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Document publié le Lundi 19 février 2024 par la commune de Saint-Bernard.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 19022024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Séance du 19 Février 2024 à 19 h 30 en mairie, sall
e du conseil municipal
Etaient présents
: M. Bernard REY, Maire, Mme Emmanuelle CARGNELLI,
M. Christophe COTTAREL, M. Marc SOLFOROSI, Adjoint
s
au Maire. MMES Claire ANDRIEUX, Sylvie CHASSAGNE, Brigitte FR
OMONT, Caroline PFLIEGER-LEGOUGE, Frédérique POINTO
N-
SCHOENAUER, MM Jean-Pierre KLEIN, Jean-Claude LAMBE
RT, Florent PATIN, J-P PILLON, Frédéric VIENOT, Con
seillers
municipaux. Absent(s) excusé(s):
Gille BRIENS (pouvoir donné à M. J-P PILLON)
Secrétaire de séance
: M. J-P PILLON
Date de la convocation
: 12 février 2024
Date de l’affichage
: 12 février 2024
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
N°
de la
délibération :
Objet
:
Approuvée / Rejetée
D202
4 _0
09
MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°D2024_003 du 18 j
anvier 2024 –
Convention avec la SPA – Service de fourrière anima
le – Années 2024 –
2025
Approuvée à l’unanimité
D2024_010
DÉLIBERATION
PORTANT
DESIGNATION
DU
REFERENT
DEONTOLOGUE ELUS ET ADHESION A LA MISSION D’ASSISTA
NCE ET
DE CONSEIL PROPOSÉE PAR LE CDG01
Approuvée à l’unanimité
D2024_011
REMUNERATION DES PERSONNELS ENSEIGNANTS ASSURANT DE
S
MISSIONS PERISCOLAIRES - INDEMNITE DE SURVEILLANCE
DE LA
PISCINE HORS DU TEMPS SCOLAIRE
Approuvée à l’unanimité
Affiché et mise en ligne sur le site internet de la
commune le 21/02/2024