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Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil du 24.11.22
Convocation - CONVOCATION Conseil Municipal 26 sept 2024
Convocation - CONVOCATION Conseil Municipal 26 sept 2024
Convocation - Convocation Conseil Municipal 27 juin 2024
Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune de Montévrain.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil Municipal 27 juin 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Famille,
!
CONVOCATION
DRE
Montévrain,
le 21
juin
2024
Service
Secrétariat
général
et
Juridique
Réf.
: CR/TM/VG/NR
Affaire
suivie
par
: Nathalie
RAMOS
[
CONSEIL
MUNICIPAL
|
Mesdames,
Messieurs
les
membres
du
Conseil
Municipal,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à
la
séance
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
:
JEUDI
27
JUIN
2024
à
20H00
Dans
la
salle
du
Conseil
Municipal
à
l'Hôtel
de
Ville.
L'ordre
du
jour
est
le
suivant
:
- Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
27
mars
2024
(ci-joint)
;
-
Démission
de
Madame
Sandra
HAKOUN,
installation
de
Madame
Sandrine
FOUCHER
SECRETARIAT GENERAL
ET
JURIDIQUE
1.
MODIFICATION
DE
LA
COMMISSION
ENFANCE
-
PETITE
ENFANCE
|
— JEUNESSE
ET
SPORTS
COMPTE
DE
GESTION
DU
COMPTABLE
PUBLIC
EXERCICE
2023
COMPTE
ADMINSTRATIF
2023
BUDGET
SUPPLEMENTAIRE
EXERCICE
2024
SOLIDARITE
DES
COMMUNES
DE
LA
REGION
ILE-DE-FRANCE
(F.S.R.LF.),
PERÇU
AU
TITRE
DE
L'ANNEE
2023
MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EMPLOIS
BILAN
DE
FORMATION
DES
ELUS
8.
DENOMINATION
DE
NOUVELLES
VOIES
ET
ESPACES
PUBLICS
AU
SEIN
DE
L'ECOQUARTIER
DES
ROSEAUX
DE
MONTEVRAIN
(Délibération
qui
corrige
et
remplace
la
délibération
n°2019.083)
9.
CONVENTION
POUR
LA
REFECTION
DE
L'AVENUE
FRANÇOIS
MITTERRAND
CADASTREE
C907,
DANS
SA
PORTION
COMPRISE
ENTRE
L'AVENUE
DE
LA
SOCIETE
DES
NATIONS
ET
L'ALLEE
ALPHONSE
DE
LAMARTINE
(HORS
RONDS-POINTS)
10.
CONVENTION
DE
PARTICIPATION
FINANCIERE
POUR
LA
SECURISATION
DE
3
PASSAGES
PIETONS
SUR
L'AVENUE
DE
L'EUROPE
À
MONTEVRAIN
AVEC
LA
SOCIETE
ELECTRICITÉ
DE
FRANCE
(EDF)
11.
ACTUALISATION
DES
TARIFS
DE
LA
TAXE
LOCALE
SUR
LA
PUBLICITE
EXTÉRIEURE
(TLPE)
A
COMPTER
DU
1er
JANVIER
2025
12.
RENOUVELLEMENT
DU
PROJET
EDUCATIF
DE
TERRITOIRE
2024
—
2027
ET
DU
PLAN
MERCREDI
EDUCATION
13.
MODIFICATION
DU
REGLEMENT
INTERIEUR
DU
TEMPS
MERIDIEN,
DES
ACTIVITES
PERISCOLAIRES
ET
EXTRASCOLAIRES,
A
COMPTER
DU
2
SEPTEMBRE
2024
FINANCES
a $ © ND
RESSOURCES
HUMAINES
NO
SERVICES TECHNIQUES
Compte-rendu
des
décisions
du
Maire
prises
sur
délégation
du
Conseil
Municipal
en
vertu
de
l’article
L2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(ci-joint)
:
Questions
diverses.
COMMUNE
DE
MONTEVRAIN
4
rue
Bonne
Mouche
77
144
MONTEVRAIN
Tél.
: 01.60.36.40.40
—
Mail
: accueil@mairie-montevrain.fr Vous
trouverez
également
en
pièces
jointes
les
notes
de
synthèse
explicatives
et
leur(s)
éventuelle(s)
annexe(s)
correspondant
à ces
différents
points
qui
seront
soumis
à délibérations.
Si
vous
êtes
dans
l'impossibilité
d'assister
à
cette
réunion,
je
vous
rappelle
que
vous
pouvez
donner
un
pouvoir
écrit
à
un
collègue
de
votre
choix,
afin
de
l'autoriser
à voter
en
votre
nom.
Cette
séance
publique
pourra
être
retransmise
en
direct
sur
tous
les
supports
digitaux
et
la
page
officielle
de
la Ville.
Comptant
sur
votre
présence,
Je
vous
prie
d'agréer,
Mesdames,
Messieurs,
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
Christian
ROBACHE
Le
Maire
Vice-Président
du
Département
de
Seine-et-Marne
COMMUNE
DE
MONTEVRAIN
4
rue
Bonne
Mouche
77
144
MONTEVRAIN
Tél.
: 01.60.36.40.40
-
Mail
: accueil@mairie-montevrain.fr