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Déliberation - Convoc CM 20240710 signée?t=1720512372
Compte-Rendu - CR CM 20220420?t=1652346019
Procès Verbal - 20240926174021944?t=1727425106
Procès Verbal - 20240926174021944?t=1727425106
Déliberation - Convoc signé
Document publié le Samedi 1 janvier 2028 par la commune de Buisse.
Lien du pdf (Déliberation - Convoc signé)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Énergies, Environnement,
Ÿ
>
L'4
>
sf
—
US$
La
Buisse,
le
13/03/2025
eutre
ciel
We
plaltue
Monsieur
Dominique
DESSEZ
Maire A
Mesdames
et
Messieurs
les
membres
du
Conseil
Municipal
CONVOCATION
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
en
Mairie
de
LA
BUISSE,
le Mercredi
19
Mars
2025
à 20H00
Ordre
du
jour
|
DECISIONS
DU
MAIRE
:
Tarifs
spectacle
«
Impro
sur
le Gâteau
»
ADMINISTRATION
GENERALE
- FINANCES
:
>
Fonds
de
Concours
CAPV
Coeur
de
Village
Cœur
de
Ville- Travaux
de
Requalification
du
Centre
Bourg
—
Phase
1
Fonds
de
Concours
CAPV
petites
communes
- Travaux
de
requalification
du
Centre
Bourg
phase
1
Fonds
de
Concours
CAPV
Point
d'Apport
Volontaire
(PAV)
Parking
Entrée
Sud
Subvention
au
CCAS
2025
Admissions
en
non-valeur
Exonération
de
pénalités
TE38
Plan
de
financement
mat
solaire
TE
38
Plan
de
financement
borne
de
recharge
Véhicules
Electriques
V AAA AA
ENVIRONNEMENT
>
Demande
de
subvention
de
fonctionnent
et d’Investissement
au
Département
pour
l'Espace
Naturel
Sensible
>
Présentation
des
résultats
de
l'Atlas
de
la
Biodiversité
Communale
(ABC)
>
Présentation
du
plan
de
gestion
différenciée
des
espaces
verts
PATRIMOINE
:
>
Point
d’information
sur
l'avancement
du
programme
de
travaux
centre
bourg
>
Avant-Projet
Définitif
Plaine
des
sports
Travaux
phase
1 et
lancement
de
la consultation
>
Travaux
de
protection
Roche
de
Fontabert
Avenant
au
Marché
ENFANCE
JEUNESSE :
>
Subvention
ENVOL
2025
>
Subvention
Minizen
2025
INTERCOMMUNALITE
Dominique
DESSEZ,
Maire
\}
nn,
ë
LE
ns
n
ss
NS
Pouvoir
: Je
soussigné(e)
donne
pouvoir
à
pour me
représenter
à
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
Mercredi
19
Mars
2025
et voter
en
mon
nom
toutes
les
délibérations
présentées
(un
pouvoir
maximum
par
personne).
Date,
Signature
Mairie
de
la
Buisse
- Place
Marcel
Vial
- 38500
La
Buisse
Tél.
04
76
55
00
78
- Fax
04
76
55
09
53
- E-mail
: mairie-de-la-buisse@labuisse.fr