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Compte-Rendu - CR CM 17 07 2025
Document publié le Jeudi 17 juillet 2025 par la commune de Dyo.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 17 07 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 17 JUILLET 2025
Présents : Jérôme DEBARREIX, Michel TREMEAUD, Bernard PLASSON, Anthony LABROSSE, Christian PACAUD, Mathilde SAVIGNAT, Claire LAURAS, Ophélie NAUDIN (secrétaire de séance)
Excusés : Joëlle JOCAILLE (pouvoir à Bernard PLASSON), Marie-Hélène COLIN (pouvoir à Claire LAURAS), Thierry CORNELOUP (pouvoir à Jérôme DEBARREIX)
Début à 19H
1- Approbation du Procès-Verbal du dernier CM
Validé à l’unanimité par le Conseil Municipal.
2- Modification tableau des effectifs
Monsieur le Maire explique que Guy BORDES, l’adjoint technique territorial de la commune, embauché 2 jours à Dyo et 3 jours à Marcilly-la-Gueurce ne verra pas son contrat sur Marcilly- la-Gueurce renouvelé. Guy souhaite travailler davantage sur Dyo afin de compenser cette perte salariale. Le Conseil Municipal réfléchit aux différentes possibilités pour augmenter son contrat à 3 jours, sachant que Guy n’est pas titulaire. Monsieur le Maire va se renseigner auprès de Marcilly-la-Gueurce pour une « mise à disposition » de l’agent.
Monsieur le Maire va également prendre conseil auprès du Centre de Gestion et propose aux membres du Conseil de prendre une délibération pour la création d’un poste permanent d’adjoint technique territorial à temps non complet, pour une durée de 24 heures hebdomadaire, afin de pallier toute éventualité.
3- Modification des statuts du SIVOM
Monsieur le Monsieur le Maire informe le Conseil que le SIVOM DU BRIONNAIS, auquel la
Commune de Dyo adhère pour la gestion du RPI, a modifié ses statuts. Chaque commune
membre doit valider ces changements par délibération.
Compétences exercées en lieu et place des communes membres :
- Suppression de la gestion de la bibliothèque située à St Symphorien des Bois devenue intercommunale.
- Reprise de la la compétence du transport des élèves aux sorties culturelles sur le territoire de la Communauté de Communes Brionnais Sud Bourgogne.
4- Brionnais Sud Bourgogne
Lors de la séance du 2 juillet 2025, la Communauté de Communes a décidé de modifier le nombre de sièges pour le prochain mandat. Ainsi, Chauffailles et La Clayette perdent des sièges, tandis que Gibles, Chassigny et Tancon passent de 1 à 2 sièges.
5- RODP (Redevances d'Occupation du Domaine Public)
Orange donne chaque année à la commune de Dyo 950,07€ car leurs poteaux sont sur le domaine public.
Afin de bénéficier de subventions pour les travaux à la Chapelle de Mans, la commune doit reverser cette redevance au SYDESL sur 6 ans.
EDF doit également reverser des RODP à la commune. Monsieur le Maire présente le calcul réalisé pour les communes dont la population est inférieure à 2000. Le versement 2025 s’élève à 241 €.
6- Logements de la cure
Monsieur le Maire présente la candidature déposée pour le logement 11 de la cure. Il s’agit de Lucas BATAILLE, jeune chef d’entreprise dans les travaux forestiers. Le Conseil valide le dossier de demande de location. Les trois logements de la cure sont désormais habités.
7- Infos et questions diverses
Michel TREMEAUD rapporte que les travaux de la cure sont bientôt terminés. Le barillet de la porte d’entrée du bas a été changé. Il reste 3 volets à réparer à la suite d’une tempête récente.
Michel TREMEAUD ajoute qu’Isabelle LENGLAIN regrette que la commune n’ai pas fait goudronner la route de l’étang jusqu’à son entrée de cour.
Il ajoute qu’un logiciel a été installé pour vérifier la transformation des panneaux solaires de la commune.
Les pompiers de Charolles ont annoncé, lors de leur dernière réunion, le remplacement de l’application MOBOPS par HORUS, plus performante et plus précise. Ils ont précisé que le CODIS (Centre Opérationnel Départemental d’Incendie et de Secours) a un nouveau numéro : 0800 112 212.
Claire LAURAS annonce qu’un musicien du Festival Musique en Charolais-Brionnais jouera le 2 août à St Prix.
Claire LAURAS interroge le Conseil Municipal sur le fait de faire tomber ou non le tilleul de Mans. Sachant qu’il est abîmé et très proche de la Chapelle de Mans qui appartient à la commune. Monsieur le Maire répond que si le tilleul tombe sur la Chapelle et l’abime, l’assurance ne prendra pas en charge les travaux de réparation.
Mathilde SAVIGNAT alerte Monsieur le Maire sur le fait qu’un arbre proche de chez elle gêne la visibilité sur la route. Bernard PLASSON souhaite fixer une date en septembre avec les membres de la commission voirie pour reboucher les trous sur la route.
Fin de séance : 20H40