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Déliberation - Convoc signée (1)
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Buisse.
Lien du pdf (Déliberation - Convoc signée (1))
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Industrie,
La
Buisse,
le 06/02/2025
Monsieur
Dominique
DESSEZ
Maire À
Mesdames
et Messieurs
les
membres
du
Conseil
Municipal
CONVOCATION
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
en
Mairie
de
LA
BUISSE,
le Mercredi
19
Février
2025
à 20H00
Ordre
du
jour
DECISIONS
DU
MAIRE
:
>
DA
2025-03
Fonds
de
concours
Colonne
à verre
CAPV
ADMINISTRATION
GENERALE
- FINANCES
:
Adoption
du
CFU
2024
Budget
général
Affectation
du
résultat
Vote
des
taux
de
fiscalité
2025
Vote
des
subventions
annuelles
aux
associations
Adoption
du
Budget
Primitif
2025
Budget
général
VNYNNNVY VV
INTERCOMMUNALITE
>
Modification
des
statuts
Transfert
de
compétence
Mobilités
de
la CAPV
au
SMMAG
PATRIMOINE
:
>
Acquisition
foncière
chemin
: Lhoist
/ Commune
>
Acquisition
foncière
rue
de
l’Isère
SCCV
La
Buisse
Ecoles
/ Commune
>
Point
d’information
sur
l'avancement
du
programme
de
travaux
centre
bourg
Pouvoir
: Je
soussigné(e)
donne
pouvoir
à
pour
me
représenter
à la
séance
du
Conseil
Municipal
du
Mercredi
19
Février
2025
et voter
en
mon
nom
toutes
les
délibérations
présentées
(un
pouvoir
maximum
par
personne).
Date,
Signature
Mairie
de
la
Buisse
- Place
Marcel
Vial
- 38500
La
Buisse
Tél.
04
76
55
00
78
- Fax
04
76
55
09
53
- E-mail
: mairie-de-la-buisse@labuisse.fr