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Conseil Municipal - 2022 06 Reunion du Conseil Municipal du Mardi 14 JUIN 2022
Document publié le Mardi 14 juin 2022 par la commune de Ternand.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2022 06 Reunion du Conseil Municipal du Mardi 14 JUIN 2022)
Thèmes du document : Logement, Transports, Institutions publiques,
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 14 JUIN 2022
Le Conseil Municipal s’est réuni le 14 juin 2022 sous la présidence de Monsieur Bernard DUMAS, Maire.
Secrétaire de séance : M Michel LAHAIRE
Début de la séance : 20h00
Approbation du compte-rendu du 10 mai 2022
URBANISME
- Permis de construire déposé par Monsieur Jean GOUVERNEYRE au 771 route de la Rejonière pour construction d’une serre. Dossier accepté.
- Permis de construire déposé par Madame Laura BARLERIN et Monsieur Adrien FOUILLET au 49 rue de la Potte pour construction d’une maison individuelle. Demande de pièces complémentaires.
- Modification de permis de construire déposée par Monsieur Stéphane VERICEL au 72 route des Plats pour modification de piscine. Dossier accepté.
- Certificat d’urbanisme pour la succession QUELIN en Epieux.
- Certificat d’urbanisme pour la succession Jean MUGUET à « la Louattière ». - Demande préalable déposée Par Madame Ghislaine CANIVET au 254 rue du Val d’Azergues pour installation de 16 panneaux photovoltaïques. Le dossier
incomplet a été refusé par l’Architecte des Bâtiments de France et devra être redéposé avec toutes les pièces nécessaires à son instruction.
VOIRIE
- Impasse de la Mairie : les barrières de sécurité en bois seront remplacées. Devis de l’entreprise Essentiel Bois pour un montant de 4 600€ HT. Devis accepté par le Conseil Municipal.
- Chemin de Ronde : proposition de remplacer les barrières en bois défectueuses. Un devis va être demandé.
- L’épareuse est passée sur l’ensemble de la commune.
BÂTIMENTS
- Maison Médicale : Détérioration des fils électriques de la climatisation par des rongeurs. Intervention de l’entreprise BOLVY.
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
- Commission transports-mobilité : compte-rendu de la réunion du 7 juin. Le calendrier de l’élaboration du Plan Local de Mobilité a été défini : sa mise en œuvre et son suivi sont prévus de mars 2024 à mai 2025. Un bureau d’étude sera recruté d’ici cet été pour réaliser un diagnostic complet et sera subventionné par l’ADEME à hauteur de 25 k€. Une phase de pré-diagnostic est en cours au travers de rencontres réalisées auprès des entreprises et des maires. Cette commission recherche 3 personnes extérieures aux élus pour participer à l’élaboration du Plan. COMMUNICATION
- Résultat du concours du plus beau village du département :
o Pour le département du Rhône, Oingt a été désigné plus beau village. Il va concourir maintenant pour le plus beau village de la Région
- Mise en conformité des rues sur la BAN :
o La liste des adresses de la commune a été mise en conformité sur la Base d’Adresses Nationales. Cependant, un délai est nécessaire pour la mise à
jour GPS.
- Plan Communal de Sauvegarde : présentation des modifications apportées. o Suite aux événements internationaux actuels, la préfecture a demandé de mettre en place, au sein de chaque commune, la collecte et la distribution
de comprimés d’iode
ELECTRICITÉ
- Stade de foot : projet de remplacement des projecteurs actuels par des LED. Un premier devis succinct a été envoyé : montant approximatif des travaux (48 k€) dont 50% pris en charge par le Syder. Demande à réaliser par le club auprès de la fédération sportive pour obtenir une subvention complémentaire.
DIVERS
- Vente BONNET/SANLAVILLE : La commune n’est pas bénéficiaire des 1/9ème. Monsieur Bonnet est propriétaire par usucapion depuis plus de 30 ans.
- École : Ouverture de la quatrième classe à la rentrée.
- Compte rendu du conseil d’administration du SIVU Jean Borel du 13/06/2022. - Prochain Conseil le 19 juillet.
Fin de la séance 22h00