Ordre du Jour - odj cm 08 02 21

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Ordre du Jour - odj cm 08 02 21 Document publié le Lundi 8 février 2021 par la commune de Seignosse. Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 08 02 21)Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Budget, Aménagement du territoire, CONSEIL MUNICIPAL DU 8 février 2021

ORDRE DU JOUR

• Approbation du PV du dernier Conseil municipal

Délibérations :

FINANCES LOCALES

Débat d'orientations budgétaires

103 - Débat d’orientations budgétaires

103 BIS – Ouverture de crédits 2021 (modification délibération du 14.12)

FONCTION PUBLIQUE

Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T.

104 - Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité

105 - Création d’un emploi permanent – Pôle Education Enfance Jeunesse

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

Intercommunalité

106 - Avis de la commune sur le projet de pacte de gouvernance de la communauté de communes MACS

107 - Approbation du montant des attributions de compensation des communes résultant de la variation du montant des charges évaluées pour l’exercice des compétences en matière de plans locaux d’urbanisme, documents d’urbanisme en tenant lieu et carte communale

108 - Approbation du montant des attributions de compensation des communes résultant de la variation du montant des charges évaluées pour l’exercice des compétences de GEMAPI

DOMAINE ET PATRIMOINE

Autres actes de gestion du domaine privé

109 - Délégation à l’EPFL "LANDES FONCIER" pour assurer le portage foncier et financier du lot 57 de la copropriété du Forum dans le cadre d’une acquisition amiable

AUTRES DOMAINES DE COMPETENCE

Autres

110- Mise en place d’assemblées participatives et lancement budget participatif

COMMUNICATIONS