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Arrêté - 2024 406 Arrete municipal portant sur le reglement
Arrêté - 2025 184 Arrete municipal permanent portant sur la
Arrêté - 2025 142 Arrete municipal de circulation portant s
Arrêté - 2025 233 Arrete municipal portant sur la reglementation de circulation lors de la soiree PoP Rock Cover du 30 aout 2025
Document publié le Jeudi 17 juillet 2025 par la commune de Valdahon.
Lien du pdf (Arrêté - 2025 233 Arrete municipal portant sur la reglementation de circulation lors de la soiree PoP Rock Cover du 30 aout 2025)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Justice et droit,
«Ve
ES
Z
VALDAHON
ARRÊTÉ
MUNICIPAL
1 rue
de
l'Hôtel
de
Ville
25800
Vaidahon
| Du
17 juillet 2025
| Arrêté
municipal
portant
règlementation
de
la
circulation
lors
de
la
soirée
PoP
Rock
Cover
qui
se
tiendra
le
samedi
30
août
2025
- Annule
et
remplace
arrêté
N°2025-230
| Dans
l’agglomération
de
Valdahon
Le
Maire
de
la
commune
de
Valdahon,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
territoriales
et
notamment
ses
articles
L'2213.1
à
L 22132,
Vu
le
Code
de
la
Route,
Vu
l'arrêté
du
24
novembre
1967
modifié,
relatif
à
la
signalisation
des
routes
et
des
autoroutes, Vu
l'inscription
interministérieile
sur
la
signalisation
routière
(livre
1 -
huitième
partie
—
signalisation
temporaire),
approuvé
par
l'arrêté
interministériel
du
5
et
6
novembre
1992
modifié, CONSIDERANT
que
pour
permettre
le
bon
déroulement
de
la
soirée
PoP
Rock
Cover
le
samedi
30
août
2025,
il y
a
lieu
d'interdire
la
circulation
dans
certains
lieux
de
la
commune
de
Valdahon.
CONSIDERANT
qu'il
appartient
au
Maire
d'assurer
le
bon
ordre
et
la
sécurité
publique
sur
le
territoire
de
la
commune,
ARRÊTE
ARTICLE
1:
La
circulation
et
le
stationnement
seront
interdite
du
samedi
30
août
2025
à
18h00
au
dimanche
31
août
2025
à
01h00
sur
le territoire
de
la
commune
de
Valdahon,
sur
les
portions
de
rues
suivantes
:
e
Place
du
Général
de
Gaulle
(sur
la totalité)
ARTICLE
2:
La
signalisation
réglementaire
sera
conforme
aux
prescriptions
de
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
temporaire
approuvée
le
5
et
6
novembre
1992. La
mise
en
place
et
le
retrait
des
barrières
de
sécurité
sera
assurée
par
les
services
municipaux.
ARTICLE
_3 : Cet
arrêté
annule
et
remplace
l'arrêté
N°2025-230
du
16
juillet
2025.
mairie@valdahon.com
www.valdahon.com
03
81
56
23
88
@villedevaldahon
@sortirävaldahon
BEBE ESRI
PRE"
ES ARE
PE
RE
GRR
RRRREERERET APS
SE TERRES ER ARTICLE
4:
Toute
contravention
au
présent
arrêté
sera
constatée
par
procès-verbaux
des
personnels
de
Police
et
de
Gendarmerie
ainsi
que
par
les
agents
assermentés
de
l'Administration
et
des
Collectivités
Locales
et
poursuivie
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
ARTICLE
5:
Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie.
ARTICLE
6:
Madame
le
Maire
du
Vaidahon,
Monsieur
le
Directeur
Départemental
des
Services
d'incendie
et
de
Secours
de
Besançon, Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
de
Valdahon,
Madarne
la
Directrice
Généraie
des
Services
de
la Ville
de
Valdähon,
Monsieur
le
Chef
de
Service
de
la
Police
Municipale
de
Valdahon,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à Valdahon,
le 17
juillet
2025
Le
Maire,
mairie@vaidahon.com
www.valdahon.com
03
81
56
23
88
@villedevaldahon
@sortiravaldahon