Ordre du Jour - CM 2026 04 26 ODJ

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Ordre du Jour - CM 2026 04 26 ODJ Document publié le Mardi 24 février 2026 par la commune de Saint-Jean-de-Tholome. Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 2026 04 26 ODJ)Thèmes du document : Budget, Fiscalité, Justice et droit, ANJEANTE THOLOME vers

CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL

Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux,

J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra en la mairie

de Saint Jean de Tholome le mardi 21 avril 2026 à 20h00 en session ordinaire.

ORDRE DU JOUR

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24.

Approbation du procès-verbal du 21 mars 2026,

Approbation CFU Budget principal — Exercice 2025,

Approbation CFU Auberge du Môle — Exercice 2025,

Affectation du résultat Budget principal — Exercice 2025,

Affectation du résultat Auberge du Môle — Exercice 2025,

Vote des subventions aux associations,

Vote des taux d'imposition,

Vote du budget primitif Budget principal — Exercice 2026,

Vote du budget primitif Auberge du Môle — Exercice 2026,

. Fongibilité des crédits budgétaires Budget principal,

. Provision sur créances douteuses,

. Désignation des dépenses à imputer au compte 623 — Fêtes et cérémonies,

. RODP Orange — Années 2022, 2023, 2024, 2025, 2026,

. Remboursement de frais à un agent,

. Renouvellement de la CCID (Commission Communale des Impôts Directs),

. Approbation des travaux voirie 2026 (Route de Faucigny + escaliers),

. Approbation du projet d’agrandissement et de réaménagement de l’école,

. Approbation du projet de création de l’aire de jeux intergénérationnelle,

. Approbation du projet de réhabilitation de la ferme — nouvelle mairie et maison des

associations,

Commission de contrôle des listes électorales — renouvellement des membres,

Désignation de 2 représentants titulaires — SPL 2D4R,

Désignation des représentants de la CLECT,

Marchés nocturnes 2026,

Questions diverses.

Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance et vous prie d’agréer l'expression de mes

salutations distinguées.

Claude MARIOTTI, Le Maire