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Déliberation - 2023 16 2 Election de Nouveaux Membres
Document publié le Mercredi 10 mai 2023 par la commune de Saint-Michel-sur-Orge.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 16 2 Election de Nouveaux Membres)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
CAISSE DES ÉCOLES
DE
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE
Siège : Mairie de Saint-Michel-sur-Orge
Département de l'Essonne
Arrondissement de Palaiseau
2023- 16 -2_: ELECTION DE 8 NOUVEAUX MEMBRES AU SEIN DU COMITE D'ADMINISTRATION
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DE LA CAISSE DES ÉCOLES DE LA VILLE DE SAINT-MICHEL-SUR-ORGE
L'an deux mille vingt-trois, le huit juin à dix-huit heures trente, l’Assemblée Générale de la Caisse des Écoles
de Saint-Michel-sur-Orge, régulièrement convoquée le 10 mai 2023, s’est réunie en session extraordinaire
en la mairie de Saint-Michel-sur-Orge, sous la Présidence de Madarne Maria MENICACCI-FERRAIN, Vice-
Présidente de la Caisse des Ecoles;
Nombre de membres en exercice : 16 membres/ Nombre de membres présents où représentés : 7
Etaient présents :
Madame Maria MENICACCI-FERRAIN, Vice-Présidente de la Caisse des Ecoles
Madame Aurore BRESSY, Directrice de l'école maternelle lules Verne
Monsieur Nicolas DE BOISHUE, Adjoint au Maire en charge du Patrimoine et de la santé
Madame Florine EKOUE, Conseillère municipale déléguée
Monsieur David FERREIRA, Membre élu de la Caisse des Ecoles
Monsieur Denis NOIROT-DUVAL, Conseiller municipal délégué
Etaient excusés :
Madame Carole COUTON, Adjointe au Maire en charge de la vie associative et festive
Monsieur Thierry JULLIEN, Conseiller municipal délégué
Madame Nathalie MOAL-RICHARD, Membre élue de la Caisse des Écoles
Monsieur Fabien NEVEU, membre élu de la Caisse des Ecoles
Madame Nathalie LEMAIRE, Directrice de l’école élémentaire Jules Verne Monsieur Mehdi KESRAOUI Conseiller municipal délégué
Madame Nadine PETIT, inspectrice de l'Education Nationale
Madame Sophie RIGAULT, Présidente de la Caisse des Ecoles
Le représentant du Préfet, membre de droit
Etaient représentés :
Madame Bérénice BEYL, Membre élu, procuration à Madame Aline BOUGDOUR-AMOZENOVA
Nombre de membres sociétaires : 58 sociétaires /Nombre de membres sociétaires présents : 6
Etaient présents :
Monsieur Jean-Louis BERLAND, Membre sociétaire
Madame Aline BOUGDOUR-AMOZENOVA, Membre sociétaire
Madame Maité MONTARU, Mernbre sociétaire
Madame Cécile ABDEDOU, Membre sociétaire
Madame Sandrine MENGUY, Mernbre sociétaire
Madame Angélique DUVALLET, Membre sociétaire
L'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE,
Le présent acte peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès de l'autorité territoriale compétente et/ou d'un recours contentieux auprès
du Tribunal Administratif de Versailles dans un délai de 2 mois à compter de sa publication ou notification. VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU le Code de Éducation,
VU l'article 23 de la loi n° 2001-624 du 17 juillet 2001 relatif aux compétences de la Caisse des Écoles,
CONSIDÉRANT que conformément aux statuts de la Caisse des Écoles, les membres du Comité
d'administration issus des adhérents doivent être renouvelés,
CONSIDERANT la nécessité de procéder à une nouvelle élection, afin de remplacer 8 membres,
CONSIDERANT que conformément aux statuts, le scrutin est un scrutin uninominat à un tour,
CONSIDERANT les candidatures de :
- Mme Maïité MONTARU
- Mme Aline BOUGDOUR-AMOZENOVA
- Mme Bérénice BEYL
- Mme Cécile ABDEDOU
- M. David FERREIRA
- Mme Sandrine MENGUY
- Mme Angélique DUVALEET
- Mme Aurore BRESSY
Après avoir décidé à lunanimité de procéder à ces désignations par vote à main levée,
Après avoir délibéré, à l'unanimité,
ELIT :
- Mme Maité MONTARU
- Mme Aline BOUGDOUR AMOZENOVA
- Mme Bérénice BEYL
- Mme Cécile ABDEDOU
- M. David FERREIRA
- Mme Sandrine MENGUY
- Mme Angélique DUVALLET
- Mme Aurore BRESSY
Publication en ligne le : {3 ITU
Accusé de réception - Ministère de fintérieur
091-269101820-20230608-2023-16-2-DE
Accusé cenifié exécutoire
Récepfon parte prétet: 07407202
Pour l'autorité compétente par détégation
Le présent acte peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès de l'autorité territoriale compétente et/ou d’un recours contentieux auprès du Tribunal Administratif de Versailles dons un délai de 2 mais à compter de sa publication ou notificotion.