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Convocation - Convoc signé
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Buisse.
Lien du pdf (Convocation - Convoc signé)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Intelligence artificielle et robotique,
La
Buisse,
le
11
Avril
2024
Monsieur
Dominique
DESSEZ
Maire A
Mesdames
et
Messieurs
les
membres
du
Conseil
Municipal
CONVOCATION
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
en
Mairie
de
LA
BUISSE,
le Mercredi
17
Avril
2024
à 20
H
00
Ordre
du
jour
PERSONNEL
COMMUNAL
:
>
Convention
de
gestion
des
dossiers
de
demande
de
liquidation
de
retraite
avec
le CDG
38
FINANCES
:
Demande
de
subvention
Fonds
Verts
Eboulements
de
Fontabert
Garantie
d’Emprunt
SDH
Opération
Les
acacias
Demande
de
subvention
mobilier
La
Boussole
Demande
de
Fonds
de
Concours
Cœur
de
Ville
et
Village
CAPV
VVYNVYNV
JEUNESSE
:
>
Subvention
2024
Relais
Petite
Enfance,
Association
L'Envol,
Lieu
d'Accueil
Enfants
Parents
>
Subvention
MJC
Club
Robotique
PATRIMOINE
:
>
Point
d’information
chantier
école,
restaurant
scolaire,
la
Boussole
ÿ
Point
d’information
Maitrise
d'œuvre
ONF
RTM
- Travaux
éboulements
de
Fontabert
>
Mise
en
Vente
de
l'Espace
1901
>
Projet
centre
bourg,
validation
du
projet
phase
PRO
tranche
1 « grande
montée
» et
lancement
de
la consultation
des
entreprises.
Révision
du
plan
de
classement
de
la voirie
communale
et
des
chemins
ruraux
V
INTERCOMMUNALITE
:
>
Convention
Lecture
Publique
ÿ
Retour
d'informations
sur
les
réunions
intercommunales
QUESTIONS
DIVERSES :
<—
Z
x
Pouvoir
: Je
soUssigné(e)
donne
pouvoir
à
pour
me
représenter
à la
séance
du
Conseil
Municipal
du
Mercredi
17
Avril
2024
et voter
en
mon
nom
toutes
les
délibérations
présentées
(un
pouvoir
maximum
par
personne).
Date,
Signature
Mairie
de
la
Buisse
- Place
Marcel
Vial
- 38500
La
Buisse
. 04
76
55
00
78
- Fax
04
76
55
09
53
- E-mail
: mairie-de-la-buisse@labuisse.fr
Té