Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Milleso
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Milleso
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Milleso
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Milleso
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Milleso
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Milleso
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Milleso
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Milleso
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Milleso
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Milleso
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 174 2023 Deliberation modificative Budget Principal
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 174 2023 Deliberation modificative Budget Principal)
Thèmes du document : Économie et finances, Justice et droit, Démocratie,
Paraphe
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
VEZERE MONEDIERES MILLESOURCES
.
Accusé
certifié
exécutoire
19200 Treïgnac
NU
Lundi
20
novembre
2023
Feuillet
-
2023
|
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Membres
titulaires
39
Titulaires
Présents
28
Suppléants
avec
vote
2
Le
vingt
novembre
de
l'an
deux
mille
vingt-trois
à
dix-huit
heures
trente,
les
es
re
.
membres du conseil communautaire se sont réunis à la salle des fêtes de Treignac
Date
de
la convocation
14/11/2023
sur la convocation
qui leur
a
été adressée par le Président, JENTY Philippe.
Certifié
exécutoire
le
21/11/2023
:
Date
d'affichage
21/11/2023
TITULAIRES
PRESENTS
AVEC
VOTE:,
BERNARD
Sylvain,
BORT
Jean-
Envoyé
en
préfecture
le
21/11/2023
Pierre,
BOUCHOT
Estelle,
BOURROUX
François,
CHABRILLANGES
Maurice,
CHAMPSEIX
Serge,
CHEYPE
Sandrine,
COIGNAC
Gérard,
COISSAC
Vincent,
GARAIS
Daniel,
JANICOT
Véronique,
JARRIGE
Didier,
JENTY
Philippe,
LACHAUD
Sylvie,
LELIEVRE
Carla,
MEUNIER
Colette,
PEYRAMAURE
Pierre,
PLAS
Marcel,
ROME
Hélène,
ROME
Robert,
ROUCHEREAU
Patrice,
RUAL
Bernard,
SAVIGNAC
Sylvie,
SENEJOUX
Geneviève,
SENEJOUX
Philippe,
TAVERT
Gérard,
TERRACOL
Danielle,
URBAIN
Jean
Yves,
SUPPLEANTS
PRESENTS
AVEC
VOTE
: Bezeau
Sophie,
GAGE
Pascal,
SUPPLEANTS
PRESENTS
SANS
VOTE
: LONGUET
Jean
François,
VERGNE
Patrick
EXCUSES
: BONNET
TENEZE
Véronique
(donne
procuration
à BEZEAU
Sophie),
BOURDARIAS
Sophie,
CHASSEING
Daniel
(donne
procuration
à
RUAL
Bernard),
COUTURAS
Alain
(donne
procuration
à
CHEYPE
Sandrine),
DEGERY
Sylvie,
JAMILLOUX-VERDIER
Simone
(représentée),
LAURENT
André,
LE
MEUR
Marion
(donne
procuration
à JARRIGE
Didier),
PETIT
Christophe
(représenté),
TER-HEIDE
Laurence,
VIGROUX
SARDENNE
Josiane
Secrétaire
: Coignac
Gérard.
174-2023
Délibération
modificative
n°7
du
BP
Au
vu
des
difficultés
de
recouvrement
du
budget
SPANC,
le
budget
principal
avance
les
salaires
et
refacture
en
fin
d'année;
c'est
une
des
raisons
principales
qui
entraine
une
insuffisance
des
crédits
nécessaires
du
012.
Le
conseil
communautaire
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
34
voix
pour,
0
contre
et
0
abstention,
-__
De
modifier
le
budget
2023
selon
le virement
de
crédit
suivant :
BUDGET
PRINCIPAL
SECTION
de
FONCTIONNEMENT
:
Dépenses
au
chapitre
022
DÉPENSES
IMPREVUES
:
- 35
000€
Dépenses
au
chapitre
012
CHARGES
DE
PERSONNEL :
64131
: +
10
000€
64111
: +
12
000
€
6218:
+5
000€
6451:
+5000€
6454:
+3000€
Fait
à
Treignac
le
28/11/2023
Le
Président
Philippe
JENTY