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Compte-Rendu - CFU
Document publié le Jeudi 30 juillet 2020 par la commune de Saint-Christoly-de-Blaye.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CFU)
Thèmes du document : Fiscalité, Banque, Économie et finances,
Page 1
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
SAINT-CHRISTOLY-DE-BLAYE
Numéro SIRET : 21330382900013
POSTE COMPTABLE : 033074 SGC ST-ANDRE-CUBZAC-ST-SAVIN
Compte financier unique (M57_A)
Voté par Nature
BUDGET PRINCIPAL
ANNEE 2024 38200 - SAINT-CHRISTOLY-DE-BLAYE Exercice 2024
Page 2
Sommaire
Le Compte Financier Unique
Arrêté et signatures
ECCF
Origine des données Page
I. Informations générales et synthétiques
A Informations statistiques, fiscales et financières Ordonnateur 5
B1 Présentation générale du compte financier - Vue d’ensemble Ordonnateur 6
B2 Résultats d’exécution du budget principal et des budgets des services non personnalisés Comptable 7
B3.1 Liste des organismes de regroupement Ordonnateur 8
B3.2 Liste des établissements publics créés Ordonnateur 9
B3.3 Liste des services individualisés dans un budget annexe Ordonnateur 10
C1 Détail des restes à réaliser - Dépenses Ordonnateur 11
C2 Détail des restes à réaliser - Recettes Ordonnateur 12
D Bilan synthétique Comptable 13
E Compte de résultat synthétique Comptable 14
F Taux des contributions et produits afférents en N Ordonnateur 16
II. Exécution budgétaire
A Modalités de vote du budget Ordonnateur 17
Vue d'ensemble
A1.1 Dépenses d’investissement Ordonnateur 18
A1.2 Recettes d’investissement Ordonnateur 19
A2.1 Dépenses de fonctionnement Ordonnateur 20
A2.2 Recettes de fonctionnement Ordonnateur 22
Vue détaillée
B1 Dépenses d’investissement Comptable 23
B2 Recettes d’investissement Comptable 25
C1 Opérations d’équipement - Détail des chapitres et articles Ordonnateur 27
D1 Dépenses de fonctionnement Comptable 81
D2 Recettes de fonctionnement Comptable 85
III. États financiers
A Bilan Comptable 88
B Compte de résultat Comptable 92
C Annexe (uniquement pour les collectivités certifiables) Ordonnateur / Comptable - Pièce jointe 94
D Balance des comptes Comptable 95
IV. États annexés 38200 - SAINT-CHRISTOLY-DE-BLAYE Exercice 2024
Page 3
Origine des données Page
A. Présentation croisée et agrégée
A1 Présentation croisée, section d’investissement – vue d’ensemble Ordonnateur
A2 Présentation croisée, section de fonctionnement – vue d’ensemble Ordonnateur
A3 Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes Ordonnateur
B. États annexés patrimoniaux
B1.1 État de la dette - Détail des crédits de trésorerie Ordonnateur
B1.2 État de la dette - Répartition par nature de dette Ordonnateur
B1.3 État de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux Ordonnateur
B1.4 État de la dette - Typologie de la répartition de l'encours Ordonnateur
B1.5 État de la dette - Détail des opérations de couverture Ordonnateur
B1.6 État de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement Ordonnateur
B1.7 État de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N Ordonnateur
B1.8 État de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme Ordonnateur
B1.9 État de la dette - Autres dettes Ordonnateur
B2 Méthodes utilisées pour les amortissements Ordonnateur (facultatif)
B3 État des provisions Ordonnateur
B4.1 État synthétique des engagements donnés Ordonnateur
B4.2 État synthétique des engagements reçus Ordonnateur
B4.3 État des emprunts garantis Ordonnateur (facultatif)
B4.4 Calcul du ratio d'endettement relatif aux emprunts garantis Ordonnateur (facultatif)
B4.5 État des contrats de crédit-bail Ordonnateur
B4.6 État des marchés de partenariat Ordonnateur
B4.7 État des recettes grevées d'une affectation spéciale Ordonnateur
B4.8 Autres engagements donnés Ordonnateur
B4.9 Autres engagements reçus Ordonnateur
B5 Liste des concours attribués à des tiers en nature ou en subventions Ordonnateur
B6 État du personnel Ordonnateur
B7 Liste des organismes dans lesquels la collectivité a pris un engagement financier Ordonnateur (facultatif)
C. États annexés budgétaires
C1.1 Équilibre budgétaire Ordonnateur 38200 - SAINT-CHRISTOLY-DE-BLAYE Exercice 2024
Page 4
Origine des données Page
C1.2 Équilibre budgétaire - dépenses Ordonnateur
C1.3 Équilibre budgétaire - recettes Ordonnateur
C2.1 Situation des autorisations de programme (collectivités de plus de 3500 habitants) Ordonnateur (facultatif)
C2.2 Situation des autorisations d’engagement (collectivités de plus de 3500 habitants) Ordonnateur (facultatif)
C2.3 État des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents (collectivités de moins de 3500 habitants) Ordonnateur
C2.4 État des autorisations d’engagement et des crédits de paiement afférents (collectivités de moins de 3500 habitants) Ordonnateur
D. Autres éléments d’information
D1 Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe Ordonnateur
D2 Actions de formation des élus Ordonnateur
D3.1 États des dépenses et recettes des services d’eau et d’assainissement - Fonctionnement Ordonnateur
D3.2 États des dépenses et recettes des services d’eau et d’assainissement - Investissement Ordonnateur
D4.1 Suivi des opérations au titre du NPNRU – État de synthèse Ordonnateur
D4.2 Suivi des opérations au titre du NPNRU – Détail Ordonnateur
V. Arrêté et signatures
A Arrêté et signatures Ordonnateur / Comptable 113 Commune de ST CHRISTOLY DE BLAYE - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
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I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques
Valeurs
Population totale 1 906
Informations fiscales (N-2)
Collectivité
Indicateur de ressources fiscales ou potentiel fiscal par habitant (1) 0,00
Ratios de niveau Valeurs
1 Dépenses réelles de fonctionnement / population 692,85
2 Recettes réelles de fonctionnement / population 848,07
3 Dépenses d’équipement brut / population 236,25
4 Encours de dette / population (2)(3) 459,53
5 DGF / population 230,15
Ratios de structure et d’analyse financière Valeurs
6 Dépenses de personnel / dépenses réelles de fonctionnement 49,04 %
7 Dépenses réelles de fonctionnement et remboursement annuel de la dette en capital / recettes réelles de fonctionnement (4) 89,60 %
8 Taux d’épargne brute (Epargne brute / recettes réelles de fonctionnement) (2) (4) 18,30 %
9 Taux d’épargne nette ( (Epargne brute – remboursement annuel de la dette en capital) / recettes réelles de fonctionnement) 10,40 %
10 Ratio d’endettement (Encours de la dette / recettes réelles de fonctionnement) (2) (3) (4) 54,18 %
11 Capacité de désendettement (encours de dette / épargne brute) (2) (3) (4) 2,96
(1) A renseigner selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité. Informations comprises dans la fiche de répartition de la DGF de l’exercice N-1, établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios s’appuyant sur l’encours de la dette se calculent à partir du montant de la dette au 31 décembre N.
(3) L’encours de dette doit comprendre les avances remboursables consenties au titre de l'article 25 de la loi n° 2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020, portant attribution des avances remboursables sur les recettes fiscales prévues aux articles 1594 A et 1595
du code général des impôts.
(4) Pour les syndicats mixtes, seules ces données sont à renseigner. Commune de ST CHRISTOLY DE BLAYE - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 6
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I PRESENTATION GENERALE DU COMPTE FINANCIER – VUE D’ENSEMBLE B1
Détermination du résultat cumulé à la fin de l’exercice N
Investissement Fonctionnement Total cumulé
Recettes
Prévision budgétaire totale A 805 000,00 1 470 736,36 2 275 736,36
Recettes réalisées (1) B 595 043,87 1 616 427,91 2 211 471,78
Restes à réaliser C 0,00 0,00 0,00
Dépenses
Autorisation budgétaire totale D 661 479,32 1 595 000,00 2 256 479,32
Dépenses réalisées (1) E 579 655,38 1 350 252,38 1 929 907,76
Restes à réaliser F 72 930,00 0,00 72 930,00
Différences entre les titres et les mandats Solde des réalisations de l’exercice (+/-) G = B – E 15 388,49 266 175,53 281 564,02
Résultats antérieurs reportés Résultats antérieurs reportés (+/-) H -143 520,68 124 263,64 -19 257,04
Solde (investissement) ou résultat de
clôture (fonctionnement) Excédent /déficit G + H -128 132,19 390 439,17 262 306,98
Différence entre les restes à réaliser Restes à réaliser (+/-) I = C - F -72 930,00 0,00 -72 930,00
Résultat cumulé Excédent /déficit G + H + I -201 062,19 390 439,17 189 376,98
(1) Les recettes réalisées et les dépenses réalisées concernent les opérations réelles et les opérations d'ordre 38200 - SAINT-CHRISTOLY-DE-BLAYE Exercice 2024
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I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I
Résultats d’exécution du budget principal et des budgets des services non personnalisés B2
Résultat à la clôture de
l’exercice précédent : exercice
N-1
Part affectée à
l’investissement : exercice N
Résultat de
l’exercice N
Transfert ou intégration de
résultat par opération d’ordre
non budgétaire
Résultat de clôture de
l’exercice N
I - Budget principal
Investissement -143 520,68 15 388,49 -128 132,19
Fonctionnement 575 795,82 451 532,18 266 175,53 390 439,17
TOTAL I 432 275,14 451 532,18 281 564,02 262 306,98
II - Budgets des services à caractère
administratif
TOTAL II
III - Budgets des services à caractère
industriel et commercial
TOTAL III
TOTAL I + II + III 432 275,14 451 532,18 281 564,02 262 306,98 Commune de ST CHRISTOLY DE BLAYE - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 8
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHÈRE LA COLLÉCTIVITE B3.1
Désignation des organismes Date d’adhésion Mode de participation (1) Montant du financement
Syndicats mixtes (article L. 5721-2 du CGCT)
EPCI
SDEEG SFP 50,00
SIAH DU MORON BLAYAIS SFP 0,00
SYNDICAT DE LA LIVENNE SFP 0,00
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BLAYE TPU 0,00
Autres organismes de regroupement
SDIS SFP 39 779,85
(1) Indiquer si le financement est fait par TPZ, TPU, TPU + fiscalité additionnelle ou sans fiscalité propre. Commune de ST CHRISTOLY DE BLAYE - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 9
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I LISTE DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS CRÉÉS B3.2
(1) Il s’agit de recenser les établissements publics créés par la collectivité pour l'exploitation directe d'un service public relevant de sa compétence.
Pour rappel, la collectivité a l'obligation de constituer une régie si le service concerné est de nature industrielle et commerciale (cf. article L. 1412-1 du CGCT) ou la faculté de constituer une régie si le service concerné est de nature administrative et n'est pas de ceux qui, par leur
nature ou par la loi, ne peuvent être assurés que par la collectivité elle-même (cf. article L. 1412-2 du CGCT).
Les régies ainsi créées peuvent, au choix de la collectivité, être dotées :
- soit de la personnalité morale et de l'autonomie financière ;
- soit de la seule autonomie financière.
Cependant, il convient de préciser que seules les régies dotées de la personnalité morale et de l'autonomie financière sont dénommées établissement public et doivent être recensées dans cet état. Commune de ST CHRISTOLY DE BLAYE - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 10
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISÉS DANS UN BUDGET ANNEXE B3.3
(1) Exemples de catégories : régie à seule autonomie financière, opérations d’aménagement, service social et médico-social. Commune de ST CHRISTOLY DE BLAYE - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
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I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I EXECUTION DU BUDGET – RAR DEPENSES C1
DETAIL DES RESTES A REALISER N EN DEPENSES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Dépenses engagées non mandatées
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (I) 72 930,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) 16 000,00
204 Subventions d'équipement versées (3) 0,00
21 Immobilisations corporelles 41 930,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 15 000,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (II) 0,00
011 Charges à caractère général 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Commune de ST CHRISTOLY DE BLAYE - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 12
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I EXECUTION DU BUDGET – RAR RECETTES C2
DETAIL DES RESTES A REALISER N EN RECETTES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Titres restant à émettre
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (III) 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (IV) 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. 38200 - SAINT-CHRISTOLY-DE-BLAYE Exercice 2024
Page 13
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I
Bilan synthétique (en milliers d'euros) D
ACTIF NET (1) Total FONDS PROPRES ET PASSIF Total
ACTIF IMMOBILISÉ FONDS PROPRES
Immobilisations incorporelles (nettes) Apports et subventions d'investissement 7 632,53
Subventions d'investissement versées 24,35 Neutralisations et régularisations 91,50
Autres immobilisations incorporelles 48,14 Réserves 6 334,72
Immobilisations corporelles (nettes) Report à nouveau 124,26
Terrains 1 345,81 Résultat de l'exercice 266,18
Constructions 7 681,07 Droits du concédant, de l'affermant, de l'affectant et du remettant 889,32
Réseaux et installations de voirie 3 530,56 TOTAL FONDS PROPRES (I) 15 338,51
Réseaux divers 616,03 PASSIF
Installations techniques, agencements et matériel 458,58 TOTAL PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (1)
Immobilisations mises en concessions ou affermées DETTES FINANCIÈRES
Autres 773,99 Emprunts obligataires
Immobilisations corporelles en cours Emprunts souscrits auprès des établissements de crédit 748,14
Droits de retour relatifs aux biens mis à disposition ou affectés 1 345,40 Dettes financières et autres emprunts 0,35
Immobilisations financières (nettes) 0,77 TOTAL DETTES FINANCIÈRES (2) 748,49
TOTAL ACTIF IMMOBILISÉ (I) 15 824,69 DETTES NON FINANCIÈRES
ACTIF CIRCULANT Dettes fournisseurs et comptes rattachés 29,62
Stocks Autres dettes non financières 2,69
Créances 47,27 Produits constatés d'avance
Charges constatées d'avance TOTAL DETTES NON FINANCIÈRES (3) 32,31
Trésorerie 247,49 TOTAL TRÉSORERIE (4)
TOTAL ACTIF CIRCULANT (II) 294,76 TOTAL PASSIF (II) = (1+2+3+4) 780,80
Comptes de régularisation (III) Comptes de régularisation (III) 0,14
Écarts de conversion actif (IV) Écarts de conversion passif (IV)
TOTAL GÉNÉRAL (I + II + III + IV ) 16 119,45 TOTAL GÉNÉRAL (I + II + III + IV) 16 119,45
[1] Déduction faite des amortissements et des dépréciations 38200 - SAINT-CHRISTOLY-DE-BLAYE Exercice 2024
Page 14
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I
Compte de résultat synthétique (en milliers d’euros) E
POSTES Exercice N Exercice N-1
PRODUITS DE FONCTIONNEMENT
PRODUITS SANS CONTREPARTIE DIRECTE (ou subventions et produits assimilés)
Dotations de l'état 438,96 437,67
Participations 0,46
Compensations, autres attributions et autres participations 20,13 22,35
Dons et legs 4,52 1,47
Impôts et taxes 916,76 888,18
PRODUITS AVEC CONTREPARTIE DIRECTE
Ventes de biens ou prestations de services 105,75 81,28
Produits des cessions d'actifs 22,23 24,33
Autres produits de gestion 83,62 77,16
Production stockée et immobilisée
AUTRES PRODUITS
Reprises sur amortissement, dépréciations, provisions et transferts de charges 1,81 0,51
Reprises du financement rattaché à un actif
Neutralisation des amortissements, dépréciations et provisions
Neutralisation des moins-values de cession
TOTAL PRODUITS DE FONCTIONNEMENT(I) 1 594,22 1 532,95
CHARGES DE FONCTIONNEMENT
Achats et charges externes 525,92 485,25
Charges de personnel 597,25 568,58
Indemnités des élus (et membres du CESR) 51,34 52,11
Autres charges de fonctionnement (dont pertes sur créances irrécouvrables) 1,23 0,11
Impôts et taxes 19,80 16,98
Dotations aux amortissements, dépréciations, provisions 9,43 4,75
Valeurs nettes comptables des éléments d'actifs cédés 22,23 0,44
Neutralisation des dépréciations et provisions
Neutralisation des plus-values de cession 23,89
TOTAL CHARGES DE FONCTIONNEMENT (II) 1 227,20 1 152,10 38200 - SAINT-CHRISTOLY-DE-BLAYE Exercice 2024
Page 15
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I
Compte de résultat synthétique (en milliers d’euros) E
POSTES Exercice N Exercice N-1
CHARGES D'INTERVENTION
Dispositifs d'intervention pour compte propre 66,63 64,19
Autres charges 3,04 26,40
TOTAL CHARGES D'INTERVENTION (III) 69,67 90,59
PRODUITS (ou CHARGES) NETS DE L'ACTIVITE (IV = I - II - III) 297,36 290,25
TOTAL PRODUITS FINANCIERS (V) 0,03 0,03
TOTAL CHARGES FINANCIERES (VI) 31,21 35,69
PRODUITS (ou CHARGES) FINANCIERS NETS (VII = V - VI) -31,18 -35,67
RESULTAT DE L'EXERCICE (VIII = IV + VII ) 266,18 254,59 Commune de ST CHRISTOLY DE BLAYE - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 16
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I TAUX DES CONTRIBUTIONS ET PRODUITS AFFERENTS EN N F
Libellés Taux, coefficient ou forfait appliqués par décision de l’assemblée
délibérante
(%, unité ou €)
Variation du taux /
N-1
(%)
Produit N Variation du
produit / N-1
(%)
Part régionale des ressources
TICPE (part définie à l’art. 265 du code des douanes) SP 0,00 0,00 0,00 0,00
Gazole 0,00 0,00 0,00 0,00
TICPE (majoration définie à l’art. 265 A du code des bis
douanes)
SP 0,00 0,00 0,00 0,00
Gazole 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les permis de conduire 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les certificats d’immatriculation des véhicules 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe spéciale de consommation de produits pétroliers (1) 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur le transport public aérien et maritime (1) 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe relative à l’octroi de mer (1) 0,00 0,00 0,00 0,00
Droits assimilés au droit d’octroi de mer auxquels sont soumis les rhums et spiritueux (1) 0,00 0,00 0,00 0,00
Part départementale des ressources
Taxe d’aménagement 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe de publicité foncière et droit d’enregistrement 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur la consommation finale d’électricité 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les remontées mécaniques des zones de montagne 0,00 0,00 0,00 0,00
Part communale des ressources
TFPB 34,00 0,00 509 320,00 4,61
TFPNB 51,47 0,00 41 176,00 5,26
CFE 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe d’habitation sur les résidences secondaires 11,79 0,00 12 769,00 -25,06
TOTAL 563 265,00 3,73
(1) Taxes perçues par les collectivités d’Outre-mer.
(2) Détailler les taxes pour lesquelles la collectivité a un pouvoir de modulation. Commune de ST CHRISTOLY DE BLAYE - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 17
II – EXECUTION BUDGETAIRE II MODALITES DE VOTE DU BUDGET A
I – L'assemblée délibérante a voté le budget :
- au niveau du chapitre (1) pour la section d’investissement ;
- au niveau du chapitre (1) pour la section de fonctionnement ;
- sans (2) vote formel sur les chapitres « opérations d’équipement » ; - sans (2) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II –En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, sans vote formel sur chacun des chapitres, en fonctionnement, et en investissement sans vote formel pour les chapitres « opération d’équipement ».
III – Conformément à l’article L. 5217-10-6 du CGCT, l’assemblée délibérante autorise le président à opérer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans les limites suivantes (3) :
- Fonctionnement : 7.50%
- Investissement : 7.50%
IV – En l’absence de mention au paragraphe III ci-dessus, le président est réputé ne pas avoir reçu l’autorisation de l’assemblée délibérante de pratiquer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre.
V – Les provisions sont semi-budgétaires (4).
(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(2) Indiquer « avec » ou « sans » vote formel.
(3) Au maximum dans la limite de 7.5 % des dépenses réelles de chaque section.
(4) A compléter par un seul des deux choix suivants, selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité :
- semi budgétaire ;
- budgétaire par délibération N°… du ... Commune de ST CHRISTOLY DE BLAYE - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II DEPENSES D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE A1.1
Chapitre Intitulé Prévisions (a) (BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
(mandats émis) (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (1)
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 17 100,00 1 020,00 5,96 16 000,00
204 Subventions d'équipement versées (6) 1 700,00 1 652,40 97,20 0,00
21 Immobilisations corporelles 499 679,32 449 267,06 89,91 41 930,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 15 000,00 0,00 0,00 15 000,00
Total des opérations d’équipement (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’équipement 533 479,32 451 939,46 84,72 72 930,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 128 000,00 127 715,92 99,78 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses financières 128 000,00 127 715,92 99,78 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles d’investissement 661 479,32 579 655,38 87,63 72 930,00
040 Opérations ordre transf. entre sections (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre en investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’investissement de l’exercice 661 479,32 579 655,38 87,63 72 930,00
001 Solde d’exécution négatif reporté 143 520,68
Total des dépenses de la section d’investissement 805 000,00 579 655,38 72 930,00
(1) Dépenses engagées non mandatées.
(2) Voir l’état II-C1.1 pour le détail des opérations d’équipement.
(3) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(4) DI 040 = RF 042
(5) DI 041 = RI 041
(6) Le chapitre 204 est un chapitre globalisé qui inclut le 204 et le 2324. Commune de ST CHRISTOLY DE BLAYE - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II RECETTES D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE A1.2
Chapitre Intitulé Prévisions (a) (BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
(titres émis) (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (1)
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 12 018,47 32 215,71 268,05 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées(8) 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 540 532,18 533 153,81 98,63 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 50 000,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles d’investissement 602 550,65 565 369,52 93,83 0,00
021 Virement de la section de fonctionnement (3) 195 000,00
040 Opérations ordre transf. entre sections (4) (5) (6) 7 449,35 29 674,35 398,35 0,00
041 Opérations patrimoniales (7) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre en investissement 202 449,35 29 674,35 14,66 0,00
Total des recettes d’investissement de l’exercice 805 000,00 595 043,87 73,92 0,00
001 Solde d’exécution positif reporté 0,00
Total des recettes de la section d’investissement 805 000,00 595 043,87 0,00
(1) Recettes justifiées non titrées.
(2) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(3) Pour mémoire, crédits ouverts au budget mais ne faisant pas l’objet d’émission de titres (opérations sans réalisation).
(4) DI 040 = RF 042
(5) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(6) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(7) DI 041 = RI 041
(8) Le chapitre 204 est un chapitre globalisé qui inclut le 204 et le 2324 Commune de ST CHRISTOLY DE BLAYE - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II DEPENSES DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE A2.1
Chapi
tre
Intitulé Prévisions (a)
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Rattachements (c) Total réalisations (d
= b+c)
Taux de réalisation (d/a) Restes à réaliser au 31/12
(1)
011 Charges à caractère
général (3)
548 365,12 517 323,30 0,00 517 323,30 94,34 0,00
012 Charges de personnel
et frais assimilés (3)
676 500,00 647 651,50 0,00 647 651,50 95,74 0,00
014 Atténuations de produits 500,00 162,00 0,00 162,00 32,40 0,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations
de RMI
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de
gestion courante (sauf
6586)
132 700,00 122 240,75 0,00 122 240,75 92,12 0,00
6586 Frais fonctionnement
des groupes d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses de
gestion des services
1 358 065,12 1 287 377,55 0,00 1 287 377,55 94,79 0,00
66 Charges financières 31 500,00 31 214,95 0,00 31 214,95 99,10 0,00
67 Charges spécifiques 1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dotations aux
provisions,
dépréciations (semi-
budgétaires)
1 985,53 1 985,53 0,00 1 985,53 100,00 0,00
Total des dépenses réelles et
mixtes
1 392 550,65 1 320 578,03 0,00 1 320 578,03 94,83 0,00
023 Virement à la section
d'investissement
195 000,00
042 Opérations ordre
transf. entre sections (2)
7 449,35 29 674,35 0,00 29 674,35 398,35 0,00
043 Opérations ordre
intérieur de la section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre
de fonctionnement (3)
202 449,35 29 674,35 0,00 29 674,35 14,66 0,00
Total des dépenses de
fonctionnement de l’exercice
1 595 000,00 1 350 252,38 0,00 1 350 252,38 84,66 0,00
002 Déficit de fonctionnement
reporté de N-1
0,00
Total des dépenses de la
section de fonctionnement 1 595 000,00 1 350 252,38 0,00
1 350 252,38 0,00
(1) Dépenses engagées non mandatées. Commune de ST CHRISTOLY DE BLAYE - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 21
(2) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(3) DF 042 = RI 040 ; DF 043 = RF 043 Commune de ST CHRISTOLY DE BLAYE - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 22
II – EXECUTION BUDGETAIRE II RECETTES DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE A2.2
Chapitre Intitulé Prévisions (a)
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis (b)
Rattachements (c) Total réalisations
(d = b+c)
Taux de
réalisation (d/a)
Restes à réaliser au 31
/12 (1)
013 Atténuations de charges 15 000,00 22 009,19 0,00 22 009,19 146,73 0,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 70 425,36 105 747,24 0,00 105 747,24 150,16 0,00
73 Impôts et taxes (sauf 731) 183 000,00 200 147,00 0,00 200 147,00 109,37 0,00
731 Fiscalité locale 689 000,00 716 775,00 0,00 716 775,00 104,03 0,00
74 Dotations et participations 448 500,00 459 548,37 0,00 459 548,37 102,46 0,00
75 Autres produits de gestion courante 63 000,00 88 133,29 0,00 88 133,29 139,89 0,00
Total des recettes de gestion des services 1 468 925,36 1 592 360,09 0,00 1 592 360,09 108,40 0,00
76 Produits financiers 0,00 31,82 0,00 31,82 0,00 0,00
77 Produits spécifiques 0,00 22 225,00 0,00 22 225,00 0,00 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-
budgétaires)
1 811,00 1 811,00 0,00 1 811,00 100,00 0,00
Total des recettes réelles et mixtes 1 470 736,36 1 616 427,91 0,00 1 616 427,91 109,91 0,00
042 Opérations ordre transf. entre sections (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes de fonctionnement de l’exercice 1 470 736,36 1 616 427,91 0,00 1 616 427,91 109,91 0,00
002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 124 263,64
Total des recettes de la section de fonctionnement 1 595 000,00 1 616 427,91 0,00 1 616 427,91 0,00
(1) Recettes justifiées non titrées.
(2) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(3) RF 042 = DI 040 38200 - SAINT-CHRISTOLY-DE-BLAYE Exercice 2024
Page 23
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses d'investissement - Vue détaillée B1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion 1 020,00 1 020,00
total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 17 100,00 1 020,00 1 020,00 16 080,00
204182 Bâtiments et installations 1 652,40 1 652,40
total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 1 700,00 1 652,40 1 652,40 47,60
2131 Bâtiments publics 364 286,42 364 286,42
2151 Réseaux de voirie 60 792,00 60 792,00
2152 Installations de voirie 6 345,19 6 345,19
2183 Matériel informatique 5 238,00 5 238,00
2184 Matériel de bureau et mobilier 4 830,99 4 830,99
2188 Autres 7 774,46 7 774,46
total chapitre 21 Immobilisations corporelles 499 679,32 449 267,06 449 267,06 50 412,26
total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation
total chapitre 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 15 000,00 15 000,00
Total des dépenses
d'équipement 533 479,32 451 939,46 451 939,46 81 539,86
total chapitre 10 Dotations, fonds divers et réserves
total chapitre 13 Subventions d'investissement
1641 Emprunts en euros 127 715,92 127 715,92
total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 128 000,00 127 715,92 127 715,92 284,08
total chapitre 18 Compte de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)
total chapitre 26 Participations et créances rattachées à des participations
total chapitre 27 Autres immobilisations financières
Total des dépenses
financières 128 000,00 127 715,92 127 715,92 284,08
total Chapitres d'opérations pour compte de tiers 38200 - SAINT-CHRISTOLY-DE-BLAYE Exercice 2024
Page 24
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses d'investissement - Vue détaillée B1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
Total des dépenses réelles
d'investissement 661 479,32 579 655,38 579 655,38 81 823,94
total chapitre 040 Opérations d'ordre de transferts entre sections
total chapitre 041 Opérations patrimoniales
Total des dépenses d'ordre
en investissement
Total des dépenses
d'investissement de
l'exercice
661 479,32 579 655,38 579 655,38 81 823,94
001 Solde d'exécution de la
section d'investissement
reporté
143 520,68
Total des dépenses de la
section d'investissement 805 000,00 579 655,38 579 655,38 225 344,62 38200 - SAINT-CHRISTOLY-DE-BLAYE Exercice 2024
Page 25
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes d'investissement - Vue détaillée B2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
1321 Etat et établissements nationaux 1 299,24 1 299,24
1323 Départements 12 196,00 12 196,00
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police 4 069,00 4 069,00
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux 14 651,47 14 651,47
total chapitre 13 Subventions d'investissement 12 018,47 32 215,71 32 215,71 -20 197,24
total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées
total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
total chapitre 204 Subventions d'équipement versées
total chapitre 21 Immobilisations corporelles
total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation
total chapitre 23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
10222 F.C.T.V.A. 68 728,32 68 728,32
10226 Taxe d'aménagement 12 893,31 12 893,31
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 451 532,18 451 532,18
total chapitre 10 Dotations, fonds divers et réserves 540 532,18 533 153,81 533 153,81 7 378,37
total chapitre 18 Compte de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)
total chapitre 26 Participations et créances rattachées à des participations
total chapitre 27 Autres immobilisations financières
total chapitre 024 Produits des cessions d'immobilisations 27 775,00
total Chapitres d'opérations pour compte de tiers
Total des recettes réelles
d'investissement 580 325,65 565 369,52 565 369,52 14 956,13
total chapitre 021 Virement de la section de fonctionnement 195 000,00
2111 Terrains nus 22 225,00 22 225,00
2804182 Bâtiments et installations 7 449,35 7 449,35 38200 - SAINT-CHRISTOLY-DE-BLAYE Exercice 2024
Page 26
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes d'investissement - Vue détaillée B2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total chapitre 040 Opérations d'ordre de transferts entre sections 29 674,35 29 674,35 29 674,35
total chapitre 041 Opérations patrimoniales
Total des recettes d'ordre en
investissement 224 674,35 29 674,35 29 674,35 195 000,00
Total des recettes
d'investissement de
l'exercice
805 000,00 595 043,87 595 043,87 209 956,13
001 Solde d'exécution de la
section d'investissement
reporté
Total des recettes de la
section d'investissement 805 000,00 595 043,87 595 043,87 209 956,13 Commune de ST CHRISTOLY DE BLAYE - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 27
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 10(1)
LIBELLE : BIBLIOTHEQUE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 13 156,06
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 626,48
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 626,48
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 4 852,47
2184 Matériel de bureau et mobilier 0,00 0,00 0,00 3 208,26
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 1 644,21
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 7 677,11
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 7 677,11 Commune de ST CHRISTOLY DE BLAYE - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 28
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -13 156,06
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. Commune de ST CHRISTOLY DE BLAYE - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 29
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 10001(1)
LIBELLE : Gros travaux de voirie
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 640 782,36
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 7 050,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 7 050,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 22 195,36
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 22 195,36
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 611 537,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 611 537,00 Commune de ST CHRISTOLY DE BLAYE - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 30
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 7 387,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 7 387,00
1345 Amendes radars automatiques et de police 0,00 0,00 0,00 1 842,00
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 0,00 0,00 0,00 5 545,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -633 395,36
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. Commune de ST CHRISTOLY DE BLAYE - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 31
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 10002(1)
LIBELLE : Eglise
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 94 823,28
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 354,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 354,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 94 469,28
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 94 469,28 Commune de ST CHRISTOLY DE BLAYE - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 32
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 2 684,01
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 2 684,01
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 2 684,01
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -92 139,27
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. Commune de ST CHRISTOLY DE BLAYE - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 33
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 10003(1)
LIBELLE : Aménagement VOX
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 24 044,10
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 24 044,10
2131 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 5 386,05
2184 Matériel de bureau et mobilier 0,00 0,00 0,00 456,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 18 202,05
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Commune de ST CHRISTOLY DE BLAYE - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 34
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -24 044,10
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. Commune de ST CHRISTOLY DE BLAYE - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 35
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 10005(1)
LIBELLE : Restaurant scolaire
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 408 319,22
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 43 688,99
2131 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 9 084,51
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 34 604,48
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 364 630,23
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 364 630,23 Commune de ST CHRISTOLY DE BLAYE - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 36
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 107 800,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 107 800,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 72 800,00
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 0,00 0,00 0,00 35 000,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -300 519,22
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. Commune de ST CHRISTOLY DE BLAYE - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 37
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 10006(1)
LIBELLE : Signalisation
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 40 620,14
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 25 156,61
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 25 156,61
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 15 463,53
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 15 463,53 Commune de ST CHRISTOLY DE BLAYE - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 38
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -40 620,14
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. Commune de ST CHRISTOLY DE BLAYE - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 39
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 10007(1)
LIBELLE : Eclairage public
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 44 315,31
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 29 625,02
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 29 625,02
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 14 690,29
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 14 690,29 Commune de ST CHRISTOLY DE BLAYE - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 40
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 1 926,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 1 926,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 1 926,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -42 389,31
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. Commune de ST CHRISTOLY DE BLAYE - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 41
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 10011(1)
LIBELLE : Extension réseau rue du 19 mars
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 25 297,85
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 10 296,00
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 10 296,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 15 001,85
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 15 001,85 Commune de ST CHRISTOLY DE BLAYE - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 42
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -25 297,85
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. Commune de ST CHRISTOLY DE BLAYE - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 43
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 11(1)
LIBELLE : Acquisition de matériel
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 170 368,32
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 170 368,32
2157 Matériel et outillage technique 0,00 0,00 0,00 42 758,12
2182 Matériel de transport 0,00 0,00 0,00 120 815,09
2184 Matériel de bureau et mobilier 0,00 0,00 0,00 1 440,38
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 5 354,73
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Commune de ST CHRISTOLY DE BLAYE - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 44
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -170 368,32
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. Commune de ST CHRISTOLY DE BLAYE - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 45
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 12(1)
LIBELLE : Salle Courade
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 48 694,81
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 8 522,62
2184 Matériel de bureau et mobilier 0,00 0,00 0,00 2 950,53
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 5 572,09
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 40 172,19
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 40 172,19 Commune de ST CHRISTOLY DE BLAYE - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 46
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 8 898,40
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 8 898,40
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 1 120,00
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 0,00 0,00 0,00 7 778,40
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -39 796,41
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. Commune de ST CHRISTOLY DE BLAYE - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 47
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 13(1)
LIBELLE : Ecole élémentaire
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 246 793,12
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 175 040,19
2131 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 101 157,58
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 5 804,61
2184 Matériel de bureau et mobilier 0,00 0,00 0,00 54 542,95
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 13 535,05
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 71 752,93
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 71 752,93 Commune de ST CHRISTOLY DE BLAYE - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 48
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 37 216,25
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 37 216,25
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 13 985,00
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 0,00 0,00 0,00 23 231,25
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -209 576,87
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. Commune de ST CHRISTOLY DE BLAYE - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 49
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 14(1)
LIBELLE : MAIRIE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 87 195,68
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 20 704,99
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 20 704,99
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 66 490,69
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 2 207,60
2131 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 1 132,80
2184 Matériel de bureau et mobilier 0,00 0,00 0,00 32 686,49
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 30 463,80
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Commune de ST CHRISTOLY DE BLAYE - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 50
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 466,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 466,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 466,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -86 729,68
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. Commune de ST CHRISTOLY DE BLAYE - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 51
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 15(1)
LIBELLE : Aménagement du Bourg
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 866 319,44
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 9 926,80
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 9 926,80
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 37 385,46
212 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 35 002,31
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 2 383,15
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 819 007,18
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 819 007,18 Commune de ST CHRISTOLY DE BLAYE - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 52
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 39 323,86
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 39 323,86
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 37 687,86
1345 Amendes radars automatiques et de police 0,00 0,00 0,00 1 636,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -826 995,58
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. Commune de ST CHRISTOLY DE BLAYE - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 53
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 16(1)
LIBELLE : Travaux logement instituteur
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 6 066,76
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 6 066,76
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 6 066,76 Commune de ST CHRISTOLY DE BLAYE - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 54
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -6 066,76
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. Commune de ST CHRISTOLY DE BLAYE - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 17(1)
LIBELLE : Carte communale
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 12 664,89
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 2 319,49
202 Frais réalisation documents urbanisme 0,00 0,00 0,00 2 319,49
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 10 345,40
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 10 345,40
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Commune de ST CHRISTOLY DE BLAYE - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 56
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 1 000,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 1 000,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -11 664,89
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. Commune de ST CHRISTOLY DE BLAYE - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 18(1)
LIBELLE : Boulodrome
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 5 865,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 5 865,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 5 865,00 Commune de ST CHRISTOLY DE BLAYE - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 58
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -5 865,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. Commune de ST CHRISTOLY DE BLAYE - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 19(1)
LIBELLE : TENNIS
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 10 817,82
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 10 817,82
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 10 817,82 Commune de ST CHRISTOLY DE BLAYE - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 60
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -10 817,82
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. Commune de ST CHRISTOLY DE BLAYE - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 61
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 21(1)
LIBELLE : Salle de sports de Courade
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 42 759,64
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 24 155,92
2131 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 657,72
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 6 564,51
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 4 029,95
2184 Matériel de bureau et mobilier 0,00 0,00 0,00 1 534,16
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 11 369,58
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 18 603,72
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 18 603,72 Commune de ST CHRISTOLY DE BLAYE - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 62
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 2 675,12
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 2 675,12
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 0,00 0,00 0,00 2 675,12
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -40 084,52
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. Commune de ST CHRISTOLY DE BLAYE - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 63
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 22(1)
LIBELLE : Pont de la Planche Caillau
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 3 772,67
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 3 772,67
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 3 772,67 Commune de ST CHRISTOLY DE BLAYE - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 64
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -3 772,67
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. Commune de ST CHRISTOLY DE BLAYE - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 65
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 23(1)
LIBELLE : POINT D'EAU
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 4 731,76
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 4 731,76
2156 Matériel et outillage incendie, déf. civ 0,00 0,00 0,00 4 731,76
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Commune de ST CHRISTOLY DE BLAYE - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 66
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -4 731,76
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. Commune de ST CHRISTOLY DE BLAYE - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 67
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 24(1)
LIBELLE : Ecole Maternelle
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 230 942,72
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 624,97
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 624,97
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 84 095,03
2131 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 69 454,23
2184 Matériel de bureau et mobilier 0,00 0,00 0,00 8 541,82
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 6 098,98
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 146 222,72
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 146 222,72 Commune de ST CHRISTOLY DE BLAYE - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 68
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 44 190,07
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 44 190,07
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 0,00 0,00 0,00 44 190,07
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -186 752,65
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. Commune de ST CHRISTOLY DE BLAYE - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 69
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 25(1)
LIBELLE : Enfouissement lignes téléphoniques
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 8 475,94
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 8 475,94
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 8 475,94 Commune de ST CHRISTOLY DE BLAYE - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 70
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -8 475,94
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. Commune de ST CHRISTOLY DE BLAYE - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 71
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 26(1)
LIBELLE : Lavoir
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 49 611,47
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 49 611,47
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 49 611,47 Commune de ST CHRISTOLY DE BLAYE - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 72
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -49 611,47
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. Commune de ST CHRISTOLY DE BLAYE - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 73
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 27(1)
LIBELLE : CENTRE DE SOINS
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 1 400 759,98
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 8 808,54
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 8 808,54
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 4 864,67
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 3 496,41
2184 Matériel de bureau et mobilier 0,00 0,00 0,00 1 368,26
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 1 387 086,77
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 1 383 022,95
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 4 063,82 Commune de ST CHRISTOLY DE BLAYE - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 74
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 221 796,50
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 221 796,50
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 0,00 0,00 0,00 221 796,50
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -1 178 963,48
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. Commune de ST CHRISTOLY DE BLAYE - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 75
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 28(1)
LIBELLE : Salle des mariages
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 13 636,57
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 3 667,19
2131 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 3 667,19
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 9 969,38
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 9 969,38 Commune de ST CHRISTOLY DE BLAYE - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 76
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -13 636,57
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. Commune de ST CHRISTOLY DE BLAYE - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 77
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 29(1)
LIBELLE : Salle des associations
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 2 598,74
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 2 598,74
2131 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 2 350,11
2156 Matériel et outillage incendie, déf. civ 0,00 0,00 0,00 223,63
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 25,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Commune de ST CHRISTOLY DE BLAYE - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 78
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -2 598,74
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. Commune de ST CHRISTOLY DE BLAYE - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 79
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 31(1)
LIBELLE : Défense incendie
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 13 760,96
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 13 760,96
2156 Matériel et outillage incendie, déf. civ 0,00 0,00 0,00 13 760,96
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Commune de ST CHRISTOLY DE BLAYE - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 80
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -13 760,96
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. 38200 - SAINT-CHRISTOLY-DE-BLAYE Exercice 2024
Page 81
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée D1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
60611 Eau et assainissement 6 011,03 6 011,03
60612 Energie - Electricité 102 865,09 102 865,09
60621 Combustibles 20 367,70 20 367,70
60622 Carburants 10 539,67 10 539,67
60623 Alimentation 68 693,62 68 693,62
60628 Autres fournitures non stockées 19 095,45 19 095,45
60631 Fournitures d'entretien 4 856,28 4 856,28
60632 Fournitures de petit équipement 4 754,64 4 754,64
60633 Fournitures de voirie 7 134,77 7 134,77
60636 Vêtements de travail 1 558,74 1 558,74
6064 Fournitures administratives 2 934,15 2 934,15
6065 Livres, disques, cassettes ... (bibliothèques et médiathèques) 2 303,26 2 303,26
6067 Fournitures scolaires 10 317,13 10 317,13
611 Contrats de prestations de services 1 973,44 1 973,44
613 Locations 7 930,60 7 930,60
61521 Terrains 900,00 900,00
615221 Bâtiments publics 61 526,06 61 526,06
615228 Autres bâtiments 1 384,00 1 384,00
615231 Voiries 14 177,60 14 177,60
615232 Réseaux 15 892,49 15 892,49
61551 Matériel roulant 7 741,85 7 741,85
61558 Autres biens mobiliers 3 493,49 3 493,49
6156 Maintenance 24 853,69 24 853,69
6161 Multirisques 34 277,23 34 277,23
617 Études et recherches 696,00 696,00
618 Divers 6 079,20 6 079,20 38200 - SAINT-CHRISTOLY-DE-BLAYE Exercice 2024
Page 82
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée D1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires 1 100,00 1 100,00
623 Publicité, publications, relations publiques 19 707,88 19 707,88
624 Transports de biens et transports collectifs 2 067,00 2 067,00
625 Déplacements et missions 76,82 76,82
626 Frais postaux et frais de télécommunications 8 154,22 8 154,22
627 Services bancaires et assimilés. 13,52 13,52
6281 Concours divers (cotisations...) 1 028,40 1 028,40
6284 Redevance pour services rendus 26 042,57 26 042,57
62878 A des tiers 8 700,00 8 700,00
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts). 7 602,00 7 602,00
637 Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes) 473,71 473,71
total chapitre 011 Charges à caractère général 548 365,12 517 323,30 517 323,30 31 041,82
6218 Autre personnel extérieur 16 671,30 16 671,30
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) 11 723,90 11 723,90
6411 Personnel titulaire 378 657,79 378 657,79
6413 Personnel non titulaire 57 536,23 57 536,23
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance 178 405,55 178 405,55
6470 Autres charges sociales 3 606,73 3 606,73
648 Autres charges de personnel 1 050,00 1 050,00
total chapitre 012 Charges de personnel et frais assimilés 676 500,00 647 651,50 647 651,50 28 848,50
7391111 Dégrèvement de taxe foncière sur les propriétés non bâties en faveur des jeunes agriculteurs 162,00 162,00
total chapitre 014 Atténuations de produits 500,00 162,00 162,00 338,00
65311 Indemnités de fonction 41 312,60 41 312,60
65312 Frais de mission et de déplacement 114,31 114,31 38200 - SAINT-CHRISTOLY-DE-BLAYE Exercice 2024
Page 83
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée D1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
65313 Cotisations de retraite 3 331,22 3 331,22
65314 Cotisations de sécurité sociale - part patronale 6 529,47 6 529,47
653172 Cotisations au fonds de financement de l'allocation de fin de mandat 50,90 50,90
6541 Créances admises en non-valeur 1 229,60 1 229,60
6553 Service d'incendie 39 779,85 39 779,85
65568 Autres contributions 3 041,30 3 041,30
657363 CCAS/CIAS 7 500,00 7 500,00
65748 Autres personnes de droit privé 19 350,00 19 350,00
65888 Autres 1,50 1,50
total chapitre 65 Autres charges de gestion courante 132 700,00 122 240,75 122 240,75 10 459,25
Total des dépenses de
gestion des services 1 358 065,12 1 287 377,55 1 287 377,55 70 687,57
66111 Intérêts réglés à l'échéance 31 214,95 31 214,95
total chapitre 66 Charges financières 31 500,00 31 214,95 31 214,95 285,05
total chapitre 67 Charges spécifiques 1 000,00 1 000,00
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement 1 985,53 1 985,53
total chapitre 68 Dotations aux provisions 1 985,53 1 985,53 1 985,53
Total des dépenses réelles
et mixtes 1 392 550,65 1 320 578,03 1 320 578,03 71 972,62
total chapitre 023 Virement à la section d'investissement 195 000,00
6751 Valeur comptable des immobilisations cédées (hors ASA) 22 225,00 22 225,00
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement 7 449,35 7 449,35
total chapitre 042 Opérations d'ordre de transfert entre sections 29 674,35 29 674,35 29 674,35
total chapitre 043 Opérations d'ordre à l'intérieur de la section de fonctionnement 38200 - SAINT-CHRISTOLY-DE-BLAYE Exercice 2024
Page 84
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée D1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
Total des dépenses d'ordre
de fonctionnement 224 674,35 29 674,35 29 674,35 195 000,00
Total des dépenses de
fonctionnement de l'exercice 1 617 225,00 1 350 252,38 1 350 252,38 266 972,62
002 Résultat de
fonctionnement reporté
Total des dépenses de la
section de fonctionnement 1 617 225,00 1 350 252,38 1 350 252,38 266 972,62 38200 - SAINT-CHRISTOLY-DE-BLAYE Exercice 2024
Page 85
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes de fonctionnement - Vue détaillée D2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel 22 009,19 22 009,19
total chapitre 013 Atténuations de charges 15 000,00 22 009,19 22 009,19 -7 009,19
70311 Concession dans les cimetières (produit net) 1 403,67 1 403,67
7032
Droits de permis de stationnement et de location
sur la voie publique, les rivières, ports et quais
fluviaux et autres lieux publics
2 251,05 2 251,05
7062 Redevances et droits des services à caractère culturel 4 172,00 4 172,00
7067 Redevances et droits des services périscolaires et d'enseignement 77 048,10 67,90 76 980,20
70688 Autres prestations de services 38,10 38,10
70878 par des tiers 20 902,22 20 902,22
total chapitre 70 Produits des services, du domaine et ventes diverses 70 425,36 105 815,14 67,90 105 747,24 -35 321,88
73211 Attribution de compensation 83 322,00 83 322,00
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales 49 092,00 49 092,00
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants 67 733,00 67 733,00
total chapitre 73 Impôts et taxes (sauf 731) 183 000,00 200 147,00 200 147,00 -17 147,00
73111 Impôts directs locaux 580 930,00 580 930,00
73118 Autres contributions directes 2 269,00 2 269,00
73132 Taxe sur les pylônes électriques 128 948,00 128 948,00
73154 Droits de place 3 603,00 3 603,00
73176 Taxes funéraires 1 025,00 1 025,00
total chapitre 731 Fiscalité locale 689 000,00 716 775,00 716 775,00 -27 775,00
74111 Dotation forfaitaire des communes 230 119,00 230 119,00
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes 158 119,00 158 119,00
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes 50 432,00 50 432,00 38200 - SAINT-CHRISTOLY-DE-BLAYE Exercice 2024
Page 86
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes de fonctionnement - Vue détaillée D2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
742 Dotations aux élus locaux 293,00 293,00
74718 Autres 459,22 459,22
74834 État - compensation au titre des exonérations de taxe d'habitation 4 861,00 4 861,00
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle 13 767,00 13 767,00
7488 Autres attributions et participations 1 498,15 1 498,15
total chapitre 74 Dotations et participations 448 500,00 459 548,37 459 548,37 -11 048,37
752 Revenus des immeubles 68 339,88 68 339,88
756 Libéralités reçues 4 516,14 4 516,14
75888 Autres 15 277,27 15 277,27
total chapitre 75 Autres produits de gestion courante 63 000,00 88 133,29 88 133,29 -25 133,29
Total des recettes de
gestion des services 1 468 925,36 1 592 427,99 67,90 1 592 360,09 -123 434,73
761 Produits de participations 31,82 31,82
total chapitre 76 Produits financiers 31,82 31,82 -31,82
7751 Produit des cessions d'immobilisations (hors ASA) 22 225,00 22 225,00
total chapitre 77 Produits spécifiques 22 225,00 22 225,00 22 225,00
781
Reprises sur amortissements, dépréciations et
provisions (à inscrire dans les produits de
fonctionnement courant)
1 811,00 1 811,00
total chapitre 78 Reprises sur provisions 1 811,00 1 811,00 1 811,00
Total des recettes réelles et
mixtes 1 492 961,36 1 616 495,81 67,90 1 616 427,91 -123 466,55
total chapitre 042 Opérations d'ordre de transfert entre sections
total chapitre 043 Opérations d'ordre à l'intérieur de la section de fonctionnement
Total des recettes d'ordre de
fonctionnement 38200 - SAINT-CHRISTOLY-DE-BLAYE Exercice 2024
Page 87
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes de fonctionnement - Vue détaillée D2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
Total des recettes de
fonctionnement de l'exercice 1 492 961,36 1 616 495,81 67,90 1 616 427,91 -123 466,55
002 Résultat de
fonctionnement reporté 124 263,64
Total des recettes de la
section de fonctionnement 1 617 225,00 1 616 495,81 67,90 1 616 427,91 797,09 38200 - SAINT-CHRISTOLY-DE-BLAYE Exercice 2024
Page 88
III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
ACTIF Note
Exercice N Exercice N-1
BRUT amortissements, dépréciations NET NET
ACTIF IMMOBILISÉ
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
Subventions d'investissement versées 53 851,00 29 500,23 24 350,77 30 147,72
Autres immobilisations incorporelles 48 136,43 48 136,43 47 116,43
Immobilisations incorporelles en cours
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
Terrains 1 345 807,64 1 345 807,64 1 345 807,64
Constructions 7 681 071,81 7 681 071,81 7 316 785,39
Réseaux et installations de voirie 3 530 561,01 3 530 561,01 3 463 423,82
Réseaux divers 622 527,70 6 501,66 616 026,04 616 026,04
Installations techniques, agencements et matériel 460 950,21 2 375,00 458 575,21 458 575,21
Immobilisations mises en concessions ou affermées
Autres 774 358,31 366,82 773 991,49 756 148,04
Immobilisations corporelles en cours
DROITS DE RETOUR RELATIFS AUX BIENS MIS A DISPOSITION OU AFFECTÉS 1 345 396,28 1 345 396,28 1 345 396,28
IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES 773,20 773,20 773,20
TOTAL ACTIF IMMOBILISÉ (I) 15 863 433,59 38 743,71 15 824 689,88 15 380 199,77
ACTIF CIRCULANT
STOCKS
CRÉANCES
Créances sur des entités publiques, des organismes internationaux et la Commission européenne 16 365,00 16 365,00 2 127,00
Créances sur les redevables et comptes rattachés 31 420,17 1 985,53 29 434,64 23 579,03
Avances et acomptes versés par la collectivité
Créances correspondant à des opérations pour compte de tiers
Créances sur budgets annexes 84,49 84,49
Créances sur les autres débiteurs 1 389,80 1 389,80 9 885,89
CHARGES CONSTATÉES D'AVANCE 38200 - SAINT-CHRISTOLY-DE-BLAYE Exercice 2024
Page 89
III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
ACTIF Note
Exercice N Exercice N-1
BRUT amortissements, dépréciations NET NET
TOTAL ACTIF CIRCULANT (HORS TRÉSORERIE) (II) 49 259,46 1 985,53 47 273,93 35 591,92
TRÉSORERIE
VALEURS MOBILIÈRES DE PLACEMENT
DISPONIBILITÉS 247 486,22 247 486,22 456 414,55
AUTRES
TOTAL TRÉSORERIE (III) 247 486,22 247 486,22 456 414,55
COMPTES DE REGULARISATION (dont primes de remboursement des obligations) (IV)
ÉCARTS DE CONVERSION ACTIF (V)
TOTAL GÉNÉRAL (I + II + III + IV + V) 16 160 179,27 40 729,24 16 119 450,03 15 872 206,24 38200 - SAINT-CHRISTOLY-DE-BLAYE Exercice 2024
Page 90
III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
FONDS PROPRES ET PASSIF Note Exercice N Exercice N-1
FONDS PROPRES
APPORTS NON RATTACHÉS A UN ACTIF DÉTERMINÉ
Dotations 3 400 740,72 3 378 515,72
Fonds globalisés 1 886 827,69 1 805 206,06
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
Rattachées à un actif amortissable
Rattachées à un actif non amortissable 2 344 962,49 2 312 746,78
NEUTRALISATIONS ET RÉGULARISATIONS 91 499,20 91 499,20
RÉSERVES 6 334 718,39 5 883 186,21
REPORT A NOUVEAU 124 263,64 321 208,16
RÉSULTAT DE L'EXERCICE 266 175,53 254 587,66
DROITS DU CONCÉDANT ET DE L'AFFERMANT
DROITS DE L'AFFECTANT ET DU REMETTANT 889 319,69 760 110,70
TOTAL FONDS PROPRES (I) 15 338 507,35 14 807 060,49
PASSIF
PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES
PROVISIONS POUR RISQUES
PROVISIONS POUR CHARGES
TOTAL PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (1)
DETTES FINANCIÈRES
EMPRUNTS OBLIGATAIRES
EMPRUNTS SOUSCRITS AUPRÈS DES ÉTABLISSEMENTS DE CRÉDIT 748 139,51 1 005 064,42
DETTES FINANCIÈRES ET AUTRES EMPRUNTS 350,00 350,00
TOTAL DETTES FINANCIÈRES (2) 748 489,51 1 005 414,42
DETTES NON FINANCIÈRES
Dettes fournisseurs et comptes rattachés 29 624,02 39 112,94
Dettes fiscales et sociales 2 367,00 1 713,00
Avances et acomptes reçus
Dettes correspondant à des opérations pour compte de tiers 38200 - SAINT-CHRISTOLY-DE-BLAYE Exercice 2024
Page 91
III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
FONDS PROPRES ET PASSIF Note Exercice N Exercice N-1
Dettes sur budgets annexes 3 886,70
Autres dettes non financières 320,00 520,00
PRODUITS CONSTATÉS D'AVANCE
TOTAL DETTES NON FINANCIÈRES (3) 32 311,02 45 232,64
TRÉSORERIE
AUTRES ÉLÉMENTS DE TRÉSORERIE PASSIVE
TOTAL TRÉSORERIE (4)
TOTAL PASSIF (II) = (1+2+3+4) 780 800,53 1 050 647,06
COMPTES DE RÉGULARISATION (III) 142,15 14 498,69
ÉCARTS DE CONVERSION PASSIF (IV)
TOTAL GÉNÉRAL (I+II+III+IV) 16 119 450,03 15 872 206,24 38200 - SAINT-CHRISTOLY-DE-BLAYE Exercice 2024
Page 92
III – ÉTATS FINANCIERS III
Compte de résultat (en euros) B
Note Exercice N Exercice N-1 Variation
PRODUITS DE FONCTIONNEMENT
PRODUITS SANS CONTREPARTIE DIRECTE (ou subventions et produits assimilés)
Dotations de l'état 438 963,00 437 666,00 1 297,00
Participations 459,22 459,22
Compensations, autres attributions et autres participations 20 126,15 22 348,07 -2 221,92
Dons et legs 4 516,14 1 472,50 3 043,64
Impôts et taxes 916 760,00 888 178,10 28 581,90
PRODUITS AVEC CONTREPARTIE DIRECTE
Ventes de biens ou prestations de services 105 747,24 81 282,27 24 464,97
Produits des cessions d'actifs 22 225,00 24 330,00 -2 105,00
Autres produits de gestion 83 617,15 77 155,11 6 462,04
Production stockée et immobilisée
AUTRES PRODUITS
Reprises sur amortissement, dépréciations, provisions et transferts de charges 1 811,00 513,60 1 297,40
Reprises du financement rattaché à un actif
Neutralisation des amortissements, dépréciations et provisions
Neutralisation des moins-values de cession
TOTAL PRODUITS DE FONCTIONNEMENT (I) 1 594 224,90 1 532 945,65 61 279,25
CHARGES DE FONCTIONNEMENT
Achats et charges externes 525 918,89 485 248,32 40 670,57
Charges de personnel 597 247,11 568 575,80 28 671,31
Dont salaires, traitements et rémunérations diverses 415 234,83 378 372,73 36 862,10
Dont charges sociales 182 012,28 190 203,07 -8 190,79
Indemnités des élus (et membres du CESR) 51 338,50 52 112,38 -773,88
Autres charges de fonctionnement (dont pertes sur créances irrécouvrables) 1 231,10 112,81 1 118,29
Impôts et taxes 19 799,61 16 979,15 2 820,46
Dotations aux amortissements, dépréciations, provisions 9 434,88 4 746,44 4 688,44
Valeurs nettes comptables des éléments d'actifs cédés 22 225,00 438,46 21 786,54
Neutralisation des dépréciations et provisions 38200 - SAINT-CHRISTOLY-DE-BLAYE Exercice 2024
Page 93
III – ÉTATS FINANCIERS III
Compte de résultat (en euros) B
Note Exercice N Exercice N-1 Variation
Neutralisation des plus-values de cession 23 891,54 -23 891,54
TOTAL CHARGES DE FONCTIONNEMENT (II) 1 227 195,09 1 152 104,90 75 090,19
CHARGES D'INTERVENTION
Dispositifs d'intervention pour compte propre 66 629,85 64 187,05 2 442,80
Dont ménages
Dont personnes morales de droit privé 19 350,00 20 210,00 -860,00
Dont collectivités territoriales
Dont autres organismes publics 47 279,85 43 977,05 3 302,80
Charges résultant de la mise en jeu de la garantie de la collectivité
Autres charges 3 041,30 26 398,80 -23 357,50
TOTAL CHARGES D'INTERVENTION (III) 69 671,15 90 585,85 -20 914,70
PRODUITS (ou CHARGES) NETS DE L'ACTIVITE (IV = I - II - III) 297 358,66 290 254,90 7 103,76
PRODUITS FINANCIERS
Produits des participations et des prêts 31,82 25,58 6,24
Produits des valeurs mobilières de placement
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement
Autres produits financiers
Reprises sur amortissements, dépréciations, provisions financières et transferts de charges
TOTAL PRODUITS FINANCIERS (V) 31,82 25,58 6,24
CHARGES FINANCIERES
Charges d'intérêts 31 214,95 35 692,82 -4 477,87
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement
Autres charges financières
Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions financières
TOTAL CHARGES FINANCIERES (VI) 31 214,95 35 692,82 -4 477,87
PRODUITS (ou CHARGES) FINANCIERS NETS (VII = V - VI) -31 183,13 -35 667,24 4 484,11
RESULTAT DE L'EXERCICE (VIII = IV + VII ) 266 175,53 254 587,66 11 587,87 38200 - SAINT-CHRISTOLY-DE-BLAYE Exercice 2024
Page 94
III – ÉTATS FINANCIERS III
Annexe C
L’annexe est une pièce jointe au compte financier unique pour les collectivités ayant recours à la certification des comptes.
Pour les autres collectivités, cet état est SANS OBJET. 38200 - SAINT-CHRISTOLY-DE-BLAYE Exercice 2024
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
1021 Dotations 3 378 515,72 22 225,00 3 400 740,72 3 400 740,72
10222 F.C.T.V.A. 1 488 181,18 68 728,32 1 556 909,50 1 556 909,50
10226 Taxe d'aménagement 226 426,32 12 893,31 239 319,63 239 319,63
10228 Autres fonds d'investissement 90 598,56 90 598,56 90 598,56
Sous Total compte 1022 1 805 206,06 81 621,63 1 886 827,69 1 886 827,69
Sous Total compte 102 5 183 721,78 22 225,00 81 621,63 5 287 568,41 5 287 568,41
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 5 883 186,21 451 532,18 6 334 718,39 6 334 718,39
Sous Total compte 106 5 883 186,21 451 532,18 6 334 718,39 6 334 718,39
Sous Total compte 10 11 066 907,99 22 225,00 533 153,81 11 622 286,80 11 622 286,80
110 Report à nouveau (solde créditeur) 321 208,16 451 532,18 254 587,66 451 532,18 575 795,82 124 263,64
Sous Total compte 11 321 208,16 451 532,18 254 587,66 451 532,18 575 795,82 124 263,64
12 RÉSULTAT DE L'EXERCICE (Excédentaire ou 254 587,66 254 587,66 254 587,66 254 587,66
Sous Total compte 12 254 587,66 254 587,66 254 587,66 254 587,66
1321 Etat et établissements nationaux 63 601,96 1 299,24 64 901,20 64 901,20
1322 Régions 133 773,95 133 773,95 133 773,95
1323 Départements 1 181 710,74 12 196,00 1 193 906,74 1 193 906,74
13241 Communes membres du GFP 601,00 601,00 601,00
Sous Total compte 1324 601,00 601,00 601,00
1326 Autres établissements publics locaux 10 428,02 10 428,02 10 428,02
1328 Autres 108 899,03 108 899,03 108 899,03
Sous Total compte 132 1 499 014,70 13 495,24 1 512 509,94 1 512 509,94
1345 Amendes de radars automatiques et amende 33 820,00 4 069,00 37 889,00 37 889,00 38200 - SAINT-CHRISTOLY-DE-BLAYE Exercice 2024
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
13461 Dotation d'équipement des territoires ru 718 149,69 14 651,47 732 801,16 732 801,16
13462 Dotation de soutien à l'investissement l 40 089,00 40 089,00 40 089,00
Sous Total compte 1346 758 238,69 14 651,47 772 890,16 772 890,16
1348 Autres 21 445,39 21 445,39 21 445,39
Sous Total compte 134 813 504,08 18 720,47 832 224,55 832 224,55
138 Autres subventions d'investissement non 228,00 228,00 228,00
Sous Total compte 13 2 312 746,78 32 215,71 2 344 962,49 2 344 962,49
1641 Emprunts en euros 1 005 064,42 129 208,99 127 715,92 256 924,91 1 005 064,42 748 139,51
Sous Total compte 164 1 005 064,42 129 208,99 127 715,92 256 924,91 1 005 064,42 748 139,51
165 Dépôts et cautionnements reçus 350,00 350,00 350,00
Sous Total compte 16 1 005 414,42 129 208,99 127 715,92 256 924,91 1 005 414,42 748 489,51
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immo 102 908,16 102 908,16 102 908,16
193 Autres neutralisations et régularisation 11 408,96 11 408,96 11 408,96
Sous Total compte 19 11 408,96 102 908,16 11 408,96 102 908,16 91 499,20
Total classe 1 11 408,96 15 063 773,17 835 328,83 276 812,66 127 715,92 565 369,52 974 453,71 15 905 955,35 11 408,96 14 942 910,60
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifi 2 319,49 2 319,49 2 319,49
203 Frais d'études, de recherche et de dével 6 075,00 1 020,00 7 095,00 7 095,00
204182 Bâtiments et installations 52 198,60 1 652,40 53 851,00 53 851,00
Sous Total compte 20418 52 198,60 1 652,40 53 851,00 53 851,00
Sous Total compte 2041 52 198,60 1 652,40 53 851,00 53 851,00
Sous Total compte 204 52 198,60 1 652,40 53 851,00 53 851,00 38200 - SAINT-CHRISTOLY-DE-BLAYE Exercice 2024
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
2051 Concessions et droits similaires 38 721,94 38 721,94 38 721,94
Sous Total compte 205 38 721,94 38 721,94 38 721,94
Sous Total compte 20 99 315,03 2 672,40 101 987,43 101 987,43
2111 Terrains nus 22 419,15 22 225,00 22 225,00 44 644,15 22 225,00 22 419,15
2112 Terrains de voirie 0,30 0,30 0,30
2113 Terrains aménagés autres que voirie 241 721,71 241 721,71 241 721,71
2115 Terrains bâtis 379,43 379,43 379,43
2116 Cimetière 65 505,50 65 505,50 65 505,50
2118 Autres terrains 35 737,09 35 737,09 35 737,09
Sous Total compte 211 365 763,18 22 225,00 22 225,00 387 988,18 22 225,00 365 763,18
212 Agencements et aménagements de terrains 980 044,46 980 044,46 980 044,46
2131 Bâtiments publics 3 510 094,03 364 286,42 3 874 380,45 3 874 380,45
2132 Bâtiments privés 1 765 455,73 1 765 455,73 1 765 455,73
2135 Installations générales, agencements, am 6 690,97 6 690,97 6 690,97
2138 Autres constructions 2 034 544,66 2 034 544,66 2 034 544,66
Sous Total compte 213 7 316 785,39 364 286,42 7 681 071,81 7 681 071,81
2151 Réseaux de voirie 3 352 403,15 60 792,00 3 413 195,15 3 413 195,15
2152 Installations de voirie 111 020,67 6 345,19 117 365,86 117 365,86
21538 Autres réseaux 622 527,70 622 527,70 622 527,70
Sous Total compte 2153 622 527,70 622 527,70 622 527,70
2156 Matériel et outillage d'incendie et de d 56 812,34 56 812,34 56 812,34
2157 Matériel et outillage technique 53 834,76 53 834,76 53 834,76 38200 - SAINT-CHRISTOLY-DE-BLAYE Exercice 2024
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
2158 Autres installations, matériel et outill 350 303,11 350 303,11 350 303,11
Sous Total compte 215 4 546 901,73 67 137,19 4 614 038,92 4 614 038,92
2182 Matériel de transport 150 564,39 150 564,39 150 564,39
2183 Matériel informatique 109 126,36 5 238,00 114 364,36 114 364,36
2184 Matériel de bureau et mobilier 100 466,83 4 830,99 105 297,82 105 297,82
2188 Autres 396 357,28 7 774,46 404 131,74 404 131,74
Sous Total compte 218 756 514,86 17 843,45 774 358,31 774 358,31
Sous Total compte 21 13 966 009,62 22 225,00 449 267,06 22 225,00 14 437 501,68 22 225,00 14 415 276,68
242 Mises à disposition dans le cadre du tra 1 333 810,46 1 333 810,46 1 333 810,46
246 Mises en affectation à un établissement 11 585,82 11 585,82 11 585,82
2492 Mises à disposition dans le cadre du tra 760 110,70 129 208,99 889 319,69 889 319,69
Sous Total compte 249 760 110,70 129 208,99 889 319,69 889 319,69
Sous Total compte 24 1 345 396,28 760 110,70 129 208,99 1 345 396,28 889 319,69 456 076,59
261 Titres de participation 236,00 236,00 236,00
266 Autres formes de participation 3,63 3,63 3,63
Sous Total compte 26 239,63 239,63 239,63
272 Titres immobilisés (droits de créance) 533,57 533,57 533,57
Sous Total compte 27 533,57 533,57 533,57
2804182 Bâtiments et installations 22 050,88 7 449,35 29 500,23 29 500,23
Sous Total compte 280418 22 050,88 7 449,35 29 500,23 29 500,23
Sous Total compte 28041 22 050,88 7 449,35 29 500,23 29 500,23
Sous Total compte 2804 22 050,88 7 449,35 29 500,23 29 500,23 38200 - SAINT-CHRISTOLY-DE-BLAYE Exercice 2024
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 280 22 050,88 7 449,35 29 500,23 29 500,23
281538 Autres réseaux 6 501,66 6 501,66 6 501,66
Sous Total compte 28153 6 501,66 6 501,66 6 501,66
28158 Autres installations, matériel et outill 2 375,00 2 375,00 2 375,00
Sous Total compte 2815 8 876,66 8 876,66 8 876,66
28188 Autres 366,82 366,82 366,82
Sous Total compte 2818 366,82 366,82 366,82
Sous Total compte 281 9 243,48 9 243,48 9 243,48
Sous Total compte 28 31 294,36 7 449,35 38 743,71 38 743,71
Total classe 2 15 411 494,13 791 405,06 22 225,00 129 208,99 451 939,46 29 674,35 15 885 658,59 950 288,40 15 863 433,59 928 063,40
4011 Fournisseurs 19 161,99 516 469,95 497 307,96 516 469,95 516 469,95
Sous Total compte 401 19 161,99 516 469,95 497 307,96 516 469,95 516 469,95
4041 Fournisseurs d'immobilisations 450 287,06 450 287,06 450 287,06 450 287,06
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenue 19 501,72 1 452,55 11 125,62 1 452,55 30 627,34 29 174,79
40473 Fournisseurs - pénalités de retard d'exé 449,23 449,23 449,23
Sous Total compte 4047 19 950,95 1 452,55 11 125,62 1 452,55 31 076,57 29 624,02
Sous Total compte 404 19 950,95 451 739,61 461 412,68 451 739,61 481 363,63 29 624,02
Sous Total compte 40 39 112,94 968 209,56 958 720,64 968 209,56 997 833,58 29 624,02
411 Redevables 7 482,75 103 576,24 90 868,64 111 058,99 90 868,64 20 190,35
414 Locataires-acquéreurs et locataires 5 834,30 71 716,00 76 826,00 77 550,30 76 826,00 724,30
4161 Créances douteuses 12 072,98 2 860,25 4 427,71 14 933,23 4 427,71 10 505,52
Sous Total compte 416 12 072,98 2 860,25 4 427,71 14 933,23 4 427,71 10 505,52 38200 - SAINT-CHRISTOLY-DE-BLAYE Exercice 2024
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 41 25 390,03 178 152,49 172 122,35 203 542,52 172 122,35 31 420,17
421 Personnel - Rémunérations dues 343 412,38 343 412,38 343 412,38 343 412,38
Sous Total compte 42 343 412,38 343 412,38 343 412,38 343 412,38
431 Sécurité sociale 120 578,00 120 578,00 120 578,00 120 578,00
437 Autres organismes sociaux 158 400,37 158 400,37 158 400,37 158 400,37
Sous Total compte 43 278 978,37 278 978,37 278 978,37 278 978,37
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le r 7 178,07 7 178,07 7 178,07 7 178,07
Sous Total compte 442 7 178,07 7 178,07 7 178,07 7 178,07
44312 Recettes - Amiable 16 365,00 16 365,00 16 365,00
Sous Total compte 4431 16 365,00 16 365,00 16 365,00
44331 Dépenses 606,98 606,98 606,98 606,98
Sous Total compte 4433 606,98 606,98 606,98 606,98
44341 Dépenses 1 833,00 1 833,00 1 833,00 1 833,00
44342 Recettes - Amiable 248,00 248,00 248,00 248,00
Sous Total compte 4434 2 081,00 2 081,00 2 081,00 2 081,00
44351 Dépenses 17 724,87 17 724,87 17 724,87 17 724,87
44352 Recettes - Amiable 341,00 341,00 341,00 341,00
Sous Total compte 4435 18 065,87 18 065,87 18 065,87 18 065,87
44381 Dépenses 48 376,17 48 376,17 48 376,17 48 376,17
44382 Recettes - Amiable 2 127,00 2 127,00 2 127,00 2 127,00
Sous Total compte 4438 2 127,00 48 376,17 50 503,17 50 503,17 50 503,17
Sous Total compte 443 2 127,00 85 495,02 71 257,02 87 622,02 71 257,02 16 365,00
44551 T.V.A. à décaisser 1 713,00 9 000,00 9 654,00 9 000,00 11 367,00 2 367,00 38200 - SAINT-CHRISTOLY-DE-BLAYE Exercice 2024
Page 101
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 4455 1 713,00 9 000,00 9 654,00 9 000,00 11 367,00 2 367,00
44566 T.V.A. sur autres biens et services 5 110,36 5 110,36 5 110,36 5 110,36
Sous Total compte 4456 5 110,36 5 110,36 5 110,36 5 110,36
44571 T.V.A. collectée 14 765,22 14 765,22 14 765,22 14 765,22
Sous Total compte 4457 14 765,22 14 765,22 14 765,22 14 765,22
Sous Total compte 445 1 713,00 28 875,58 29 529,58 28 875,58 31 242,58 2 367,00
447 Autres impôts, taxes et versements assim 16 089,05 16 089,05 16 089,05 16 089,05
Sous Total compte 44 2 127,00 1 713,00 137 637,72 124 053,72 139 764,72 125 766,72 13 998,00
451 Compte de rattachement avec... (à subdiv 3 886,70 13 307,86 9 336,67 13 307,86 13 223,37 84,49
Sous Total compte 45 3 886,70 13 307,86 9 336,67 13 307,86 13 223,37 84,49
4621 Créances sur cessions d'immobilisations 22 225,00 22 225,00 22 225,00 22 225,00
Sous Total compte 462 22 225,00 22 225,00 22 225,00 22 225,00
4643 Vacations encaissées à reverser 975,00 975,00 975,00 975,00
Sous Total compte 464 975,00 975,00 975,00 975,00
466 Excédents de versement 320,00 334,70 334,70 334,70 654,70 320,00
46711 Autres comptes créditeurs 200,00 73 180,55 72 980,55 73 180,55 73 180,55
Sous Total compte 4671 200,00 73 180,55 72 980,55 73 180,55 73 180,55
46721 Débiteurs divers - Amiable 9 685,89 6 087,02 14 583,11 15 772,91 14 583,11 1 189,80
Sous Total compte 4672 9 685,89 6 087,02 14 583,11 15 772,91 14 583,11 1 189,80
46752 Mandataire - Opérations déléguées - Rece 200,00 200,00 200,00 400,00 200,00 200,00
Sous Total compte 4675 200,00 200,00 200,00 400,00 200,00 200,00
Sous Total compte 467 9 885,89 200,00 79 467,57 87 763,66 89 353,46 87 963,66 1 389,80 38200 - SAINT-CHRISTOLY-DE-BLAYE Exercice 2024
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 46 9 885,89 520,00 103 002,27 111 298,36 112 888,16 111 818,36 1 069,80
4711 Versements des régisseurs 14 550,10 14 550,10 14 550,10 14 550,10
47131 Versements sur contributions directes 712 147,00 712 147,00 712 147,00 712 147,00
47132 Versements sur dotation globale de fonct 485 457,00 485 457,00 485 457,00 485 457,00
47138 Autres 9 685,89 344 715,22 335 029,33 344 715,22 344 715,22
Sous Total compte 4713 9 685,89 1 542 319,22 1 532 633,33 1 542 319,22 1 542 319,22
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiqu 81,89 81,89 81,89 81,89
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales 331,80 399,70 67,90 399,70 399,70
Sous Total compte 47141 331,80 481,59 149,79 481,59 481,59
47143 Flux d'encaissements à réimputer 7 925,98 8 068,13 7 925,98 8 068,13 142,15
Sous Total compte 4714 331,80 8 407,57 8 217,92 8 407,57 8 549,72 142,15
4718 Autres recettes à régulariser 644,00 644,00 644,00 644,00
Sous Total compte 471 10 017,69 1 565 920,89 1 556 045,35 1 565 920,89 1 566 063,04 142,15
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt 158 930,87 158 930,87 158 930,87 158 930,87
47218 Autres dépenses 8 409,42 8 409,42 8 409,42 8 409,42
Sous Total compte 4721 167 340,29 167 340,29 167 340,29 167 340,29
4722 Commissions bancaires en instance de man 13,52 13,52 13,52 13,52
4728 Autres dépenses à régulariser 477,00 477,00 477,00 477,00
Sous Total compte 472 167 830,81 167 830,81 167 830,81 167 830,81
4751 Redevables sur rôle 146 564,10 146 564,10 146 564,10 146 564,10
4757 Produits sur rôle 3 734,16 138 712,14 134 977,98 138 712,14 138 712,14 38200 - SAINT-CHRISTOLY-DE-BLAYE Exercice 2024
Page 103
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
4758 TVA sur rôle 746,84 12 332,96 11 586,12 12 332,96 12 332,96
Sous Total compte 475 4 481,00 297 609,20 293 128,20 297 609,20 297 609,20
4784 Arrondis sur déclaration de TVA 0,77 0,77 0,77 0,77
Sous Total compte 478 0,77 0,77 0,77 0,77
Sous Total compte 47 14 498,69 2 031 361,67 2 017 005,13 2 031 361,67 2 031 503,82 142,15
4911 Dépréciations des comptes de redevables 1 811,00 1 811,00 1 985,53 1 811,00 3 796,53 1 985,53
Sous Total compte 491 1 811,00 1 811,00 1 985,53 1 811,00 3 796,53 1 985,53
Sous Total compte 49 1 811,00 1 811,00 1 985,53 1 811,00 3 796,53 1 985,53
Total classe 4 37 402,92 61 542,33 4 055 873,32 4 016 913,15 4 093 276,24 4 078 455,48 49 259,46 34 438,70
5115 Cartes bancaires à l'encaissement 4 541,95 4 541,95 4 541,95 4 541,95
51178 Autres valeurs impayées 7 501,98 7 501,98 7 501,98 7 501,98
Sous Total compte 5117 7 501,98 7 501,98 7 501,98 7 501,98
5118 Autres valeurs à l'encaissement 24,12 115 850,65 115 544,99 115 874,77 115 544,99 329,78
Sous Total compte 511 24,12 127 894,58 127 588,92 127 918,70 127 588,92 329,78
515 Compte au Trésor 456 270,43 1 733 815,67 1 943 049,66 2 190 086,10 1 943 049,66 247 036,44
Sous Total compte 51 456 294,55 1 861 710,25 2 070 638,58 2 318 004,80 2 070 638,58 247 366,22
5412 Régisseurs de recettes (fonds de caisse) 120,00 120,00 120,00
Sous Total compte 541 120,00 120,00 120,00
Sous Total compte 54 120,00 120,00 120,00
580 Opérations d'ordre budgétaires 29 674,35 29 674,35 29 674,35 29 674,35
584 Encaissement par lecture optique 2 066,04 2 066,04 2 066,04 2 066,04
586 Opérations financières entre le budget p 200,00 200,00 200,00 200,00 38200 - SAINT-CHRISTOLY-DE-BLAYE Exercice 2024
Page 104
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
5872 Compte pivot - Admission en non valeur e 1 229,60 1 229,60 1 229,60 1 229,60
Sous Total compte 587 1 229,60 1 229,60 1 229,60 1 229,60
588 Autres virements internes 4 643,00 4 643,00 4 643,00 4 643,00
Sous Total compte 58 37 812,99 37 812,99 37 812,99 37 812,99
Total classe 5 456 414,55 1 899 523,24 2 108 451,57 2 355 937,79 2 108 451,57 247 486,22
60611 Eau et assainissement 6 011,03 6 011,03 6 011,03
60612 Energie - Electricité 102 865,09 102 865,09 102 865,09
Sous Total compte 6061 108 876,12 108 876,12 108 876,12
60621 Combustibles 20 367,70 20 367,70 20 367,70
60622 Carburants 10 539,67 10 539,67 10 539,67
60623 Alimentation 68 693,62 68 693,62 68 693,62
60628 Autres fournitures non stockées 19 095,45 19 095,45 19 095,45
Sous Total compte 6062 118 696,44 118 696,44 118 696,44
60631 Fournitures d'entretien 4 856,28 4 856,28 4 856,28
60632 Fournitures de petit équipement 4 754,64 4 754,64 4 754,64
60633 Fournitures de voirie 7 134,77 7 134,77 7 134,77
60636 Vêtements de travail 1 558,74 1 558,74 1 558,74
Sous Total compte 6063 18 304,43 18 304,43 18 304,43
6064 Fournitures administratives 2 934,15 2 934,15 2 934,15
6065 Livres, disques, cassettes ... (biblioth 2 303,26 2 303,26 2 303,26
6067 Fournitures scolaires 10 317,13 10 317,13 10 317,13
Sous Total compte 606 261 431,53 261 431,53 261 431,53 38200 - SAINT-CHRISTOLY-DE-BLAYE Exercice 2024
Page 105
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 60 261 431,53 261 431,53 261 431,53
611 Contrats de prestations de services 1 973,44 1 973,44 1 973,44
613 Locations 7 930,60 7 930,60 7 930,60
61521 Terrains 900,00 900,00 900,00
615221 Bâtiments publics 61 526,06 61 526,06 61 526,06
615228 Autres bâtiments 1 384,00 1 384,00 1 384,00
Sous Total compte 61522 62 910,06 62 910,06 62 910,06
615231 Voiries 14 177,60 14 177,60 14 177,60
615232 Réseaux 15 892,49 15 892,49 15 892,49
Sous Total compte 61523 30 070,09 30 070,09 30 070,09
Sous Total compte 6152 93 880,15 93 880,15 93 880,15
61551 Matériel roulant 7 741,85 7 741,85 7 741,85
61558 Autres biens mobiliers 3 493,49 3 493,49 3 493,49
Sous Total compte 6155 11 235,34 11 235,34 11 235,34
6156 Maintenance 24 853,69 24 853,69 24 853,69
Sous Total compte 615 129 969,18 129 969,18 129 969,18
6161 Multirisques 34 277,23 34 277,23 34 277,23
Sous Total compte 616 34 277,23 34 277,23 34 277,23
617 Études et recherches 696,00 696,00 696,00
618 Divers 6 079,20 6 079,20 6 079,20
Sous Total compte 61 180 925,65 180 925,65 180 925,65
6218 Autre personnel extérieur 16 671,30 16 671,30 16 671,30
Sous Total compte 621 16 671,30 16 671,30 16 671,30 38200 - SAINT-CHRISTOLY-DE-BLAYE Exercice 2024
Page 106
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
622 Rémunérations d'intermédiaires et honora 1 100,00 1 100,00 1 100,00
623 Publicité, publications, relations publi 19 707,88 19 707,88 19 707,88
624 Transports de biens et transports collec 2 067,00 2 067,00 2 067,00
625 Déplacements et missions 76,82 76,82 76,82
626 Frais postaux et frais de télécommunicat 8 154,22 8 154,22 8 154,22
627 Services bancaires et assimilés. 13,52 13,52 13,52
6281 Concours divers (cotisations...) 1 028,40 1 028,40 1 028,40
6284 Redevance pour services rendus 26 042,57 26 042,57 26 042,57
62878 A des tiers 8 700,00 8 700,00 8 700,00
Sous Total compte 6287 8 700,00 8 700,00 8 700,00
Sous Total compte 628 35 770,97 35 770,97 35 770,97
Sous Total compte 62 83 561,71 83 561,71 83 561,71
633 Impôts, taxes et versements assimilés su 11 723,90 11 723,90 11 723,90
635 Autres impôts, taxes et versements assim 7 602,00 7 602,00 7 602,00
637 Autres impôts, taxes et versements assim 473,71 473,71 473,71
Sous Total compte 63 19 799,61 19 799,61 19 799,61
6411 Personnel titulaire 378 657,79 378 657,79 378 657,79
6413 Personnel non titulaire 57 536,23 57 536,23 57 536,23
6419 Remboursements sur rémunérations du pers 22 009,19 22 009,19 22 009,19
Sous Total compte 641 436 194,02 22 009,19 436 194,02 22 009,19 414 184,83
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoy 178 405,55 178 405,55 178 405,55 38200 - SAINT-CHRISTOLY-DE-BLAYE Exercice 2024
Page 107
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 645 178 405,55 178 405,55 178 405,55
6470 Autres charges sociales 3 606,73 3 606,73 3 606,73
Sous Total compte 647 3 606,73 3 606,73 3 606,73
648 Autres charges de personnel 1 050,00 1 050,00 1 050,00
Sous Total compte 64 619 256,30 22 009,19 619 256,30 22 009,19 597 247,11
65311 Indemnités de fonction 41 312,60 41 312,60 41 312,60
65312 Frais de mission et de déplacement 114,31 114,31 114,31
65313 Cotisations de retraite 3 331,22 3 331,22 3 331,22
65314 Cotisations de sécurité sociale - part p 6 529,47 6 529,47 6 529,47
653172 Cotisations au fonds de financement de l 50,90 50,90 50,90
Sous Total compte 65317 50,90 50,90 50,90
Sous Total compte 6531 51 338,50 51 338,50 51 338,50
Sous Total compte 653 51 338,50 51 338,50 51 338,50
6541 Créances admises en non-valeur 1 229,60 1 229,60 1 229,60
Sous Total compte 654 1 229,60 1 229,60 1 229,60
6553 Service d'incendie 39 779,85 39 779,85 39 779,85
65568 Autres contributions 3 041,30 3 041,30 3 041,30
Sous Total compte 6556 3 041,30 3 041,30 3 041,30
Sous Total compte 655 42 821,15 42 821,15 42 821,15
657363 CCAS/CIAS 7 500,00 7 500,00 7 500,00
Sous Total compte 65736 7 500,00 7 500,00 7 500,00
Sous Total compte 6573 7 500,00 7 500,00 7 500,00 38200 - SAINT-CHRISTOLY-DE-BLAYE Exercice 2024
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
65748 Autres personnes de droit privé 19 350,00 19 350,00 19 350,00
Sous Total compte 6574 19 350,00 19 350,00 19 350,00
Sous Total compte 657 26 850,00 26 850,00 26 850,00
65888 Autres 1,50 1,50 1,50
Sous Total compte 6588 1,50 1,50 1,50
Sous Total compte 658 1,50 1,50 1,50
Sous Total compte 65 122 240,75 122 240,75 122 240,75
66111 Intérêts réglés à l'échéance 31 214,95 31 214,95 31 214,95
Sous Total compte 6611 31 214,95 31 214,95 31 214,95
Sous Total compte 661 31 214,95 31 214,95 31 214,95
Sous Total compte 66 31 214,95 31 214,95 31 214,95
6751 Valeur comptable des immobilisations céd 22 225,00 22 225,00 22 225,00
Sous Total compte 675 22 225,00 22 225,00 22 225,00
Sous Total compte 67 22 225,00 22 225,00 22 225,00
681 Dotations aux amortissements, aux dépréc 9 434,88 9 434,88 9 434,88
Sous Total compte 68 9 434,88 9 434,88 9 434,88
Total classe 6 1 350 090,38 22 009,19 1 350 090,38 22 009,19 1 350 090,38 22 009,19
70311 Concession dans les cimetières (produit 1 403,67 1 403,67 1 403,67
Sous Total compte 7031 1 403,67 1 403,67 1 403,67
7032 Droits de permis de stationnement et de 2 251,05 2 251,05 2 251,05
Sous Total compte 703 3 654,72 3 654,72 3 654,72
7062 Redevances et droits des services à cara 4 172,00 4 172,00 4 172,00 38200 - SAINT-CHRISTOLY-DE-BLAYE Exercice 2024
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
7067 Redevances et droits des services périsc 67,90 77 048,10 67,90 77 048,10 76 980,20
70688 Autres prestations de services 38,10 38,10 38,10
Sous Total compte 7068 38,10 38,10 38,10
Sous Total compte 706 67,90 81 258,20 67,90 81 258,20 81 190,30
70878 par des tiers 20 902,22 20 902,22 20 902,22
Sous Total compte 7087 20 902,22 20 902,22 20 902,22
Sous Total compte 708 20 902,22 20 902,22 20 902,22
Sous Total compte 70 67,90 105 815,14 67,90 105 815,14 105 747,24
73111 Impôts directs locaux 580 930,00 580 930,00 580 930,00
73118 Autres contributions directes 2 269,00 2 269,00 2 269,00
Sous Total compte 7311 583 199,00 583 199,00 583 199,00
73132 Taxe sur les pylônes électriques 128 948,00 128 948,00 128 948,00
Sous Total compte 7313 128 948,00 128 948,00 128 948,00
73154 Droits de place 3 603,00 3 603,00 3 603,00
Sous Total compte 7315 3 603,00 3 603,00 3 603,00
73176 Taxes funéraires 1 025,00 1 025,00 1 025,00
Sous Total compte 7317 1 025,00 1 025,00 1 025,00
Sous Total compte 731 716 775,00 716 775,00 716 775,00
73211 Attribution de compensation 83 322,00 83 322,00 83 322,00
Sous Total compte 7321 83 322,00 83 322,00 83 322,00
732221 Fonds de péréquation des ressources comm 49 092,00 49 092,00 49 092,00
Sous Total compte 73222 49 092,00 49 092,00 49 092,00 38200 - SAINT-CHRISTOLY-DE-BLAYE Exercice 2024
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
73223 Fonds départemental des DMTO pour les co 67 733,00 67 733,00 67 733,00
Sous Total compte 7322 116 825,00 116 825,00 116 825,00
Sous Total compte 732 200 147,00 200 147,00 200 147,00
7391111 Dégrèvement de taxe foncière sur les pro 162,00 162,00 162,00
Sous Total compte 739111 162,00 162,00 162,00
Sous Total compte 73911 162,00 162,00 162,00
Sous Total compte 7391 162,00 162,00 162,00
Sous Total compte 739 162,00 162,00 162,00
Sous Total compte 73 162,00 916 922,00 162,00 916 922,00 916 760,00
74111 Dotation forfaitaire des communes 230 119,00 230 119,00 230 119,00
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des 158 119,00 158 119,00 158 119,00
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) 50 432,00 50 432,00 50 432,00
Sous Total compte 74112 208 551,00 208 551,00 208 551,00
Sous Total compte 7411 438 670,00 438 670,00 438 670,00
Sous Total compte 741 438 670,00 438 670,00 438 670,00
742 Dotations aux élus locaux 293,00 293,00 293,00
74718 Autres 459,22 459,22 459,22
Sous Total compte 7471 459,22 459,22 459,22
Sous Total compte 747 459,22 459,22 459,22
74834 État - compensation au titre des exonéra 4 861,00 4 861,00 4 861,00
74836 Attribution du fonds départemental de pé 13 767,00 13 767,00 13 767,00 38200 - SAINT-CHRISTOLY-DE-BLAYE Exercice 2024
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 7483 18 628,00 18 628,00 18 628,00
7488 Autres attributions et participations 1 498,15 1 498,15 1 498,15
Sous Total compte 748 20 126,15 20 126,15 20 126,15
Sous Total compte 74 459 548,37 459 548,37 459 548,37
752 Revenus des immeubles 68 339,88 68 339,88 68 339,88
756 Libéralités reçues 4 516,14 4 516,14 4 516,14
75888 Autres 15 277,27 15 277,27 15 277,27
Sous Total compte 7588 15 277,27 15 277,27 15 277,27
Sous Total compte 758 15 277,27 15 277,27 15 277,27
Sous Total compte 75 88 133,29 88 133,29 88 133,29
761 Produits de participations 31,82 31,82 31,82
Sous Total compte 76 31,82 31,82 31,82
7751 Produit des cessions d'immobilisations 22 225,00 22 225,00 22 225,00
Sous Total compte 775 22 225,00 22 225,00 22 225,00
Sous Total compte 77 22 225,00 22 225,00 22 225,00
781 Reprises sur amortissements, dépréciatio 1 811,00 1 811,00 1 811,00
Sous Total compte 78 1 811,00 1 811,00 1 811,00
Total classe 7 229,90 1 594 486,62 229,90 1 594 486,62 162,00 1 594 418,72
Total général 15 916 720,56 15 916 720,56 6 812 950,39 6 531 386,37 1 929 975,66 2 211 539,68 24 659 646,61 24 659 646,61 17 521 840,61 17 521 840,61 38200 - SAINT-CHRISTOLY-DE-BLAYE Exercice 2024
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État des Contrôles du Compte Financier
L’état des contrôles du compte financier ne fait pas apparaître d’anomalie sur le périmètre des contrôles effectués portant sur la cohérence des états patrimoniaux et la concordance de l’exécution budgétaire. 38200 - SAINT-CHRISTOLY-DE-BLAYE Exercice 2024
Page 113
V – ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
Date d’édition : 04/03/2025
Comptable(s) Ayant exercé au cours de la gestion
M Rodolphe JEANROY du 01/01/2024 au 04/03/2025
Vu et certifié par le comptable supérieur ou son délégué qui déclare que le présent compte est exact en ses résultats.
: Observations
SEBY Laure (1018615608-0), Contrôleur des Finances Publiques 1ère classe A DRFiP D'AQUITAINE ET DEPT G..., le 07/03/2025
Le comptable soussigné affirme véritable, sous les peines de droit, le présent compte. JEANROY Rodolphe (1014098574-0), CSC des Finances Publiques de 3ème catégorie A ST-ANDRE-CUBZAC-ST-SAVIN, le 07/03/2025
Vu par l’ordonnateur ou son délégué qui certifie que le présent compte a été voté le 12/03/2025 par l’organe délibérant.
PICQ Muriel (mpicq-xt), Maire A ST CHRISTOLY DE BLAYE, le 17/03/2025