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Convocation - 1 Convocation et ordre du jour du Conseil municipal du 27 juin 2025
Document publié le Vendredi 27 juin 2025 par la commune de Villiers-le-Bel.
Lien du pdf (Convocation - 1 Convocation et ordre du jour du Conseil municipal du 27 juin 2025)
Thèmes du document : Famille, Handicap et inclusivité, Éducation,
ville de Williers-le-bel
Mis en ligne le : 19/06/2025
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE VAL D'OISE
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES
ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE
Tél: 01 34 29 29 96 / O1 34 29 29 85
CONVOCATION
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
À Villiers-le-Bel, le 19 JUI N 2095
Madame la Maire de Villiers-le-Bel
à
Mesdames et Messieurs
les membres du Conseil Municipal
Je vous remercie de bien vouloir participer à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu le
vendredi 27 juin 2025 à 19h30. Cette réunion se tiendra en :
Mairie - Salle des Mariages
32 rue de la République
95400 Villiers-le-Bel
L'ordre du jour de cette séance est joint à la présente convocation.
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, P P J P 8 8
l'expression de mes salutations distinguées.
Madame la Maire,
Djida DJALLALI-TECHTACH
32, rue de la République + 95400 Villiers-le-Bel + 01 34 29 28 27 + www.villiers-le-bel.fr
La Mairie est ouverte du lundi au vendredi de 8h à 12h et de 13h30 à 17h30 + Fermée le mardi matin
Une permanence d’État civil le samedi de 9h à 12h Conseil Municipal du 27 juin 2025
Ordre du jour
1/ Conseil Municipal
Installation d'un nouveau Conseiller municipal - Monsieur QUENETTE Kévin
2/ Compte rendu
Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 mai 2025
3/ Compte rendu
Délégation de compétences
4/ Conseil Municipal
Détermination du nombre de postes d'Adjoints - Modification
5/ Conseil Municipal
Indemnités de fonction des Adjoints et des Conseillers municipaux délégués
6/ Conseil Municipal
Majoration des indemnités de fonction
7/ Conseil Municipal
Désignation d'un nouveau membre au sein de la Commission 'Finances'
8/ Conseil Municipal
Désignation d'un nouveau représentant de la ville au sein du conseil d'école de l'école maternelle Henri Wallon
9/ Conseil Municipal
Désignation de nouveaux représentants de la ville au sein du lycée Pierre Mendès France
10/ Conseil Municipal
ROISSY DEV - Désignation d'un nouveau représentant de la commune
11/ Conseil Municipal
Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Electricité en Ile-de-France (SIGEIF) - Désignation d'un nouveau délégué titulaire de la commune
12/ Conseil Municipal
Syndicat Intercommunal Villiers-le-Bel/Gonesse pour la production et la distribution de chaleur - Désignation d'un nouveau délégué titulaire de la commune
13/ Conseil Municipal
Syndicat Intercommunal de Restauration Collective de Gonesse / Villiers-le-Bel - Désignation des représentants de la commune
14/ Finances
Décision Modificative n°1 - Budget Principal de la Ville - Exercice 2025
1 / 4 Conseil Municipal du 27 juin 2025
15/ Finances
Demande de fonds de concours de fonctionnement auprès de la Communauté d'Agglomération Roissy Pays de France dans le cadre du Fonds National de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (FPIC)
16/ Finances
Demande de fonds de concours au titre des communes situées dans le périmètre du plan d'exposition au bruit auprès de la Communauté d'Agglomération Roissy Pays de France pour les travaux de reconstruction de la toiture de l'école élémentaire la Cerisaie
17/ Finances
Taxe sur la publicité extérieure - Tarifs applicables à compter du 1er janvier 2026
18/ Finances
Garantie d'emprunt accordée à CDC HABITAT SOCIAL dans le cadre de l'acquisition de 44 logements situés 2-4 rue des Gélinières (allée de Creil/ chemin des Lavandières)
19/ Habitat - Logement
Autorisation de signature - Convention de garantie d'emprunt avec CDC HABITAT SOCIAL pour l'acquisition de 44 logements (Résidence Harmonia) situés 2-4 rue des Gélinières
20/ Subventions aux associations
Subventions exceptionnelles à l'association Amicale des Citoyens Engagés ( ACE) et à l'association Futsal
21/ Vie associative
Création du Conseil Local de la Vie Associative et approbation de la charte
22/ Politique de la ville
Attribution de subventions aux associations au titre du cofinancement de droit commun - Contrat de ville 2025
23/ Enfance
Autorisation de signature - Avenant à la convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales pour le soutien aux formations BAFA/BAFD et aux séjours de vacances
24/ Enfance
Renouvellement du Projet Educatif de Territoire 2025-2030 et autorisation de signature de la convention relative à la mise en place du Projet Educatif Territorial
25/ Culture
Autorisation de signature - Convention de partenariat avec la Communauté d'Agglomération Roissy Pays de France dans le cadre du déploiement du réseau Numixs Lab
2 / 4 Conseil Municipal du 27 juin 2025
26/ Culture
Autorisation de signature - Contrat d'objectifs pour la mise en place de classes passerelles ' Un Violon dans mon école ' avec l'association du Conservatoire de Musique de Villiers-le-Bel - Année scolaire 2025/2026
27/ Santé/Handicap
Rapport annuel 2024 de la Commission Communale pour l'Accessibilité
28/ Prévention de la délinquance
Autorisation de signature - Convention relative à la mise en œuvre de la mesure de rappel à l'ordre entre la commune de Villiers-le-Bel et le Procureur de la République
29/ Personnel
Délibération autorisant le recrutement d'apprentis - 2025/2026
30/ Personnel
Modification du tableau des emplois
31/ Marchés publics
Autorisation de signature - Modifications aux lots n°1, 3, 8 et 12 du marché de travaux pour la construction du complexe sportif Didier Vaillant
32/ Marchés publics
Autorisation de signature - Modification n°1 au marché de maîtrise d'œuvre pour la construction d'un conservatoire de musique et de danse à Villiers-le-Bel
33/ Marchés publics
Autorisation de signature - Modification n°2 au marché de maîtrise d'œuvre pour la restructuration/reconstruction du groupe scolaire Henri Wallon
34/ Marchés publics
Autorisation de signature - Marché de travaux de restructuration du groupe scolaire Henri Wallon
35/ Marchés publics
Autorisation de signature - Accord-cadre 'Pain frais et viennoiseries fraîches'
36/ Marchés publics
Autorisation de signature - Accord-cadre pour la 'Formation linguistique en langue française à destination des personnes ne maitrisant pas les bases orales et écrites du français'
37/ Archives municipales
Autorisation de signature - Convention relative à la mise à disposition d'agents du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne pour une mission d'archivage
3 / 4 Conseil Municipal du 27 juin 2025
38/ Communauté d'agglomération
Autorisation de signature - Protocoles transactionnels avec la Communauté d'Agglomération Roissy Pays de France - Remboursement de dépenses liées à l'Espace Emploi et à la Maison de la Justice et du Droit
39/ Communauté d'agglomération
Rapport de la commission locale d'évaluation des transferts de charges du 22 mai 2025
40/ Formation
Autorisation de signature - Convention de partenariat avec la Chambre des Métiers et de l'Artisanat - CMA Formation Roissy Pays de France
41/ Urbanisme
Production d'énergies renouvelables - Identification des zones d'accélération des énergies renouvelables ZAENR sur le territoire
42/ Urbanisme
Approbation et autorisation de signature de l'avenant n°3 à la révision du contrat de développement territorial (CDT) de Val de France/Gonesse/Bonneuil-en-France
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