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Compte-Rendu - Compte rendu+CM+5+Mai+
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Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
MAIRIE
DE
ST
MICHEL
DE
ST
GEOIRS
1550
route
de
la Forteresse
38590
ST
MICHEL
DE
ST
GEOIRS
04.76.65.48.83
mairie.stmichelstgeoirs@wanadoo.fr
Date
de
convocation
:
L'an
deux
mil
vingt-trois,
et
le
24
mai
à
20h30,
le
Conseil
municipal
de
la
commune
de
ST
MICHEL
15/05/2023
DE
ST GEOIRS,
légalement
convoqué,
s’est réuni salle de la mairie,
en session
ordinaire
Nombre
de
conseillers
:
Membres
présents
:
Mesdames
et
Messieurs
Joël
MABILY,
Sandrine
GUILLOT,
Grégory
LABARTINO,
Morgane
MEARY,
Gilles
RAMEL,
Nadège
REY,
Eric
URSINI
En
exercice
: 11
Présents :
07
Membre
absente
excusée
: Mesdames
et
Messieurs
Martine
GOLLIN,
Franck
MOUNIER-PIRON,
Jean-Claude
ROJAT,
Lucie
ROJAT.
Absent(e):
04
Pouvoir
:
01
Pouvoir
: Monsieur
Franck
MOUNIER-PIRON
donne
pouvoir
à
Madame
Nadège
REY
pour
tout
vote
en
son
nom
Votants
:
08
COMPTE
RENDU
DU
MAIRE
ET
PRO
REUNION
DU
CONS
[Secrétaire
de
séance
|
Conformément
à
l'article
L.2121.15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il
est
procédé
à
la
nomination
d’un
secrétaire
pris
dans
le
sein
du
Conseil,
Monsieur
Gilles
RAMEL
est
désigné
pour
remplir
cette
fonction
qu'il
accepte.
| Procès-verbal
de
la réunion
du
conseil
municipal
en
date
du
06
avril
2023
|
Monsieur
le
Maire
demande
à
l'assemblée
si
le
procès-verbal
de
la
dernière
séance
suscite
des
remarques.
Aucune
n'étant
formulée,
le procès-verbal
de
la séance
du
06
avril
2023
est
approuvé
à
l'unanimité.
N°
délibération
: 2023-13
D.R.C.7.5.1
Objet
: Attribution
des
subventions
aux
associations
- exercice
2023.
Monsieur
le
Maire
rappelle
à
l'Assemblée
la
nécessité
de
se
prononcer
sur
l'attribution
des
subventions
de
fonctionnement
aux
associations
et
organismes
de
droit
privé,
pour
l'année
2023.
Le
Conseil
municipal,
le
Maire
entendu,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
membres
présents :
Fixe
comme
suit
l'attribution
des
subventions
suivantes
pour
l'exercice
2023
: les
crédits
nécessaires
étant
prévus
au
budget
communal
- exercice
2023
— article
65748
+
Amicale
des
Sapeurs-Pompiers
:
50.00€
#Æ
Section
JSP
de
la
Bièvre :
50.00€
Æ
Amicale
des
donneurs
de
sang :
100.00€
4
Association
Les
Restaurants
et
Relais
du
cœur
:
300.00€
#
La
Ricandelle
« Service
de
portage
de
repas
» :
262.00€
Æ
ADMR
:
300.00€
Æ
Comité
de
jumelage
des
3 Saint-Geoirs :
100.00€
4
AAPMA
de
Saint-Michel
de
Saint-Geoirs
et
de
Brion :
160.00€
r Æ
Association
La
Fraternelle
160.00€
Æ
Club
de
L'Amitié :
160.00€
Æ
AMF
Téléthon
:
30.00€
4
ACCA :
160.00€
Æ Sou
des
écoles
des
Côteaux
:
805.00€
(35.00€
par
enfant
selon
un
effectif
prévisionnel
de
23
enfants)
Subvention
à
l'Association
de
Chasse
Communale
Agrée
(ACCA)
Monsieur
Joël
MABILY,
trésorier
de
l'association
ACCA
informe
qu'il
se
retire
du
vote.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
attribue
par
08
voix
pour,
la subvention
pour
l'exercice
2023
à
l'Association
de
Chasse
Communale
Agrée
de
St-Michel-de-St-Geoirs
pour
un
montant
de
160,00
€,
Charge
Monsieur
le
Maire
de
toutes
formalités
administratives
en
ce
sens
N°
délibération
: 2023-
14D.R.C.7.2.3
Objet
: Tarif
cantine
année
scolaire
2023-2024
Les
collectivités
territoriales
assurent
la
restauration
scolaire
et
ont
la
faculté
de
déterminer
le
prix
des
repas
(décret
n°
2006-753
du
29
juin
2006
relatif
aux
prix
de
la restauration
scolaire
pour
les
élèves
de
l'enseignement
public).
Depuis
le
1®
septembre
2022
les
tarifs
du
repas
sont
appliqués
en
fonction
du
quotient
familial
comme
suit :
Quotient
familial
inférieur
à
600
4,20
€
Quotient
familial
entre
600
et
850
4.25
€
Quotient
familial
supérieur
à
850
4.30
€
Suite
à
L'augmentation
de
8%
annoncée
par
le
traiteur
GUILLAUD
à
partir
du
01
septembre
2023,
Monsieur
le
Maire
propose
d'augmenter
les
tarifs
du
repas
de
0.5
centimes
par
tranche
de
quotient
familial.
Monsieur
le
Maire
invite
le
Conseil
municipal
à
se
prononcer
sur
cette
proposition.
Le
Conseil
Municipal,
le
Maire
entendu,
et
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
FIXE
les
tarifs
du
repas
à compter
du
1er
septembre
2023
comme
suit :
Quotient
familial
inférieur
à
600
4,25
€
Quotient
familial
entre
600
et
850
4.30
€
Quotient
familial
supérieur
à
850
4.35
€
CHARGE
Monsieur
le
Maire
de
l'application
de
cette
décision.
Fin
de
la
séance
à
21H22
Fait
à St
Michel
de
St
Geoirs,
le
25
mai
2023
Le
Maire
Joël
MABILY