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Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 19022024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Dourgne.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 19022024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Industrie,
DEPARTEMENT
DU
TARN
COMMUNE
DE
DOURGNE
Conseil
Municipal
du
19
février
2024
Liste
des
délibérations
prises
COMMUNE
DE
DOURGNE
L'an
deux
mille
vingt-quatre
et
le
dix-neuf
février
à
19h00,
le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
la
salle
Gabriel
PUJOL,
sous
la
Présidence
de
Madame
Dominique
COUGNAUD,
Maire.
Présents
:
Mme
COUGNAUD
Dominique,
Maire.
Mmes
BOURDIN
Danielle,
DIOT
Stéphanie,
M.
COLLOT
Adrien
Adjoints.
Mmes
FOURNES
Véronique,
MONTAGNE
Isabelle,
TERRAL
Patricia
et
MM.
MONTAGNÉ
Patrick,
POIREL
Stéphane,
Conseillers.
Excusées
:
Mmes
HERNANDEZ
Gisèle
(pouvoir
à
MONTAGNÉ
Isabelle),
LANDESSE
Corinne
(pouvoir
à POIREL
Stéphane).
Absents
:
MM.
BARTOLO
Thibaut,
BEILLARD
Adrien.
Secrétaire
de
séance
: M.
COLLOT
Adrien,
conformément
à
l’article
L.
2121-15
du
CGCT.
Le
Procès-verbal
du
conseil
du
11
décembre
2023
est
validé
à
l’unanimité.
BB
R & 8 & BB
BR & & R&B
BR
&
Délibération
2024
01
—
Finances
—
Fonds
de
concours
CCSA/Aménagement
qualitatif
des
centres
bourg
et
villages
- Approuvée
Délibération
2024
02
—
Finances
—
Création
budget
annexe
lotissement
- Approuvée
Délibération
2024
03
—
Patrimoine
— Acquisition
terrain
et garage
- Approuvée
Délibération
2024
04 — Prime
pouvoir
d'achat
exceptionnelle
pour
les
agents
de
la collectivité
- Approuvée
Délibération
2024
05
—
Patrimoine
—
Echange
de
terrains
à La
Capelette
entre
la
commune
et
Mme
Izar
-
Approuvée Délibération
2024
06
- ZAEnr
- Approuvée
Délibération
2024
07
—
Chats
errants
Prise
en
charge
et
Protection
- Approuvée
Délibération
2024
08
-— Proposition
Mutuelle-
Approuvée
Délibération
2024
09
— Subventions
aux
associations
- Approuvée
Délibération
2024
10
-
Entretien
Chemins
Ruraux
- Approuvée