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unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2024 07 00 approbation pv conseil du 26 09 2024
Document publié le Jeudi 26 septembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2024 07 00 approbation pv conseil du 26 09 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Loisirs, Union Européenne,
Envoyé
en
préfecture
le
13/11/2024
.
d
Reçu
en
préfecture
le
13/11/2024
o
Publié le
ns
em
ID : 090-249000241-20241107-2024
07 00-DE
TERRITOIRE COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
L’an
deux
mil
vingt-quatre,
le 7 novembre
à
18h08,
le Conseil
Communautaire,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à la
Salle
de
Spectacle
de
GRANDVILLARS,
sous
la présidence
de
Monsieur
Christian
RAYOT,
Président.
Étaient
présents:
Monsieur
Christian
RAYOT,
Président,
et
Mesdames
et
Messieurs,
Martine
BENJAMAA,
Thomas
BIETRY,
Daniel
BOUR,
Gilles
COURGEY,
Catherine
CREPIN,
Roland
DAMOTTE,
Monique
DINET,
Patrice
DUMORTIER,
Jean-Jacques
DUPREZ,
Gérard
FESSELET,
Daniel
FRERY,
Jean-Louis
HOTTLET,
Sandrine
JANIAUD
LARCHER,
Fatima
KHELIFI,
André
KLEIBER,
Jean
LOCATELLI,
Thierry
MARCJAN,
Robert
NATALE,
Emmanuelle
PALMA-
GERARD,
Gilles
PERRIN,
Nicolas
PETERLINI,
Florence
PFHURTER,
Annick
PRENAT,
Jean
RACINE,
Dominique
TRÉLA,
Pierre
VALLAT
et Bernard
VIATTE
membres
titulaires.
Étaient
excusés
: Mesdames
et
Messieurs,
Lounès
ABDOUN-SONTOT,
Jacques
ALEXANDRE,
Chantal
BEQUILLARD,
Anissa
BRIKH,
Bernard
CERF,
Philippe
CHEVALIER,
Catherine
CLAYEUX,
Vincent
FREARD,
Christian
GAILLARD,
Hamid
HAMLIL,
Michel
HOUDELAT,
Sophie
MARKOVIC,
Anaïs
MONNIER,
Claude
MONNIER,
Imann
EL
MOUSSAFER,
Fabrice
PETITJEAN,
Sophie
PHILIPPE,
Virginie
REY,
Frédéric
ROUSSE,
Lionel
ROY,
Jean-Michel
TALON
et Françoise
THOMAS.
Avaient
donné
pouvoir
: Jacques
ALEXANDRE
à Martine
BENJAMAA,
Bernard
CERF
à Daniel
FRERY,
Christian
GAILLARD
à
Christian
RAYOT,
Lionel
ROY
à Robert
NATALE
et
Françoise
THOMAS
à Roland
DAMOTTE.
Date
de
convocation
Date
d'affichage
Nombre
de
conseillers
Le
22
octobre
2024
Le
25
octobre
2024
En
exercice
50
Présents
28
Votants
33
Le
Président,
à
l’ouverture
de
la
séance,
procède
à
l’appel
des
conseillers,
vérifie
l’existence
du
;
P
quorum
et proclame
la validité
de
la séance
si celui-ci
est atteint.
Il cite
les pouvoirs
reçus.
Le
secrétaire
de
séance
est
désigné
parmi
les
membres
titulaires
présents,
Nicolas
PETERLINI
est
désigné. Le
Président
fait
approuver
le
procès-verbal
de
la
séance
précédente
et
fait
prendre
note
des
éventuelles
rectifications
par
le secrétaire
de
séance.
Il appelle
ensuite
les affaires
inscrites
à l’ordre
du jour
car seules
celles-ci
peuvent
faire
l’objet
d’une
délibération. 2024-07-00
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
communautaire
du
26
septembre
2024
Rapporteur
: Christian
RAYOT Envoyé
en
préfecture
le
13/11/2024
Reçu
en
préfecture
le
13/11/2024
Publié
le
ID
: 090-249000241-20241107-2024_07_00-DE
Le
Conseil
communautaire,
après
en
avoir
débattu
à
l’unanimité
des
membres
présents,
décide
:
e
D’approuver
le Procès-Verbal
du
Conseil
communautaire
du
26
septembre
2024.
Le
Président
soussigné,
certifie
que
la
convocation
du
Conseil
Communautaire
et
le
compte
rendu
de
la
présente
délibération
ont
été
affichés
conformément
à
la
législation
en
vigueur. Et
publication
ou
notification
le
MER
Le
Président,
Le
Président
—
Christian
RAYOT
Le
Président,
Le
Président’
Ghristian
RAYOT
1 3 NOV. 2024