Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations conseil municipal du 2025
Déliberation - liste des deliberations conseil municipal 22112024
Ordre du Jour - 211121 com dossier conseil municipal odj
Déliberation - liste des deliberations conseil municipal du 27 se
Déliberation - liste des deliberation conseil municipal du 2024 c
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - Listes des deliberations examinees par le conseil
Déliberation - cm20240209 liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations 2
Déliberation - liste des deliberations 6
Déliberation - liste des deliberations conseil municipal du 2025 sloful
Document publié le Vendredi 21 novembre 2025 par la commune de Saint-Nazaire.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations conseil municipal du 2025 sloful)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
Liste des délibérations
Conseil Municipal du 21 Novembre 2025
Numéro Objet Vote
2025.00283 Développement durable - Rapport annuel 2025 - Communication DONT ACTE
2025.00284 Fonds d’Aide aux Jeunes en difficulté (FAJ) – Reversement de la Mission Locale de l’agglomération nazairienne (MLAN) de la participation financière 2024 à la ville de Saint-Nazaire – Approbation. Approuvée
2025.00285 Autorisation d'occupation temporaire du domaine public au profit de l'association Mission Locale - Principe de gratuité - Approbation Approuvée
2025.00286 Politique de la ville - Convention de gestion urbaine et sociale de proximité 2026-2030 à conclure entre la ville de Saint-Nazaire, l'Etat, l'OPH Silène et la CARENE - Approbation et autorisation de signature Approuvée
2025.00287 Association Rail Miniature Côte d'Amour - Convention financière 2025 - Attribution de subvention exceptionnelle - Approbation et autorisation de signature. Approuvée
2025.00288 Autorisation d'occupation temporaire du domaine public au profit des associations - Principe de gratuité - Projet de convention-cadre - Approbation Approuvée
2025.00289
Autorisation d'occupation temporaire du domaine public - Equipements sportifs - Stand de Tir des Québrais 56 Ter Route des Québrais 44600 Saint-Nazaire - Preneur : Région de Gendarmerie des Pays de la Loire - Approbation
Approuvée
2025.00290 Autorisation d'occupation temporaire du domaine public - Stand de Tir des Québrais 56 Ter des Quebrais 44600 Saint-Nazaire - Gendarmerie Maritime de Nantes-Saint-Nazaire - Approbation Approuvée
2025.00291
Accord cadre relatif à la mise en œuvre d’un contrat de maintenance et de développement du portail des aides MGDIS - Convention constitutive de groupement de commandes à conclure entre la ville de Saint-Nazaire et la CARENE – Approbation et autorisation d
Approuvée
2025.00292 Egalité femmes/hommes - Rapport annuel 2025 - Communication DONT ACTE
2025.00293 Handicap - Commission communale pour l'Accessibilité (CCA) - Rapport annuel 2024 - Communication DONT ACTE
2025.00294 Tarifs – Limite de l’évolution des tarifs municipaux au 1er janvier 2026 – Approbation Approuvée
2025.00295 ROB - Rapport d'orientation budgétaire 2026 Approuvée
2025.00296 Exercice 2025 - décision modificative n°3 (DM3) - budget principal et budget annexe - diverses dispositions à caractère financier Approuvée
2025.00297 Délibération rectificative de la délibération du 27 juin 2025 - Programmation 2025 Appel à projets - Cité éducative - Autorisation de versement Approuvée
2025.00298
Enseignement du premier degré - Scolarisation à l’extérieur de la commune d’élèves originaires de Saint-Nazaire - Participation aux charges de fonctionnement de l'école publique de la Commune de Pontchâteau - Modification du tarif voté par la délibération
Approuvée
2025.00299 Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité (CLAS) – Convention d'objectifs et de financement 2025-2026 - Approbation et autorisation de signature Approuvée
2025.00300
Accord cadre relatif à la mise en œuvre d’un contrat de maintenance, d’assistance et de prestation associées de la solution Zoho CRM dédié à la gestion de la relation client - Convention constitutive de groupement de commandes à conclure entre la ville de
Approuvée
2025.00301
Accord cadre relatif aux prestations de maintenance, d’assistance et au développement du portail collaboratif intranet SNAPI développé sous JALIOS - Convention constitutive de groupement de commandes à conclure entre la ville de Saint-Nazaire et la CARENE
Approuvée
2025.00302
Convention d’adhésion à un groupement de commandes pour la mise en place d’un environnement numérique de travail dans les écoles de l’académie de Nantes - Approbation et autorisation de signature.
Approuvée
2025.00303
Prestations d'accompagnement et de formation sur le thème de l'accessibilité numérique - Convention constitutive de groupement de commandes à conclure entre la ville de Saint-Nazaire et la CARENE - Approbation et autorisation de signature
Approuvée
2025.00304
Renouvellement de la prestation d’une solution technique hébergée en SaaS « My Keeper », de maintenance, de support technique et de téléassistance pour la sécurisation réglementaire « Alerte intrusion et Alerte multirisques » - Convention constitutive de
Approuvée
1 / 3 Conseil Municipal du 21 Novembre 2025 Numéro Objet Vote
2025.00305
Transition écologique sociale et collective – Convention portant organisation d’une opération d’autoconsommation collective et désignant la Personne Morale Organisatrice (PMO) relative au CETEX Nord à conclure entre la ville de Saint-Nazaire, la CARENE et Approuvée
2025.00306
Accord-cadre relatif à la réalisation d'études énergétiques et environnementales - Convention constitutive de groupement de commandes à conclure entre les villes de Saint-Nazaire, Besné, Montoir-de-Bretagne, Saint-Malo-de-Guersac, le CCAS de la ville de S Approuvée
2025.00307
Prestations de mise à disposition de distributeurs de boissons, de denrées alimentaires et acquisition, location et maintenance de fontaines à eau - Convention constitutive de groupement de commandes à conclure entre les villes de Saint-Nazaire, Trignac,
Approuvée
2025.00308 Travaux centre-ville - Indemnisation des commerçants - EURL Pharmacie du Marché - 83, Rue A. de Mun - Protocole d'accord à conclure - Approbation et autorisation de signature Approuvée
2025.00309 Concession de service - Exploitation du restaurant "Le France" à Saint-Marc-sur-Mer - Autorisation de cession minoritaire de parts Approuvée
2025.00310 SEM SONADEV - Rapport d'activités 2024 - Communication DONT ACTE
2025.00311 SPL SONADEV TERRITOIRES PUBLICS - Rapport d'activités 2024 - Communication DONT ACTE
2025.00312 Recensement de la population - Campagne 2026 - Recrutement du coordonnateur communal et rémunération des agents recenseurs - Approbation et autorisation de signature Approuvée
2025.00313 Exonération de redevance d'occupation du domaine public pour les années 2024 et 2025 des commerces concernés par les travaux "Centre-ville Jardin au bord de l'océan" - Approbation Approuvée
2025.00314 Rue Michel Ange - Constitution d'une servitude de réseau privé - Approbation et autorisation de signature Approuvée
2025.00315 Chemin de Porcé - Constitution d'une servitude de réseaux privés - Approbation et autorisation de signature Approuvée
2025.00316 Site des Commandières - Echange foncier avec SODIJOUR - Rectification de l'assiette foncière de la volumétrie - Constitution de servitude de réseaux privés - Approbation et autorisation de signature Approuvée
2025.00317 Boulevard Gambetta - Convention de servitudes à conclure entre la ville de Saint-Nazaire et Enedis - Approbation et autorisation de signature Approuvée
2025.00318 Fontaine Tuaud – Le Pont Ave – Convention de mise à disposition à conclure entre la ville de Saint-Nazaire et Enedis - Approbation et autorisation de signature Approuvée
2025.00319 Boulevard Emile Zola - Travaux de mise en souterrain des réseaux aériens d’électricité - Convention de cession à conclure entre la ville de Saint-Nazaire et Enedis - Approbation et autorisation de signature Approuvée
2025.00320 Infrastructures de communications électroniques (ICE) - Tarif de location pour les opérateurs de télécommunications - Création de tarifs - Approbation Approuvée
2025.00321 Stationnement - Répartition des recettes de stationnement - Convention à conclure entre la ville de Saint-Nazaire et la CARENE - Approbation et autorisation de signature Approuvée
2025.00322 Plan d'actions "Saint-Nazaire Ville Amie des Aînés" - Rapport d'activité 2024-2025 - Communication DONT ACTE
2025.00323
Résidence Jean Macé - Programme de l’Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) - Avenant n°1 à la convention d'Aide personnalisée pour le logement (APL) conclue entre l'Etat, Mutualité retraite et la ville de Saint-Nazaire - App Approuvée
2025.00324 Association Les Chantiers Nouveaux - Convention financière 2025 - Avenant n° 3 - Approbation et autorisation de signature. Approuvée
2025.00325 Bourse à la création artistique - Approbation. Approuvée
2025.00326
Le Grand Café, Centre d’art contemporain d’intérêt national, Saint-Nazaire – Contrat de partenariat éditorial avec l’association Tombolo Presses – Vente d’ouvrage – Création de tarif – Approbation et autorisation de signature.
Approuvée
2025.00327
Le Grand Café, Centre d’art contemporain d’intérêt national, Saint-Nazaire – Braderie à l’occasion de l’événement "Editorama", le week-end du livre d’art – Vente d’ouvrages - Création de tarifs – Approbation.
Approuvée
2025.00328 Projet éducatif local - Dispositif colos apprenantes - Participation financière 2025 - Association Corto-Loisirs - Approbation Approuvée
2025.00329 Conseil municipal - Demande de réunion à huis clos - Décision Approuvée
2025.00330 Annulations et/ou réductions de titres de recettes - Approbation Approuvée
2 / 3 Conseil Municipal du 21 Novembre 2025 Numéro Objet Vote
2025.00331 Côtes irrécouvrables présentées par le Trésorier, responsable du service de Gestion comptable de Saint-Nazaire – Admission en non-valeur - Approbation Approuvée
Délibérations télétransmises au contrôle de légalité et publiées sur le site internet le 28 novembre 2025. Mise en ligne et affichage de la présente liste des délibérations le 28 novembre 2025.
3 / 3 Conseil Municipal du 21 Novembre 2025