légalité

Arrêté prononçant l’application du régime forestier à des terrains appartenant à la Commune de Saint-Laurent-les-Eglises

sis sur la commune de Saint-Laurent-les-Eglises

Le Préfet de la Haute-Vienne

Vu les articles L 211-1, L 214-3, R 214-2, R. 214-6, R. 214-7 et R 214-8 du Code Forestier,

Vu la délibération du conseil municipal de la commune de Saint-Laurent-les-Eglises, en date du 24 mai 2024 ;

Vu le rapport de l’Office national des forêts en date du 11 juin 2024 ;

Vu le procès-verbal de reconnaissance contradictoire en date du 24 mai 2024 ;

Vu les relevés de propriété ;

Vu les plans des lieux ;

Sur proposition du secrétaire général de la préfecture de la Haute-Vienne ;

Arrête

Article premier : le régime forestier est appliqué sur les parcelles désignées ci-dessous, appartenant à la commune de Saint-Laurent-les-Eglises sises sur le territoire communal de Saint-Laurent-les-Eglises, pour une surface totale de 5ha 67a 00ca :

Commune Section Numéro Lieu-dit Surface (ha)

Saint-Laurent-les-Eglises AN 48 Le pont du Dognon 0,6830

Saint-Laurent-les-Eglises AN 49 Le pont du Dognon 0,3150

Saint-Laurent-les-Eglises AN 50 Le pont du Dognon 0,0670

Saint-Laurent-les-Eglises AN 52 Le pont du Dognon 0,4400

Saint-Laurent-les-Eglises AN 53 Le pont du Dognon 0,4840

Saint-Laurent-les-Eglises AN 55 Le pont du Dognon 0,5780

Saint-Laurent-les-Eglises AN 59 Le pont du Dognon 3,1030

TOTAL 5,6700

Article 2 : Le présent arrêté sera affiché en mairie de Saint-Laurent-les-Eglises.

Préfecture de la Haute-Vienne - 87-2024-06-27-00003 - Arrêté prononçant l'application du régime forestier à des terrains appartenant à la Commune de Saint-Laurent-les Eglises sis sur la commune de Saint-Laurent-les-Eglises 11Article 3 : Monsieur le Secrétaire Général de la Préfecture de la Haute-Vienne, Monsieur le Directeur de l’Agence Territoriale de l'Office National des Forêts à LIMOGES, sont chargés chacun en ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté qui sera notifié à Madame le Maire de Saint-Laurent-les-Eglises et publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Haute- Vienne.

Conformément aux dispositions de l’article 4 du décret n° 2000-1115 du 22/11/2000 modifiant le Code de Justice Administrative, la présente décision peut faire l’objet d’un recours devant le tribunal administratif dans un délai de deux mois. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application « Télérecours citoyens » accessible sur le site www.telerecours.fr

Un recours gracieux peut être exercé également. Cette demande de réexamen interrompra le délai contentieux qui ne courra, à nouveau, qu’à compter de ma réponse. À cet égard, l’article R. 421-2 du code précité stipule que « le silence gardé pendant plus de deux mois sur une réclamation par l’autorité compétente, vaut décision de rejet ».

2/2

Limoges, le 27 juin 2024

Pour le préfet et par délégation,

Le sous-préfet, secrétaire général

original signé,

Laurent MONBRUN

Préfecture de la Haute-Vienne - 87-2024-06-27-00003 - Arrêté prononçant l'application du régime forestier à des terrains appartenant à la Commune de Saint-Laurent-les Eglises sis sur la commune de Saint-Laurent-les-Eglises 12