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unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2023 05 00 approbation pv du conseil communautaire du 29 06 23
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2023 05 00 approbation pv du conseil communautaire du 29 06 23)
Thèmes du document : Justice et droit, Loisirs, Union Européenne,
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Envoyé en préfecture le 03/10/2023
Reçu en préfecture le 03/10/2023
Publié le
ID :090-249000241-20230928-2023 05 00-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
L 'an deux mil vingt-trois, le 28 septembre à 18h05,le Conseil Communautaire,légalement convoqué, s'est réuni à la Salle de Spectacle de GRANDVILLARS, sous la présidence de Monsieur Christian RAYOT,Président.
Étaient présents : Monsieur Christian RAYOT, Président, et Mesdames et Messieurs, Jacques ALEXANDRE, Martine BENJIIMAA, Thomas BIETRY, Daniel BOUR, Bernard CERF, Philippe CHEVALIER, Gilles COURGEY, Roland DAMOTTE, Monique DINET, Jean-Jacques DUPREZ, Gérard FESSELET, Christian GAILLARD, Jean-Louis HOTTLET, Sandrine LARCHER, Thierry MARCJAN, Anaïs MONNIER; Claude MONNIER, Robert NATALE, Gilles PERRIN, Annick PRENAT, Jean RACINE, ;Frédéric: ROUSSE Lionel ROY, Françoise THOMAS, Dominique TRÉLA, Pierre VALLAT et Bernard MATTE membres titulaires, Gisèle LAMARE membre suppléant.
Étaient excusés :Mesdames et Méssieurs,'Lounès ABDÔLJN-SONTOT, Chantal BEQUILL~IRD, Anne Catherine BOBILLIER, Anissa BRIKII, Catherine CLAYEUX, Catherine CREPIN, Patrice DtJMORTIER, Vincent FREARD, Daniel FRERY, Sophie GUYON, Hamid RANCIE, Michel HOUDELAT, Fatima KIIELIFI, Jean LOCATELLI, Imann EL MOUSSAFER, Emmanuelle PALMA-GERARD, Fabrice PETITJEAN, Florence PFHURTER, Sophie PHILIPPE, Nicolas PETERLINI, Virginie REY,et Jean-Michel TALON. '«
Avaient donné pouvoir : Lounès ABDOLJN-SONTOT à Daniel BOUR, Anissa BRIKH à Sandrine LARCHER, Catherine CREPIN à Jean RACINE, Vincent FREARD à Gisèle LAMARE, Daniel FRERY à Monique DINET, Jean LOCATELLI à Christian RAYOT, Emmanuelle PALMA- GERARD àRobert NATALE et Sophie PHILIPPE à Bernard CERF.
Date de convocation Date d'affichage Nombre de conseillers
Le 18 septembre 2023 Le 18 septembre 2023 En exercice 50 Présents 29
Votants 36
Le Président, à l'ouverture de la séance, procède à l'appel des conseillers, vérifie l'existence du quorum et proclame la validité de la séance si celui-ci est atteint. Il cite les pouvoirs reçus.
Le secrétaire de séance est désigné parmi les membres titulaires présents, Gérard FESSELET est désigné.
Le Président fait approuver le procès-verbal de la séance précédente et fait prendre note des éventuelles rectifications par le secrétaire de séance.
2 023-OS-00 Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 29 juin 2023 Rapporteur: Chr°zstian RAYOT
, 023 05~00 Apprc~batiori du P~~ du ~'9.06.20'~ Paie I sur 2 Envoyé en préfecture le 03/10/2023
Reçu en préfecture le 03/10/2023 i
Publié le
ID:090-249000241-20230928-2023 05 00-DE
Le Conseil communautaire, après en avoir débattu à l'unanimité des membres présents, décide
• d'approuver le Procès-Verbal du Conseil communautaire du 29 juin 2023
Annexe:PNocès-Verbal du 29.06.2023
Le Président soussigné, certifie que la
convocation du Conseil Communautaire et le Le Président,
compte rendu de la présente délibération ont Le Président ~P~~ été affichés conformément à la législation en ~~~~~~ ~.,~~1 ,~J vigueur. i ~ D U D `~
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Et publication ou notification le ~ A ~(~ ~ O ,3 OCT, Z~Z~
Le Pt•ésident,
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