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Conseil Municipal - 2023 239 Election de deux nouveaux adjoints
Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Saint-Michel-sur-Orge.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2023 239 Election de deux nouveaux adjoints)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
NOMBRE DE
CONSEILLERS
EN EXERCICE : 33
N°2023-239
Objet : Election de deux
nouveaux adjoints
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE SAINT-MICHEL-SUR-ORGE
L'an deux mille vingt-trois, le vingt-huit septembre, à vingt heures, le
Conseil municipal de Saint-Michel-sur-Orge, légalement convoqué le vingt-
deux septembre deux mille vingt-trois, s'est réuni au lieu ordinaire de ses
séances sous la présidence de Madame Sophie RIGAULET, Maire
Présents :
Madame Sophie RIGAULT, Maire
Mesdames et Messieurs, Madame Roselyne DACOURY-TABLEY, Georges
GOURGUES, Muriel MOSNAT, Maria MENICACCI-FERRAIN, Nicolas de
BOISHUE, Adjoints au Maire,
Mesdames et Messieurs Joseph DELPIC, Isabelle OUDARE, Florine EKOUE,
Xavier PASSERI, Mehdi GLEYO-KESRAOUI, Guy PREAUX, José CASTICO —
OEIVEIRA, Michelle RONZANI, Denis ARCILE, Bernadette BENOIT-GUYOD,
Thierry JUELIEN, Christian PICCOLO, Isabelle CATRAIN, Bertrand
GRANADO, lean-Louis BERLAND, Fatima KHOBEIZI, Abou NIANG,
Conseillers municipaux.
AbBsents excusés et représentés :
Monsieur Dominique TAFFIN, procuration à Madame Sophie RIGAULT
Madame Carole COUTON, procuration à Monsieur Georges GOURGUES
Monsieur Denis NOIROT-DUVAL, procuration à Madame Maria
MENICACCI-FERRAIN
Monsieur Nordine AOUNALLAH, procuration à Madame Florine EKOUE
Monsieur Philippe LEFEVRE, procuration à Madame Muriel MOSNAT
Madame Nathalie FOURMANN, procuration à Monsieur Joseph DELPIC
Madame Virginie CAPDEBOSCQ, procuration à Monsieur Nicolas
DEBOISHUE
Madame Mireille ROBERT, procuration à Madame isabelle OUDARD
Monsieur Patrick LEVEAU, procuration à Monsieur Mehdi GLEYO -
KESRAOUI
Monsieur Denis BERTON, procuration à Monsieur Christian PICCOLO
Secrétaire :
Monsieur Nicolas de BOISHUE
Le présent acte peut faire l'objet d’un recours gracieux auprès de l'autorité territoriale compétente et/ou d'un recours
contentieux auprès du Tribunal Administratif de Versailles dans un délai de 2 mois à compter de sa publication. 2023-239 : ELECTION DE DEUX NOUVEAUX ADJOINTS
Dossier suivi par la Direction des Affaires luridiques et des Affaires Générales
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU l’article L.2122-7-2 du Code Général des Collectivités Territoriales ;
VU la délibération n°238 du 28 septembre 2023 portant à 9 le nombre d’adjoints ;
CONSIDERANT que Monsieur Joseph DELPIC a démissionné de sa fonction d’adjoint au Maire ;
CONSIDERANT que le nombre d’adjoint a été porté de 8 à9;
CONSIDERANT qu’il est nécessaire de procéder à l'élection de deux nouveaux adjoints ;
CONSIDERANT que suite à la démission de Monsieur Joseph DELPIC, les gème, gère, 7ème et Bème
adjoints au Maire deviendront respectivement, gème, 5ème, ème et 7è€ adjoints ;
CONSIDERANT que les deux nouveaux adjoints seront élus 8è% adjoint et 9" adjoint.
Après avoir demandé aux conseillers municipaux s'ils souhaitaient déposer une liste, le Maire
indique que la liste suivante est présentée :
Liste « Saint-Michel Ensemble » :
-__ Monsieur Guy PREAUX, en remplacement de Monsieur Joseph DELPIC
-__ Madame Florine EKOUE, en tant que nouvelle adjointe au Maire
iest donc procédé au vote à scrutin secret,
A l'issue de ce vote, les bulletins dans l’urne sont comptés, leur nombre est de 26,
Le dépouillement est entrepris et révèle les votes suivants :
Bulletins blancs : O
Bulletins nuls : 0
Suffrages exprimés : 26
Ne prennent pas part au vote : 7
Liste « Saint-Michel Ensemble » : 26
Le Maire proclame ces résultats et déclare Monsieur Guy PREAUX, 8°" adjoint au Maire et
Madame Florine EKOUE, 9î"€ adjoint au Maire.
Fait et délibéré à Saint-Michel-sur-Orge, le 28 septembre 2023
Le Secrétaire Le Maire,
Nicolas de BOISHUE
0 4 OCT. 2023 Publication en ligne le :
Le présent acte peut faire l’objet d’un recours gracieux auprès de l'autorité territoriale compétente et/ou d'un recours
contentieux auprès du Tribunal Administratif de Versailles dans un délai de 2 mois à compter de sa publication.