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Déliberation - lib 04 240323 22 Budget Primitif Patinoire Piscine M57 2023
Document publié le Vendredi 10 mars 2023 par la commune de Vaujany.
Lien du pdf (Déliberation - lib 04 240323 22 Budget Primitif Patinoire Piscine M57 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Investissement et développement économique,
Envoyé en préfecture le 27/03/2023
Reçu en préfecture le 27/03/2023
Publié le 27/03/2023 S L Gr
ID : 038-213805278-20230324-04_24032023_22-DE
N°04-240323-22
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-quatre mars à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de Vaujany, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Yves GENEVOIS, Maire.
Nombre de conseillers : en exercice 11
présents 10
votants 11
Présents : Yves GENEVOIS, Mariane MICHEL, Michel VACCON, Jean-Luc BASSET, Brigitte ARNAUD,
Bruno AVEQUE, Eric DOURNON, Jacques JOUANS, Valérie MARTINET et Elvina SAVIOUX
Absents : Nadine VERNEY
Pouvoir : Nadine VERNEY à Jean-Luc BASSET
Secrétaire de séance : Elvina SAVIOUX
Objet : BUDGET PRIMITIF PATINOIRE PISCINE M57 2023
Après le débat d'orientation budgétaire du 10 mars 2023 et les travaux de la Commission Finances du 20 mars 2023, il est proposé au vote le budget Patinoire Piscine M57 2023 suivant :
Chapitre Intitulé BP 2023 Chapitre Intitulé BP 2023
011
012
65
67
68
022
023
042
Produits des services, du domaine et vente
diverses
Chai de personnel 800 000,00 € 74 Dotations, subventions, partici 5 Autres cha de tion courante 8 000,00 € Autres uits de tion courante 2 000 000,00 Chai ex onnelles - € TT Produits exceptionnels £
Dotations aux amortissements et aux
ions l Opérations d'ordre de transfert entre sections 2 340,00 €
nses imprévues -
Virement à la section d'investissement 104 000,00
Opérations d'ordre de transfert entre 100 510,62
sections
Charges à caractère général 1 378 248,89 70 400 000,00
TOTAL DEPENSES DE FONCTIONNEMENT 2402 00 TOTAL RECETTES DE FONCTIONNEMENT 2402 00
Chapitre Intitulé BP 2023 Chapitre Intitulé BP 2023
020
040
21
es imprévues - 021 Virement de la section d'exploitation 104 000,00 €
Opérations d'ordre de transfert entre
sections
Immobilisations Iles 280 522,18 € 10 Dotations, fonds divers et réserves 10 205,00
2 340,00 040 Opérations d'ordre de transfert entre sections 100 510,62 €
TOTAL DEPENSES D'INVESTISSEMENT 282 18€ TOTAL RECETTES D'INVESTISSEMENT 282 18
Le conseil municipal,
Après en avoir délibéré à l'unanimité des présents et représentés ;
e Approuve le budget primitif Patinoire Piscine 2023 équilibré en recettes et en dépenses en section de fonctionnement pour un montant de 2 402 340 € et en section d'investissement pour un montant de 282 862,18 € Envoyé en préfecture le 27/03/2023
Reçu en préfecture le 27/03/2023 s L
Publié le 27/03/2023 C
ID : 038-213805278-20230324-04_24032023_22-DE
e Donne toutes délégations utiles à Monsieur le Maire pour la mise en œuvre de ces décisions et
la signature des documents à intervenir.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme.
Certifié exécutoire.
Transmis en Préfecture le