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unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2024 04 00 approbation du pv conseil communautaire du 11 04 2024
Document publié le Jeudi 11 avril 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2024 04 00 approbation du pv conseil communautaire du 11 04 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Loisirs, Union Européenne,
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TERRITOIRE COMMUNAUTÉ D[ COMMUNES
Envoyé en préfecture le 31/05/2024
Reçu en préfecture le 31/05/2024
Publié le
ID :090-249000241-20240523-2024 04 00 -DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
L 'an deux mil vingt-quatre, le 23 mai à 18h05, le Conseil Communautaire, légalement convoqué, s 'est réuni à la Salle de Spectacle de GRANDVILLARS,sous la présidence de Monsieur Christian RAYOT,Président.
É taient présents : Monsieur Christian RAYOT, Président, et Mesdames et Messieurs Jacques ALEXANDRE, Martine BENJAMAA,Thomas BIETRY, Daniel BOUR,Anissa BRIKH,Bernard C ERF, Gilles COURGEY,Roland DAMOTTE,Monique DINET, Jean-Jacques DUPREZ,Daniel FRERY, Christian GAILLARD, Jean-Louis HOTTLET, Sandrine JANIAUD LARCHER, Fatima KHELIFI, André KLEIBER, Jean LOCATELLI, Thierry MARCJAN, Claude MONNIER, Gilles PERRIN,Nicolas PETERLII~II,Florence PFHURTER,AnnickPRENAT,Jean RACINE,Dominique T RÉLA,Pierre VALLAT et Bernard VIATTE membres titulaires. Bernadette BAiJMGARTNER membre suppléant.
Étaient excusés:Mesdames et Messieurs, Lounès ABDOLJN-SONTOT, Chantal BEQUILLARD, Philippe CHEVALIER, Catherine CREPIN, Catherine CLAYEUX,Patrice DUMORTIER, Gérard FESSELET,Vincent FREARD,Imann EL MOUSSAFER,Hamid RANCIT,,Michel HOUDELAT, Sophie MARKOVIÇ,' Anaïs MONNIER, Robert NATALE, Emmanuelle PALMA-GERARD, Fabrice PETITJEAN, Sophie PHILIPPE, Virginie REY, Frédéric ROUSSE, Lionel ROY, Jean- Michel TALON et Françoise THOMAS.
Avaient donné pouvoir:Lounès ABDOUN-SONTOT à Daniel BOUR,Sophie PHILIPPE à Daniel FRERY et Françoise THOMAS à Roland DAMOTTE.
Date de convocation Date d'affichage Nombre de conseillers
Le 06 mai 2024 Le 6 mai 2024 En exercice 50
Présents 28
Votants 31
Le Président, à l'ouvet~ture de la séance, procède à l'appel des conseillers, vérifie l'existence du quorum et proclame la validité de la séance si celui-ci est atteint. Il cite les pouvoirs reçus.
Le secrétaire de séance est désigné parmi les membrestitulaires présents, Gilles PEIZIZIN est désigné.
Le Président fait approuver le procès-verbal de la séance précédente et fait prendre note des éventuelles rectifications par le secrétaire de séance.
I l appelle ensuite les affaires inscrites à l'ordre dujour car seules celles-ci peuventfaire l'objet d'une délibération.
2 024-04-00 Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 11 avril 2024 Rapporteur:Christian RAYOT
? 034-0~4-UO Approbation du PV du l 1.0~4.202~ Paie ]sur? Envoyé en préfecture le 31/05/2024
Reçu en préfecture le 31/05/2024
Publié le
I D:090-249000241-20240523-2024 04 00-DE
Le Conseil communautaire, après en avoir débattu à l'unanimité des membres présents, décide
• D'approuver le Procès-Verbal du Conseil communautaire du 11 avri12024.
Annexe :Pj~ocès-Ve~~bal dzr 11 avril 2024.
VTE
Le Président soussigné, certifie que la .~J O~
convocation du Conseil Communautaire et le Le Président, S compte rendu de la présente délibération ont ~j d~~ J c été affichés conformément à la législation en Le Président ~ ~ ~R~~ ARE m
~igueut. Christian RgyOT
Et publication ou notification le ~ V E N D E D I 3 1 MAI ~01~
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Le Président, J ~`-~ O~
Le Président ~ ~ c
Christian RAyOTe ~ E~~ ,R rn
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