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Déliberation - 12 064 tableau du personnel
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Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
COMMUNE
DE
SAINT-MARCELLIN-EN-FOREZ
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
12
DECEMBRE
2024
DÉLIBERATION
N°
2024-12-064
Nombre
de
membres
en
exercice
: 27
Nombre
de
membres
présent(s)
: 21
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 26
Nombre
d'absent(s)
: 6
Nombre
de
pouvoir(s)
: 5
Vote
:
Pour
: 26
Contre
: O
Abstentions
: 0
Ne
vote(nt)
pas
: O0
Le
12
Décembre
deux
mille
vingt-quatre,
à
20h00,
le
Conseil
Municipal
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
salle
du
Colombier,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Eric
LARDON,
Maire.
Date
de
convocation
: 5
décembre
2024
Membres
présents
en
séance :
Eric
LARDON,
Alain
THOLOT,
Hélène
DE
SIMONE,
Patrick
AIVAZIAN,
Charlotte
DEGUIN,
Antoine
RODRIGUEZ,
Christiane
CLUZEL,
Marc
COMBETTE,
Pierre
PASQUIER,
Claude
TOUILLOUX,
René
MEASSON,
Martine
CHARLES,
Henri
CELLIER,
Marie-Pierre
SEON,
Stéphane
VILLARD,
Margot
SOLVIGNON,
Florence
CHEUCLE,
Corinne
VERDIER,
Florence
GAVARD,
Anabel
FOURNIER-FAURE,
Patrice
BRAUD
Membre(s)
absent(s)
excusé(s)
:
Marcelle
DJOUHARA,
Serge
TRIOULEYRE
Odile
PHILIPPON,
Arnaud
DE
MAZENOD,
Christelle
PLUCHAUD,
Frédéric
PER,
Membre(s)
ayant
donné
un
pouvoir
:
Marcelle
DJOUHARA
pouvoir
à
Charlotte
DEGUIN,
Serge
TRIOULEYRE
pouvoir
à Claude
TOUILLOUX,
Odile
PHILIPPON
pouvoir
à
Christiane
CLUZEL,
Arnaud
DE
MAZENOD
pouvoir
à
Antoine
RODRIGUEZ,
Christelle
PLUCHAUD
pouvoir
à
Martine
CHARLES.
Les
conseillers
présents
représentant
la
majorité
des
membres
en
exercice,
qui
sont
au
nombre
de
27,
il a
été
procédé,
conformément
à
l’article
L.
2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
à
la
nomination
d'un(e)
secrétaire.
Monsieur
Patrice
BRAUD
ayant
obtenu
la majorité
des
suffrages,
a été
désigné
pour
remplir
ces
fonctions
qu'il
a
acceptées.
| Objet
: TABLEAU
DU
PERSONNEL
COMMUNAL
- MODIFICATION
Certifié
exécutoire
Transmis
à
la
Sous-Préfecture
de
Montbrison le : Publié
ou
notifié
:
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
042-214202566-20241212-2024-1 2-064-DE| Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet :
18/12/2024
Publication
: 19/12/2024 Il est
proposé
de
créer
les
postes
suivants
pour
le
fonctionnement
des
services
:
Quotité
hebdomadaire
Catégorie
|
TNC
: temps
non
complet
TC
: temps
complet
Création
de
poste
au
01/01/2025
1 poste
au
grade
d'Adjoint
technique
C
35h
Territorial
1 poste
d'adjoint
C
28h
technique
territorial
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
membres,
-
Approuve
les
créations
de
poste
comme
présentées
dans
le
tableau
ci-dessus
-
Autorise
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
mettre
à
jour
le
tableau
des
emplois
communaux POUR
EXTRAIT
CERTIFIE
CONFORME
AU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
SAINT-MARCELLIN-EN-FOREZ,
LE
13
DECEMBRE
2024
.
Le
Maire,
[
|
Le
Secrétaire
de
séance
Eric
LARDON
Patrice
BRAUD
212