Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 2021 06 RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 15 J
Conseil Municipal - 2021 10 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 19 O
Conseil Municipal - 2021 10 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 19 O
Conseil Municipal - 2022 06 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 14 J
Conseil Municipal - 2022 06 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 14 J
Conseil Municipal - 2021 12 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 7 DE
Conseil Municipal - REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 15 MAI 2018
Conseil Municipal - 2021 09 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 7 SE
Conseil Municipal - 2021 04 RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 A
Conseil Municipal - 2021 05 RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 18 M
Conseil Municipal - 2021 06 Réunion du Conseil Municipal du Mardi 15 JUIN 2021
Document publié le Mardi 15 juin 2021 par la commune de Ternand.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2021 06 Réunion du Conseil Municipal du Mardi 15 JUIN 2021)
Thèmes du document : Logement, Culture et patrimoine, Aménagement du territoire,
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 15 JUIN 2021
Le Conseil Municipal s’est réuni le 15 juin 2021 sous la présidence de Monsieur Bernard DUMAS, Maire.
Secrétaire de séance : Madame Mylène DUCHARNE.
Excusé : Monsieur Olivier TILLET
Début de la séance : 20h00
Approbation du compte-rendu du 18 mai 2021
URBANISME et ASSAINISSEMENT
- Permis de construire déposé par Monsieur Régis BOUVERON au 32 impasse de l’étang pour rénovation d’une construction existante. Demande de pièces complémentaires. - Modification de permis de construire déposée par Monsieur Loïc MARIETTON au 485 route de Sainte Paule pour modifications diverses. Dossier validé.
- Transfert de permis de construire pour logement n°1-Côté Jardin à Madame Isabelle MONBRARD au 90 impasse des Mésanges. Dossier validé.
- Demande préalable déposée par Monsieur Fabien TILLMANN au 220 impasse du Vervuis pour création d’une fenêtre et d’une porte. Dossier accepté.
- Demande préalable déposée par Monsieur Stéphane BRIGNOLLE au 1817 route du Berthier pour construction d’une extension. Dossier accepté.
- Certificat d’urbanisme pour la succession ALIX aux Saignes et Ronzière.
- Certificat d’urbanisme pour la vente Consorts DUPRÉ-BENEITO/PITAVY au 62 impasse des Mésanges.
- Certificat d’urbanisme pour la vente MALCLES/GONCALVES au 64 impasse du Vervuis. - Certificat d’urbanisme pour la vente Consorts SONNERY/DEPARTEMENT DU RHONE à Latteliat.
Présentation du dispositif « Vigie crues Azergues » : Messieurs Luc DUPERRAY et Pierre MONNERY ont été désignés, depuis l’année dernière, comme sentinelles pour intégrer le réseau Vigie crue Azergues.
VOIRIE
- Explication d’une nouvelle technique de renouvellement d’enrobé : Retraitement de la chaussée en place à l’émulsion de bitume. Le retraitement en place à l’émulsion de bitume (mélange eau +résine+ bitume) est une technique d’entretien ou de réhabilitation des structures routières entièrement en place à partir du gisement que constitue l’ancienne chaussée dégradée. La méthode consiste, après avoir fragmenté la chaussée, à traiter les matériaux à l’émulsion de bitume dans une machine mobile travaillant à l’avancement. Le retraitement se fait généralement sur 8 à 10 cm d’épaisseur. Les avantages principaux de la technique sont une économie de granulats (réutilisation des matériaux en place), la création d’une nouvelle cohésion des matériaux fissurés et décollés, ainsi qu’une limitation des réhausses de la chaussée. C’est donc une technique écologiquement et souvent financièrement intéressante. - Place de parking devant L’Opac : le marquage au sol devrait être réalisé après l’observation d’éventuelles retenues d’eau occasionnées par la pluie. BÂTIMENTS
- Maison médicale : Le Région octroie une subvention de 50% pour l’installation d’une climatisation réversible pour les niveaux 1 et 2. L’entreprise Bolvy a été retenue. - Location au-dessus de la poste : le logement sera vacant à partir du mois d’août. Une visite, pour un futur locataire a été réalisée. Des travaux sont envisagés.
COMMUNICATION
- Site internet : nouvelle configuration du site à partir du mois de juillet.
TOURISME ET PATRIMOINE
- Site Patrimonial Remarquable (SPR) : A travers un document d’urbanisme patrimonial, la commune souhaite valoriser le patrimoine architectural et paysager du village, tout en se dotant d’un outil permettant d’accompagner les futurs projets.
Le Site Patrimonial Remarquable : qu’est-ce que c’est ?
Le SPR est un nouvel outil de protection créé par la loi relative à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine, dite loi LCAP, du 7 juillet 2016
Pourquoi un SPR à Ternand ?
Le SPR a pour objectif de protéger et de mettre en valeur le patrimoine architectural et paysager. Il associe la préservation de l’architecture et du cadre de vie, tout en permettant une évolution nécessaire des quartiers anciens.
Comment fonctionne le SPR :
Le périmètre du SPR va compléter le secteur sauvegardé des Architectes des Bâtiments de France pour intégrer en plus de la partie architecture une valeur paysagère, mais aussi une expertise globale du fonctionnement des commerces, déplacements et de l’habitat.
Monsieur Olivier CHANU (Architecte du patrimoine) accompagné de Mosaïque Environnement et de l’Atelier du Triangle(paysage) sont missionnés pour l’étude et la création du projet.
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
- Nouveau centre de vaccination des Pierres Dorées, salle Saint Exupéry-5 Pierre de Coubertin à Chazay d’Azergues, porté par les 32 communes de la Communauté de Communes Beaujolais Pierres Dorées.
DÉLIBÉRATION
- Transfert de la voirie du lotissement « La promenade » en voirie communale.
DIVERS
- Élections : organisation et validation du planning.
- Aménagement « entrée de bourg » : les travaux devraient commencer le 15 juillet et finir le 15 septembre. A cette occasion, les poubelles situées sur le parking seront déplacées au délaissé de la Potte.
- Remerciements de la famille JOUNEAU-SION pour la réfection du canal des eaux pluviales.
Fin de la séance : 22h
Prochain conseil le 20 juillet.