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unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 74 2025 Deliberations modificatives n°2 Budget Principal
Document publié le Lundi 2 février 2026 à 23h01
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 74 2025 Deliberations modificatives n°2 Budget Principal)
Thèmes du document : Démocratie, Économie et finances, Justice et droit,
VEZERE
MONEDIERES
MILLESOURCES
Accusé
certifié
exécutoire
19260
Treignac
Réception
par le préfet : 16/09/2025]
Lundi
15
septembre
2025
Feuillet
-
2025
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
p
h
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
AIAPNE
|
H
019-200066645-20250915-74-2025-DE
Membres
titulaires
39
Titulaires
Présents
28
.
à
;
;
5
3
Suppléants
avec
vote
2
Le
quinze
septembre
deux
mille
vingt-cinq
à
dix-huit
heures,
les
Pouvoirs
9
membres
du
conseil
communautaire
se
sont
réunis
à
la
salle
des
fêtes
Donne
Fe
Es
sn
DE
de
Treignac,
sur la convocation
qui leura
été
adressée
par le Président,
late
de
la
convocai
:
ci,
Certifié exécutoire le
16/09/2025
Monsieur JENTY
Philippe.
Date
d'affichage
16/09/2025
TITULAIRES
PRESENTS
AVEC
VOTE
:
BERNARD
Sylvain,
BONNET
Envoyé en préfecture le
18/08/2025
TENEZE
Véronique,
BOURDARIAS
Sophie,
BOURROUX
François,
CHABRILLANGES
Maurice,
CHEYPE
Sandrine,
COIGNAC
Gérard,
COISSAC
Vincent,
GARAIS
Daniel,
JAMILLOUX
VERDIER
Simone,
JANICOT
Véronique,
JARRIGE
Didier,
JENTY
Philippe,
LACHAUD
Sylvie,
LAURENT
André,
LELIEVRE
Carla,
PETIT
Christophe,
PEYRAMAURE
Pierre,
ROME
Hélène,
ROME
Robert,
ROUCHEREAU
Patrice,
RUAL
Bernard,
SENEJOUX
Philippe,
TAVERT
Gérard,
TER-HEIDE
Laurence,
TERRACOL
Danielle,
URBAIN
Jean-
Yves,
VIGROUX
SARDENNE
Josiane.
SUPPLEANTS
PRESENTS
AVEC
VOTE
: LONGUET
Jean-François,
ENSERGUEIX
Jean-François.
SUPPLEANTS
PRESENTS
SANS
VOTE
: GAGE
Pascal.
EXCUSES
: BOUCHOT
Estelle
(donne
procuration
à
RUAL
Bernard),
BORT
Jean-Pierre
(représenté),
CHAMPSEIX
Serge
(donne
procuration
à
BOURROUX
François),
CHASSEING
Daniel
(donne
procuration
à
COISSAC
Vincent),
COUTURAS
Alain
(donne
procuration
à
CHEYPE
Sandrine),
DEGERY
Sylvie
(donne
procuration
à
BONNET
TENEZE
Véronique),
LE
MEUR
Marion
(donne
pouvoir
à
JARRIGE
Didier),
MEUNIER
Colette
(donne
procuration
à
LACHAUD
Sylvie),
PLAS
Marcel
(représenté),
SAVIGNAC
Sylvie
(donne
procuration
à
COIGNAC
Gérard),
SENEJOUX
Geneviève
(donne
procuration
à TAVERT
Gérard).
Secrétaire
: COIGNAC
Gérard.
74-2025
Délibérations
modificatives
n°2
du
BP.
Pour
permettre
de
solder
l'étude
du
schéma
directeur
d'alimentation
en
eau
potable,
il convient
de
faire
un
virement
de
crédit
budgétaire
pour
la
commune
d'Affieux
et
le
Syndicat
Puy
la
Foret.
BUGDET
PRINCIPAL
SECTION
d'INVESTISSEMENT
:
Dépenses
au
compte
4581101 :
+652.15€
Dépenses
au
compte
4581117 :
+ 4 485.06
€
Dépenses
au
chapitre
23
opération
29
Entretien
du
patrimoine
-5137.21€
Il
convient
également
d'affecter
des
crédits
concernant
l'opération
PLU
Chamberet
2024
pour
une
modification
simplifiée
de
la façon
suivante :
BUDGET
PRINCIPAL
SECTION
d'INVESTISSEMENT
:
Dépenses
au
chapitre
20
opération
92
PLU
Chamberet
2024
:
+
45.89
€
Dépenses
au
chapitre
20
opération
162
PLU
Chamberet
2025 :
- 45.89
€
En
2024,
une
erreur
d'écriture
de
0.03
€
a
été
faite
sur
l'enregistrement
d'un
titre.
N'ayant
pas
de
crédit
budgétaire
en
2025
sur
le
compte
673
(titres
annulés
sur
exercices
antérieurs)
et
pour
anticiper
de
futures
dépenses
à ce
compte,
il convient
de
modifier
le
budget
2025
de
la façon
suivante
:
BUDGET
PRINCIPAL
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
:
Dépenses
au
chapitre
63
Charges
spécifiques
compte
673
:
+
500
€
Dépenses
au
chapitre
011
Charges
à caractère
général
compte
615221:
- 500
€ Accusé
de
réception
- Ministère
de
Fintérieur
019-200066645-20250915-74-2925-0E Accusé
cartifié
exécutoire
Réception
parle
préfet
: 16:/08:2025)
Lors
de
l’écriture
du
compte
administratif
2023,
il erreur
de
0.02
€
a
été
faite
sur
l'affectation
du
résultat.
Pour
corriger
cette
anomalie
comptable
sur
un
chapitre
sans
exécution
(pas
d'émission
de
titre)
| faut
procéder
à
une
délibération
modificative
afin
de
réajuster
cet
écart
qui
se
répercute
aujourd'hui
sur
l'affectation
du
résultat
2024
:
BUDGET
PRINCIPAL
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
:
Recettes
au
compte
002
Affectation
du
résultat
: +
0.02
€
Recettes
au
compte
7083
Locations
diverses
:-
0.02
€
Le
conseil
communautaire
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
39
voix
pour,
0
contre
et
0
abstention,
-
AUTORISE
le
Président
de
modifier
le
budget
2025
selon
les
virements
de
crédit
présenté
ci-dessus.
Fait
à
Treignac
le
16/09/2025
Le
Président
Phiippe
JENTY