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Document publié le Lundi 18 novembre 2019 par la commune d'Ambres.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20190916 CR CM)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
MAIRIE D’AMBRES
81500 AMBRES
05.63.58.31.35
@ mairie-ambres@orange.fr
Ambres, le 18 novembre 2019
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal
16/09/2019
Présents :
Mrs Tournier, Marques, Féraud et Boudet, Lafon,Sanchez, Enjalbert, Baron Mmes Rabaud, Javelot, Vigneaux, Pinel, Ronfot
Absents/Excusés : Mme Ambayrac, M. Feraud
Secrétaire de séance : M. Christian ENJALBERT
Lecture du compte rendu de la séance du 30 juillet dernier : approuvé à l’unanimité.
1- AMENAGEMENT CD 87
Les diagnostics préalables ont été validés en commission des travaux ; SHARP pour le
passage caméra et GENIMAP pour le plan des réseaux ont été retenus.
Le total des subventions s’élève à un montant de 155 956 € qui avait été pris en compte au
niveau du BP 2019.
L’emprunt d’un montant de 200 000 € nécessaire pour équilibrer le projet sera réalisé
auprès de la Caisse de Crédit Agricole, banque la mieux disante, sur une durée de 15 ans.
Le DCE sera fourni par le cabinet 2AU à l’issue des diagnostics pour une publicité du marché
courant novembre.
2- FONDATION DU PATRIMOINE
Le Conseil valide le recours à la fondation du patrimoine pour lancer une souscription concernant la réfection de la toiture de l’église Sainte Cécile.
3- ECHANGE CORNET :
Le Conseil émet un avis favorable pour l’échange entre la parcelle D590 et la partie de chemin à déclasser et la surface reprise par la Mairie Route des Rives. Les frais de géomètre seront à la charge de chacun pour les parcelles les concernant et les frais notariés seront partagés.
4- SMICTOM
Le Conseil approuve le dossier d’enquête publique relatif à la poursuite d’une installation de stockage de déchets non dangereux présentés par le Syndicat Mixte de collecte et de traitement des ordures ménagères SMICTOM sur la commune de Lavaur.
5- EFFONDREMENT DES BERGES DE L’AGOUT :
Le bureau d’études CEREMA a répondu à la consultation de diagnostic géotechnique à dires
d’expert pour un montant de 1500 €. Le Conseil lui confie cette mission. 6- TITULARISATION
Il est décidé de titulariser Marie-Ange qui a effectué plusieurs années de remplacement à
l’école. Le poste étant permanent, il sera créé un poste d’agent technique.
7- QUESTIONS DIVERSES
le Conseil Municipal s’est ému de l’accident mortel du 16 août 2019 et décide d’adresser un courrier au Président du Conseil Départemental. En effet, la portion de voie située entre le lieu dit « Le Grès et le Rond-Point de la Ramière est accidentogène en raison de la configuration des lieux, des nombreux tournes à gauche et de la vitesse excessive. Le Conseil demande de mettre en place une ligne blanche continue avec des pointillés de tourne à gauche aux intersections.
2-une déclaration de sinistre devra être adressée à l’assurance suite à l’enfoncement de la bouche incendie au Grès par le fourgon de la mairie.
3-Ecole : il y a 108 élèves à l’école. L’enlèvement de l’Algéco se fera le 18 septembre car la 5ème classe a été fermée par l’Inspecteur à la rentrée scolaire.
L’association des aides familiales de Lavaur demande l’utilisation de la petite salle une fois par semaine pendant 1 H 30 pour des activités destinées aux séniors. Le Conseil émet un avis favorable.
-Il est décidé d’acheter un sèche mains électrique pour la salle des fêtes.