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Déliberation - Liste des deliberations examinees en seance du 03 06 2024
Document publié le Lundi 3 juin 2024 par la commune de Premiers Sapins.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees en seance du 03 06 2024)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Travail et emploi,
Re
TL
PREMERD >
SAPIN \
Liste des délibérations examinées en Conseil Municipal le lundi 3 juin 2024
Nom — Prénom CS ae EXerT= Tue Nom — Prénom
BERNARD Pierre-François | X FAIVRE Amandine
BEY Tiffany X GIRARD Annick
CACHOD Chrystelle X GIRARDET Didier
CACHOD Didier X HERMANN Florence
CHANEZ Marie-Madeleine X MARCEL Patrick
CHANUDET Jean-Marie X MOUROT Christian
COINTET Alexandre X NICOD Isabelle
COULOT Pierre X ODIN Jean-Luc
DEBRUILLE Catherine X PARIS Mélanie
DEFONTAINE Thierry X SIRON Alexandra
DELACHAUX Alice X VIPREY Nicolas
N° Délibération
LPS-2024.06.03.001
LPS-2024.06.03.002
LPS-2024.06.03.003
LPS-2024.06.03.004
LPS-2024.06.03.005
LPS-2024.06.03.006
LPS-2024.06.03.007
LPS-2024.06.03.008
LPS-2024.06.03.009
LPS-2024.06.03.010
LPS-2024.06.03.011
Secrétaire de séance
HERMANN Florence
Objet
Convention avec la fondation 30 millions d'amis pour la
stérilisation et l'identification des chats libres sauvages
Convention pour la préservation d’habitats en faveur des
amphibiens
Tarifs de la location des salles des fêtes aux entreprises
privées
Participation financière de la commune au voyage scolaire
de l’école des Premiers Sapins
Création d'emplois non permanents pour accroissement
saisonnier d'activité aux services techniques
Création d’un emploi non permanent pour accroissement
temporaire d'activité aux services techniques
Décision modificative n° 2 du budget principal
Choix de la maitrise d'œuvre pour la salle omnisport
Attribution de la maitrise d'œuvre pour la
énergétique de l’ancienne cure de Nods
Bilan de la concertation et arrêt des Zones d'accélération
des énergies renouvelables
rénovation
Nomination de la place de la Libération
Tr on
x
X
OX
XX
XX
XX
DK
D
DE
>
x
Vote du Conseil Municipal
Adoptée à l'unanimité
Adoptée à l'unanimité
Adoptée à l'unanimité
Adoptée à l'unanimité
Adoptée à l'unanimité
Adoptée à l'unanimité
Adoptée à l’unanimité
Adoptée à l'unanimité
Adoptée à l'unanimité
Adoptée à l'unanimité
Adoptée à l'unanimité
Les agents de la Mairie des Premiers Sapins se tiennent à votre disposition afin de vous répondre et vous apporter tous renseignements
et documents utiles à la compréhension de nos instances au 03 81 60 04 06 ou mairie@lespremierssapins.fr. L'ensemble des
délibérations et arrêtés sont consultables en Mairie dans le registre des délibérations.
COMMUNE LES PREMIERS SAPINS — 8 rue de la scierie - Nods - 25580 Les Premiers Sapins & 03 81 60 04 06 DA mairie@lespremierssapins.fr